Approbation par l’archevêque de Besançon de la fondation de l’hôpital par Jeanne de Montbéliard (copie) (1340). — 3-4. Titre de fondation de Montbéliard par Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen (copie) (1349). — 5-9. Affectation de quatre prébendes à l’hôpital à l’entretien d’un maître d’école ou chantre et de quatre enfants de chœur pour les offices de la collégiale (copies) (1459). — 10 Transaction entre la ville et le chapitre de Belfort au sujet de vins, de rentes et de l’hôpital (1571). — 11-67. Procès devant le Conseil souverain d’Alsace entre le chapitre et l’hôpital Sainte-Barbe au sujet de la dîme de Meroux, de l’hôpital des Poulles, de sa chapelle, de la vente de cet hôpital, de prébendes, etc. (1647,1701-1781).
Date
1340-1781
Cote
1 G 76
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Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
- Relations avec l’hôpital de Belfort
- Approbation par l’archevêque de Besançon de la fondation...
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AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."