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529 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Rechotte
Cote
3 P 104
 Date
1827
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Rechotte
Résultat n°2

Commune d'Eschêne-Autrage
Cote
3 P 60
 Date
1827
 Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Eschêne-Autrage
Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).
Cote
2 O 82/12
 Date
1825-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 82/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 82/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).
Cote
2 O 82/9
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
Résultat n°7

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).
Cote
2 O 82/8
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).
Cote
2 O 82/7
 Date
1858-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°9

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).
Cote
2 O 82/6
 Date
1897-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Police
  • Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).
Cote
2 O 82/5
 Date
1857-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
Résultat n°11

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).
Cote
2 O 82/4
 Date
An XIII-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).
Cote
2 O 82/3
 Date
1805-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927)....
Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).
Cote
2 O 82/2
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil...
Résultat n°14

Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).
Cote
2 O 82/1
 Date
1831-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°15

Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).
Cote
2 O 38/13
 Date
1837-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...
Résultat n°16

1900-1940
Cote
2 O 38/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°17

1825-1900
Cote
2 O 38/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1900
Résultat n°18

Ateliers de distillation.
Cote
2 O 38/10
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation.
Résultat n°19

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).
Cote
2 O 38/9
 Date
1852, 1938-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...
Résultat n°20

Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).
Cote
2 O 38/8
 Date
1847-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...