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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Bermont

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 O 11/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1877-1940

    Cote

    2 O 11/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1877-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1877

    Cote

    2 O 11/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1877

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

    Date

    1912-1938

    Cote

    2 O 11/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

    Date

    1858-1929

    Cote

    2 O 11/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Police
    • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

    Date

    1884-1938

    Cote

    2 O 11/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Salle de catéchisme, chauffage.

    Date

    1885

    Cote

    2 O 11/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Citerne, construction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    2 O 11/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Citerne, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Maison du berger, location, aliénation.

    Date

    1883-1920

    Cote

    2 O 11/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, location, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 11/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Corps de garde, réparations.

    Date

    1833-1891

    Cote

    2 O 11/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fontaines, construction.

    Date

    1841-1901

    Cote

    2 O 11/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

    Date

    1892-1896

    Cote

    2 O 11/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Ecole, réparations, agrandissement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    2 O 11/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, réparations, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Mairie, réparations.

    Date

    1833-1925

    Cote

    2 O 11/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

    Date

    1886-1926

    Cote

    2 O 11/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1841-1921

    Cote

    2 O 11/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1893-1922

    Cote

    2 O 11/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Archives, reliure, restauration de plan.

    Date

    1895-1938

    Cote

    2 O 11/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Archives, reliure, restauration de plan.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

    Date

    1887-1898

    Cote

    2 O 11/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Date

    1888-1932

    Cote

    2 O 11/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 11/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Administration générale
    • Territoire de la commune, distraction d’une partie...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Bermont, délimitation générale.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 811

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Bermont, délimitation générale.
  35. Résultat n°35
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 134/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 134/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 134/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 134/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
     1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 134/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 134/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bermont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.