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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13

Résultat n°2

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

1925-1926

Cote

3 X 194

Résultat n°3

Contrôle médical : liste nominative.

Date

1934-1937

Cote

3 X 66

Résultat n°4

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

Date

1918-1935

Cote

4 P 19

Résultat n°5

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

1842-1869

Cote

3 X 236

Résultat n°6

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

1906

Cote

6 P 71

Résultat n°7

1912 (B à F).

Date

1912

Cote

6 P 81

Résultat n°8

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Date

1897-1908

Cote

3 X 153

Résultat n°9

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Date

1892

Cote

3 X 233

Résultat n°10

Mu-O.

Date

1807-1945

Cote

3 X 137

Résultat n°11

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

Date

1853-1939

Cote

6 P 5

Résultat n°12

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

Date

1798-1936

Cote

4 P 9

Résultat n°13

 1843- 31 août 1883

Date

1843- 31 août 1883

Cote

3 X 89

Résultat n°14

Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

Date

1903-1941

Cote

4 X 21

Résultat n°15

Fa-Fl.

Date

1807-1945

Cote

3 X 128

Résultat n°16

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

Date

1890-1919

Cote

3 X 168

Résultat n°17

Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1902-1908

Cote

3 X 333

Résultat n°18

Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

Date

1925-1926

Cote

3 X 36

Résultat n°19

1912

Date

1912

Cote

3 X 282

Résultat n°20

1896 ; 1897 (A à C).

Date

1896-1897

Cote

6 P 56

Résultat n°21

Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.

Date

1935

Cote

6 P 22

Résultat n°22

Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.

Date

1929-1935

Cote

3 X 186

Résultat n°23

Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).

Date

1922-1938

Cote

3 X 203

Résultat n°24

Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1929

Cote

3 X 215

Résultat n°25

Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 

Date

1854-1878

Cote

6 P 25

Résultat n°26

Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

Date

1926-1942

Cote

3 X 328

Résultat n°27

1908 (D à Mar).

Date

1908

Cote

6 P 74

Résultat n°28

1908

Date

1908

Cote

3 X 279

Résultat n°29

1898

Date

1898

Cote

6 P 58

Résultat n°30

Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.

Date

1872-1894

Cote

3 X 13

Résultat n°31

Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.

Date

1905-1928

Cote

6 P 40

Résultat n°32

Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.

Date

1912

Cote

3 X 266

Résultat n°33

Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 X 10

Résultat n°34

1935-1940

Date

1935-1940

Cote

3 X 23

Résultat n°35

J-K.

Date

1807-1945

Cote

3 X 133

Résultat n°36

Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.

Date

1935-1937

Cote

3 X 363

Résultat n°37

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

Date

1894

Cote

3 X 331

Résultat n°38

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

Date

-

Cote

3 X 8

Résultat n°39

Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.

Date

1902-1916

Cote

4 X 18

Résultat n°40

1935-1939

Date

1935-1939

Cote

4 X 15