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562 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1864-1868
Cote
4 P 13
 Date
1864-1868
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1864-1868
Résultat n°2

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.
Cote
3 X 194
 Date
1925-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Budgets
  • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°3

Contrôle médical : liste nominative.
Cote
3 X 66
 Date
1934-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°4

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.
Cote
4 P 19
 Date
1918-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Fonds commun des impositions indirectes
  • Répartition entre les communes : instructions, états,...
Résultat n°5

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.
Cote
3 X 236
 Date
1842-1869
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Asiles
  • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°6

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Cote
6 P 71
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Résultat n°7

1912 (B à F).
Cote
6 P 81
 Date
1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1912 (B à F).
Résultat n°8

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.
Cote
3 X 153
 Date
1897-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Familles nombreuses
  • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
Résultat n°9

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).
Cote
3 X 233
 Date
1892
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Statistiques
  • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
Résultat n°10

Mu-O.
Cote
3 X 137
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Mu-O.
Résultat n°11

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.
Cote
6 P 5
 Date
1853-1939
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...
Résultat n°12

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).
Cote
4 P 9
 Date
1798-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
Résultat n°13

 1843- 31 août 1883
Cote
3 X 89
 Date
1843- 31 août 1883
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
  •  1843- 31 août 1883
Résultat n°14

Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).
Cote
4 X 21
 Date
1903-1941
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°15

Fa-Fl.
Cote
3 X 128
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Fa-Fl.
Résultat n°16

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).
Cote
3 X 168
 Date
1890-1919
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Généralités
  • Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
Résultat n°17

Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
3 X 333
 Date
1902-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
Résultat n°18

Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.
Cote
3 X 36
 Date
1925-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Femmes en couches
  • Généralités
  • Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
Résultat n°19

1912
Cote
3 X 282
 Date
1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
  • 1912
Résultat n°20

1896 ; 1897 (A à C).
Cote
6 P 56
 Date
1896-1897
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1896 ; 1897 (A à C).
Résultat n°21

Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.
Cote
6 P 22
 Date
1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg –...
Résultat n°22

Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.
Cote
3 X 186
 Date
1929-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Comité de patronage des H.B.M.
  • Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
Résultat n°23

Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).
Cote
3 X 203
 Date
1922-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Opérations immobilières
  • Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
Résultat n°24

Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3 X 215
 Date
1929
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Contentieux
  • Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
Résultat n°25

Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 
Cote
6 P 25
 Date
1854-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Télégraphe
  • Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires...
Résultat n°26

Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.
Cote
3 X 328
 Date
1926-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°27

1908 (D à Mar).
Cote
6 P 74
 Date
1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1908 (D à Mar).
Résultat n°28

1908
Cote
3 X 279
 Date
1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
  • 1908
Résultat n°29

1898
Cote
6 P 58
 Date
1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1898
Résultat n°30

Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Cote
3 X 13
 Date
1872-1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Médecine cantonale
  • Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Résultat n°31

Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.
Cote
6 P 40
 Date
1905-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance,...
Résultat n°32

Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.
Cote
3 X 266
 Date
1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
Résultat n°33

Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.
Cote
4 X 10
 Date
1906-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
Résultat n°34

1935-1940
Cote
3 X 23
 Date
1935-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance - Personnel
  • Santé publique : dépenses des services, listes de contingents...
  • 1935-1940
Résultat n°35

J-K.
Cote
3 X 133
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • J-K.
Résultat n°36

Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
Cote
3 X 363
 Date
1935-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
Résultat n°37

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).
Cote
3 X 331
 Date
1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
Résultat n°38

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940
Cote
3 X 8
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance sociale
  • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
Résultat n°39

Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.
Cote
4 X 18
 Date
1902-1916
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance :...
Résultat n°40

1935-1939
Cote
4 X 15
 Date
1935-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Rapports d’activité : statistiques des opérations financières...
  • 1935-1939