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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  2. Résultat n°2

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  3. Résultat n°3

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  4. Résultat n°4

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  5. Résultat n°5

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  6. Résultat n°6

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  7. Résultat n°7

    1912 (B à F).

    Date

    1912

    Cote

    6 P 81

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1912 (B à F).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  8. Résultat n°8

    Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

    Date

    1897-1908

    Cote

    3 X 153

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
  9. Résultat n°9

    Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

    Date

    1892

    Cote

    3 X 233

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
  10. Résultat n°10

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  11. Résultat n°11

    Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

    Date

    1853-1939

    Cote

    6 P 5

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  12. Résultat n°12

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  13. Résultat n°13

     1843- 31 août 1883

    Date

    1843- 31 août 1883

    Cote

    3 X 89

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
    •  1843- 31 août 1883
  14. Résultat n°14

    Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    4 X 21

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  16. Résultat n°16

    Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

    Date

    1890-1919

    Cote

    3 X 168

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Généralités
    • Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
  17. Résultat n°17

    Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1902-1908

    Cote

    3 X 333

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
  18. Résultat n°18

    Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 36

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Généralités
    • Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
  19. Résultat n°19

    1912

    Date

    1912

    Cote

    3 X 282

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1912
  20. Résultat n°20

    1896 ; 1897 (A à C).

    Date

    1896-1897

    Cote

    6 P 56

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1896 ; 1897 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.