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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

Date

1910-1940

Cote

2 X 14

Résultat n°2

Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156

Résultat n°3

Commune de Bermont

Date

1828

Cote

3 P 33

Résultat n°4
Commune de Bermont (5 feuilles).

5 medias

Commune de Bermont (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 33

Résultat n°5

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28

Résultat n°6

1877-1940

Date

-

Cote

2 O 11/27

Résultat n°7

1825-1877

Date

-

Cote

2 O 11/26

Résultat n°8

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25

Résultat n°9

Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

Date

1883-1939

Cote

2 O 11/24

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

Date

1889-1937

Cote

2 O 11/23

Résultat n°11

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Date

1858-1929

Cote

2 O 11/22

Résultat n°12

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Date

1884-1938

Cote

2 O 11/21

Résultat n°13

Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20

Résultat n°14

Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

Date

1831-1938

Cote

2 O 11/19

Résultat n°15

Salle de catéchisme, chauffage.

Date

1885

Cote

2 O 11/18

Résultat n°16

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17

Résultat n°17

Citerne, construction.

Date

1892-1894

Cote

2 O 11/16

Résultat n°18

Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15

Résultat n°19

Pompe à incendie, achat.

Date

1934

Cote

2 O 11/14

Résultat n°20

Corps de garde, réparations.

Date

1833-1891

Cote

2 O 11/13

Résultat n°21

Fontaines, construction.

Date

1841-1901

Cote

2 O 11/12

Résultat n°22

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

Date

1892-1896

Cote

2 O 11/11

Résultat n°23

Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10

Résultat n°24

Mairie, réparations.

Date

1833-1925

Cote

2 O 11/9

Résultat n°25

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Date

1886-1926

Cote

2 O 11/8

Résultat n°26

Procès, dommages et intérêts.

Date

1841-1921

Cote

2 O 11/7

Résultat n°27

Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6

Résultat n°28

Archives, reliure, restauration de plan.

Date

1895-1938

Cote

2 O 11/5

Résultat n°29

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

Date

1887-1898

Cote

2 O 11/4

Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1888-1932

Cote

2 O 11/3

Résultat n°31

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Date

1923

Cote

2 O 11/2

Résultat n°32

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

Date

1841-1935

Cote

2 O 11/1

Résultat n°33

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

Résultat n°34

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

Résultat n°35

Procès-verbal de délimitation.

Date

1839-1841

Cote

7 M 1631

Résultat n°36

Plan d'aménagement.

Date

1910

Cote

7 M 1446

Résultat n°37

Bermont, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 811

Résultat n°38

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).

Date

1825-1940

Cote

7 M 653

Résultat n°39
1936

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 134/20

Résultat n°40
1931

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19