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562 résultats

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  1. Résultat n°1

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  2. Résultat n°2

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  3. Résultat n°3

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  4. Résultat n°4

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  5. Résultat n°5

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  6. Résultat n°6

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  7. Résultat n°7

    1912 (B à F).

    Date

    1912

    Cote

    6 P 81

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1912 (B à F).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  8. Résultat n°8

    Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

    Date

    1897-1908

    Cote

    3 X 153

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
  9. Résultat n°9

    Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

    Date

    1892

    Cote

    3 X 233

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
  10. Résultat n°10

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  11. Résultat n°11

    Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

    Date

    1853-1939

    Cote

    6 P 5

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  12. Résultat n°12

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  13. Résultat n°13

     1843- 31 août 1883

    Date

    1843- 31 août 1883

    Cote

    3 X 89

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
    •  1843- 31 août 1883
  14. Résultat n°14

    Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    4 X 21

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  16. Résultat n°16

    Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

    Date

    1890-1919

    Cote

    3 X 168

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Généralités
    • Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
  17. Résultat n°17

    Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1902-1908

    Cote

    3 X 333

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
  18. Résultat n°18

    Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 36

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Généralités
    • Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
  19. Résultat n°19

    1912

    Date

    1912

    Cote

    3 X 282

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1912
  20. Résultat n°20

    1896 ; 1897 (A à C).

    Date

    1896-1897

    Cote

    6 P 56

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1896 ; 1897 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  21. Résultat n°21

    Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.

    Date

    1935

    Cote

    6 P 22

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg –...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  22. Résultat n°22

    Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    3 X 186

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
  23. Résultat n°23

    Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    3 X 203

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Opérations immobilières
    • Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
  24. Résultat n°24

    Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1929

    Cote

    3 X 215

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Contentieux
    • Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
  25. Résultat n°25

    Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 

    Date

    1854-1878

    Cote

    6 P 25

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  26. Résultat n°26

    Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

    Date

    1926-1942

    Cote

    3 X 328

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
  27. Résultat n°27

    1908 (D à Mar).

    Date

    1908

    Cote

    6 P 74

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1908 (D à Mar).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  28. Résultat n°28

    1908

    Date

    1908

    Cote

    3 X 279

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1908
  29. Résultat n°29

    1898

    Date

    1898

    Cote

    6 P 58

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1898

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  30. Résultat n°30

    Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.

    Date

    1872-1894

    Cote

    3 X 13

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Médecine cantonale
    • Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
  31. Résultat n°31

    Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1905-1928

    Cote

    6 P 40

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  32. Résultat n°32

    Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.

    Date

    1912

    Cote

    3 X 266

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
  33. Résultat n°33

    Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 X 10

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
  34. Résultat n°34

    1935-1940

    Date

    1935-1940

    Cote

    3 X 23

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Santé publique : dépenses des services, listes de contingents...
    • 1935-1940
  35. Résultat n°35

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  36. Résultat n°36

    Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.

    Date

    1935-1937

    Cote

    3 X 363

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
  37. Résultat n°37

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  38. Résultat n°38

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  39. Résultat n°39

    Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.

    Date

    1902-1916

    Cote

    4 X 18

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance :...
  40. Résultat n°40

    1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    4 X 15

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapports d’activité : statistiques des opérations financières...
    • 1935-1939