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Résultats de la recherche

  • 1

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

    Date

    1749-1772

    Cote

    23 B 408

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 novembre 1767

    Cote

    23 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 24 novembre 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1811-1876

    Cote

    2 O 4/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  • 10

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 11

    Conseil municipal, nominations à commissions.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 4/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  • 12

    1737-1747

    Cote

    23 B 333

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1737-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    2 avril 1757

    Cote

    23 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 2 avril 1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    27 octobre 1759

    Cote

    23 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 27 octobre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    24 janvier 1756-26 août 1770

    Cote

    23 B 324

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des consignations et des quittances.
    • 24 janvier 1756-26 août 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    6-27 février 1779

    Cote

    23 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6-27 février 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    22 mars 1766

    Cote

    23 B 162

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 22 mars 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Registre de quittances.

    Date

    1782-1786

    Cote

    23 B 417

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registre de quittances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime