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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    2 X 14

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
    • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Listes nominatives de population.

    Date

    1946

    Cote

    100W156

    • Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
    • Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
    • Listes nominatives de population.

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  3. Résultat n°3

    Commune de Bermont

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Bermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Commune de Bermont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Bermont (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 33

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bermont (5 feuilles).
  5. Résultat n°5

    Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

    Date

    1874-1938

    Cote

    2 O 11/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Finances communales
    • Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1877-1940

    Cote

    2 O 11/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1877-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1877

    Cote

    2 O 11/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1877

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

    Date

    1912-1938

    Cote

    2 O 11/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

    Date

    1883-1939

    Cote

    2 O 11/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Affaires militaires
    • Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

    Date

    1889-1937

    Cote

    2 O 11/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

    Date

    1858-1929

    Cote

    2 O 11/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Police
    • Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

    Date

    1884-1938

    Cote

    2 O 11/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

    Date

    1907-1927

    Cote

    2 O 11/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, travaux d’électrification de la commune,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

    Date

    1831-1938

    Cote

    2 O 11/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Salle de catéchisme, chauffage.

    Date

    1885

    Cote

    2 O 11/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Citerne, construction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    2 O 11/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Citerne, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Maison du berger, location, aliénation.

    Date

    1883-1920

    Cote

    2 O 11/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, location, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 11/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Corps de garde, réparations.

    Date

    1833-1891

    Cote

    2 O 11/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Fontaines, construction.

    Date

    1841-1901

    Cote

    2 O 11/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

    Date

    1892-1896

    Cote

    2 O 11/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Ecole, réparations, agrandissement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    2 O 11/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, réparations, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Mairie, réparations.

    Date

    1833-1925

    Cote

    2 O 11/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

    Date

    1886-1926

    Cote

    2 O 11/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1841-1921

    Cote

    2 O 11/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1893-1922

    Cote

    2 O 11/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Archives, reliure, restauration de plan.

    Date

    1895-1938

    Cote

    2 O 11/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Archives, reliure, restauration de plan.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

    Date

    1887-1898

    Cote

    2 O 11/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Date

    1888-1932

    Cote

    2 O 11/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 11/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Territoire de la commune, distraction d’une partie...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

    Date

    1841-1935

    Cote

    2 O 11/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BERMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

    Date

    1818-1939

    Cote

    1 O 17

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

    Date

    1819-1937

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1839-1841

    Cote

    7 M 1631

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bermont.
    • Procès-verbal de délimitation.
  36. Résultat n°36

    Plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1446

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bermont.
    • Plan d'aménagement.
  37. Résultat n°37

    Bermont, délimitation générale.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 811

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Bermont, délimitation générale.
  38. Résultat n°38

    Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).

    Date

    1825-1940

    Cote

    7 M 653

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bermont.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation...
  39. Résultat n°39
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 134/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Bermont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 134/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Bermont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.