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Résultats de la recherche

  • 1

    Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 S 12

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Travaux
    • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
  • 2

    Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

    Date

    [s.d.]-[après 1791]

    Cote

    1 S 596

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • SURVEILLANCE DES TRAVAUX
    • Travaux mixtes - Défense
    • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
  • 3

    E-M.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 633

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • SURVEILLANCE DES TRAVAUX
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • E-M.
  • 4

    S-V.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 635

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • SURVEILLANCE DES TRAVAUX
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • S-V.
  • 5

    Communes B-D.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 632

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • SURVEILLANCE DES TRAVAUX
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • Communes B-D.
  • 6

    Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

    Date

    1829-189

    Cote

    1 S 21

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • PERSONNEL
    • Ensemble du personnel
    • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
  • 7

    N- R.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1 S 634

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • SURVEILLANCE DES TRAVAUX
    • Travaux communaux
    • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
    • N- R.
  • 8

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 9

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 10

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  • 11

    1833-1941

    Date

    1833-1941

    Cote

    7 S 123

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Danjoutin
    • 1833-1941

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 12

    1864, 1918

    Date

    1864, 1918

    Cote

    7 S 209

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Villars-le-Sec
    • 1864, 1918

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 13

    1852, 1861

    Date

    1852, 1861

    Cote

    7 S 162

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Lebetain
    • 1852, 1861

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 14

    An XII-1924

    Date

    An XII-1924

    Cote

    7 S 150

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Giromagny
    • An XII-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 15

    An X-1925

    Date

    An X-1925

    Cote

    7 S 203

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Valdoie
    • An X-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 16

    an XI-1922

    Date

    an XI-1922

    Cote

    7 S 130

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune d'Eguenigue
    • an XI-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 17

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D'INTERET GENERAL
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  • 18

    Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 S 10

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
  • 19

    1924-1940

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 S 88

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Commune de Belfort
    • Alignements - permissions de voirie.
    • 1924-1940
  • 20

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940