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2 977 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

Date

1961-1963

Cote

3 S 12

Résultat n°2

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

Date

1880-1953

Cote

7 S 80

Résultat n°3

Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.

Date

[s.d.]-[après 1791]

Cote

1 S 596

Résultat n°4

E-M.

Date

1865-1951

Cote

1 S 633

Résultat n°5

S-V.

Date

1865-1951

Cote

1 S 635

Résultat n°6

Communes B-D.

Date

1865-1951

Cote

1 S 632

Résultat n°7

Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).

Date

1829-189

Cote

1 S 21

Résultat n°8

N- R.

Date

1865-1951

Cote

1 S 634

Résultat n°9

An IX-1925

Date

An IX-1925

Cote

7 S 206

Résultat n°10

An X-1911

Date

An X-1911

Cote

7 S 93

Résultat n°11

1913-1941

Date

1913-1941

Cote

5 S 693

Résultat n°12

1833-1941

Date

1833-1941

Cote

7 S 123

Résultat n°13

1864, 1918

Date

1864, 1918

Cote

7 S 209

Résultat n°14

1852, 1861

Date

1852, 1861

Cote

7 S 162

Résultat n°15

An XII-1924

Date

An XII-1924

Cote

7 S 150

Résultat n°16

An X-1925

Date

An X-1925

Cote

7 S 203

Résultat n°17

an XI-1922

Date

an XI-1922

Cote

7 S 130

Résultat n°18

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

Date

1926-1941

Cote

5 S 79

Résultat n°19

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

Date

1938-1940

Cote

3 S 10

Résultat n°20

1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2 S 88

Résultat n°21

1910-1940

Date

1910-1940

Cote

5 S 149

Résultat n°22

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°23

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°24

1907-1940

Date

1907-1940

Cote

5 S 655

Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

Date

1940

Cote

8 S 117

Résultat n°26

1940

Date

1940

Cote

5 S 232

Résultat n°27

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°28

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

5 S 703

Résultat n°29

1927-1940 : subventions exceptionnelles

Date

1927-1940

Cote

5 S 208

Résultat n°30

Pavage du faubourg de Brisach.

Date

1939-1940

Cote

2 S 206

Résultat n°31

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

Date

1869, 1936

Cote

8 S 80

Résultat n°32

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Date

1931-1940

Cote

3 S 8

Résultat n°33

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

Date

1868, 1878

Cote

8 S 45

Résultat n°34

1832-1940

Date

1832-1940

Cote

3 S 1

Résultat n°35

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

Date

1855, 1862

Cote

8 S 50

Résultat n°36

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

Date

1937-1940

Cote

5 S 677

Résultat n°37

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

Date

1939-1940

Cote

5 S 7

Résultat n°38

Petit-Croix : voir Lacollonge

Date

-

Cote

-

Résultat n°39

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

Date

1939-1940

Cote

5 S 14

Résultat n°40

Lepuis-Gy : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°41

1934-1940

Date

1934-1940

Cote

5 S 133

Résultat n°42

Alignements, permissions de voirie.

Date

1933-1940

Cote

2 S 260

Résultat n°43

Riervescemont : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°44

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1940

Cote

2 S 259

Résultat n°45

Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.

Date

1902-1940

Cote

2 S 279

Résultat n°46

1919-1940

Date

1919-1940

Cote

2 S 218

Résultat n°47

1922-1940

Date

1922-1940

Cote

5 S 723

Résultat n°48

Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).

Date

1937-1940

Cote

2 S 149

Résultat n°49

1862-1940

Date

1862-1940

Cote

2 S 47

Résultat n°50

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

Date

1907-1940

Cote

8 S 94

Résultat n°51

Représentants du personnel : élections à la commission départementale de réforme (1925-1940) et aux comités d'avancement et conseil d'enquête (1926-1939).

Date

1925-1940

Cote

1 S 31

Résultat n°52

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

Date

1935-1940

Cote

5 S 209

Résultat n°53

Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817

Résultat n°54

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°55

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

1934-1939

Cote

2 S 311

Résultat n°56

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

Date

[s.d.]

Cote

5 S 752

Résultat n°57

Itinéraires intéressant la défense nationale, résistance des ouvrages d'art.

Date

1937-1939

Cote

1 S 597

Résultat n°58

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

Date

1924, 1937

Cote

8 S 135

Résultat n°59

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

Date

1939

Cote

8 S 26

Résultat n°60

Examen et concours - examen pour l'emploi de garde mines : organisation (1883) ; concours pour l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer : organisation (1884-1885) ; concours de cantonnier chef : liste du jury, programme, copies des candidats (1938-1939).

Date

1883-1939

Cote

1 S 18

Résultat n°61

1925-1939

Date

1925-1939

Cote

2 S 287

Résultat n°62

Alignements.

Date

1936-1939

Cote

2 S 255

Résultat n°63

Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.

Date

1939

Cote

2 S 139

Résultat n°64

Fournitures de matériaux d'empierrement.

Date

1829-1939

Cote

2 S 159

Résultat n°65

Demande d'abattage d'arbres.

Date

1939

Cote

2 S 254

Résultat n°66

1828-1939

Date

1828-1939

Cote

7 S 171

Résultat n°67

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

Date

[s.d.]

Cote

5 S 751

Résultat n°68

1906-1939

Date

1906-1939

Cote

1 S 97

Résultat n°69

Projet de révision

Date

1939

Cote

5 S 643

Résultat n°70

1830-1939

Date

1830-1939

Cote

7 S 127

Résultat n°71

1833-1939

Date

1833-1939

Cote

7 S 132

Résultat n°72

Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.

Date

1880-1939

Cote

2 S 14

Résultat n°73

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

Date

1935-1939

Cote

5 S 72

Résultat n°74

Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).

Date

1930-1939

Cote

2 S 252

Résultat n°75

Ecluses 4 sud et 7 sud.

Date

1939

Cote

3 S 16

Résultat n°76

1937-1939

Date

1937-1939

Cote

8 S 99

Résultat n°77

Mai 1938-1939

Date

Mai 1938-1939

Cote

2 S 314

Résultat n°78

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

Date

1909-1939

Cote

5 S 237

Résultat n°79

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1934-1939

Cote

8 S 127

Résultat n°80

1852-1939

Date

1852-1939

Cote

7 S 168