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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13

Résultat n°2

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

1925-1926

Cote

3 X 194

Résultat n°3

Contrôle médical : liste nominative.

Date

1934-1937

Cote

3 X 66

Résultat n°4

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

Date

1918-1935

Cote

4 P 19

Résultat n°5

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

1842-1869

Cote

3 X 236

Résultat n°6

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

1906

Cote

6 P 71

Résultat n°7

1912 (B à F).

Date

1912

Cote

6 P 81

Résultat n°8

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Date

1897-1908

Cote

3 X 153

Résultat n°9

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Date

1892

Cote

3 X 233

Résultat n°10

Mu-O.

Date

1807-1945

Cote

3 X 137

Résultat n°11

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

Date

1853-1939

Cote

6 P 5

Résultat n°12

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

Date

1798-1936

Cote

4 P 9

Résultat n°13

 1843- 31 août 1883

Date

1843- 31 août 1883

Cote

3 X 89

Résultat n°14

Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

Date

1903-1941

Cote

4 X 21

Résultat n°15

Fa-Fl.

Date

1807-1945

Cote

3 X 128

Résultat n°16

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

Date

1890-1919

Cote

3 X 168

Résultat n°17

Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1902-1908

Cote

3 X 333

Résultat n°18

Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

Date

1925-1926

Cote

3 X 36

Résultat n°19

1912

Date

1912

Cote

3 X 282

Résultat n°20

1896 ; 1897 (A à C).

Date

1896-1897

Cote

6 P 56