Bermont (Territoire de Belfort, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 medias	Bermont : minute et mise au net.	Cote 1 C 49	Date-	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan de finage
		Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort Impositions Cadastre : plans de finage des communautés et des cens. Bermont : minute et mise au net.
Résultat n°2		[Plat supérieur].	Cote 3 Fi 9 / 1	Date-	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... [Plat supérieur].
Résultat n°3		[Contre-plat supérieur].	Cote 3 Fi 9 / 2	Date-	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... [Contre-plat supérieur].
Résultat n°4		Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 3	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°5		Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 4	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°6		Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, sortie du village, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 5	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°7		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 6	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°8		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 7	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°9		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 8	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°10		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 9	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°11		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 10	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°12		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 11	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°13		Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 12	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts,...
Résultat n°14		Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 13	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre...
Résultat n°15		Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.	Cote 3 Fi 9 / 14	Date Entre le 1er novembre 1922 et le 30 novembre 1925	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre...
Résultat n°16		[Contre-plat inférieur].	Cote 3 Fi 9 / 15	Date-	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... [Contre-plat inférieur].
Résultat n°17		[Plat inférieur].	Cote 3 Fi 9 / 16	Date-	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Album
		Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,... Album souvenir d'une procession religieuse et hommage... [Plat inférieur].
Résultat n°18		Bermont, église paroissiale catholique.	Cote 5 Fi 137/3	Date 1828	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Estampe
		Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions... Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments). Bermont, église paroissiale catholique.
Résultat n°19		Bermont, église paroissiale catholique.	Cote 5 Fi 137/4	Date 1828	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Estampe
		Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions... Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments). Bermont, église paroissiale catholique.
Résultat n°20	1 media	Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.	Cote 7 Fi 1353	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Bermont Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.
Résultat n°21	1 media	Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.	Cote 7 Fi 2995	Date vendredi 06 octobre 1905	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Bermont Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.
Résultat n°22		Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.	Cote 80 Fi 1/12	Date 1987	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle... Prestige du Territoire de Belfort. Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de...
Résultat n°23		Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.	Cote 2 G 4	Date 1746-1788	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 2 G - Fonds des fabriques d'églises Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie...
Résultat n°24	7 medias	1836	Cote 6 M 134/1	Date 1836	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1836
Résultat n°25	8 medias	1841	Cote 6 M 134/2	Date 1841	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1841
Résultat n°26	8 medias	1846	Cote 6 M 134/3	Date 1846	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1846
Résultat n°27	7 medias	1851	Cote 6 M 134/4	Date 1851	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1851
Résultat n°28	7 medias	1856	Cote 6 M 134/5	Date 1856	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1856
Résultat n°29	7 medias	1861	Cote 6 M 134/6	Date 1861	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1861
Résultat n°30	7 medias	1866	Cote 6 M 134/7	Date 1866	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1866
Résultat n°31	7 medias	1872	Cote 6 M 134/8	Date 1872	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1872
Résultat n°32	7 medias	1876	Cote 6 M 134/9	Date 1876	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1876
Résultat n°33	7 medias	1881	Cote 6 M 134/10	Date 1881	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1881
Résultat n°34	8 medias	1886	Cote 6 M 134/11	Date 1886	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1886
Résultat n°35	8 medias	1891	Cote 6 M 134/12	Date 1891	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1891
Résultat n°36	6 medias	1896	Cote 6 M 134/13	Date 1896	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1896
Résultat n°37	7 medias	1901	Cote 6 M 134/14	Date 1901	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1901
Résultat n°38	7 medias	1906	Cote 6 M 134/15	Date 1906	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1906
Résultat n°39	7 medias	1911	Cote 6 M 134/16	Date 1911	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1911
Résultat n°40	12 medias	1921	Cote 6 M 134/17	Date 1921	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1921
Résultat n°41	8 medias	1926	Cote 6 M 134/18	Date 1926	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1926
Résultat n°42	9 medias	1931	Cote 6 M 134/19	Date 1931	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1931
Résultat n°43	7 medias	1936	Cote 6 M 134/20	Date 1936	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Bermont 1936
Résultat n°44		Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).	Cote 7 M 653	Date 1825-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Bermont. Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation...
Résultat n°45		Bermont, délimitation générale.	Cote 7 M 811	Date 1843	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Atlas communaux Bermont, délimitation générale.
Résultat n°46		Plan d'aménagement.	Cote 7 M 1446	Date 1910	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Bermont. Plan d'aménagement.
Résultat n°47		Procès-verbal de délimitation.	Cote 7 M 1631	Date 1839-1841	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale de Bermont. Procès-verbal de délimitation.
Résultat n°48		Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).	Cote 1 O 16	Date 1819-1937	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
Résultat n°49		Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).	Cote 1 O 17	Date 1818-1939	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Résultat n°50		Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).	Cote 2 O 11/1	Date 1841-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°51		Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.	Cote 2 O 11/2	Date 1923	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Territoire de la commune, distraction d’une partie...
Résultat n°52		Assurances, bâtiments communaux, personnel.	Cote 2 O 11/3	Date 1888-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Résultat n°53		Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).	Cote 2 O 11/4	Date 1887-1898	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898)...
Résultat n°54		Archives, reliure, restauration de plan.	Cote 2 O 11/5	Date 1895-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Archives, reliure, restauration de plan.
Résultat n°55		Frais de fonctionnement.	Cote 2 O 11/6	Date 1893-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Frais de fonctionnement.
Résultat n°56		Procès, dommages et intérêts.	Cote 2 O 11/7	Date 1841-1921	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Administration générale Procès, dommages et intérêts.
Résultat n°57		Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.	Cote 2 O 11/8	Date 1886-1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°58		Mairie, réparations.	Cote 2 O 11/9	Date 1833-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Mairie, réparations.
Résultat n°59		Ecole, réparations, agrandissement.	Cote 2 O 11/10	Date 1843-1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Ecole, réparations, agrandissement.
Résultat n°60		Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.	Cote 2 O 11/11	Date 1892-1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation...
Résultat n°61		Fontaines, construction.	Cote 2 O 11/12	Date 1841-1901	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Fontaines, construction.
Résultat n°62		Corps de garde, réparations.	Cote 2 O 11/13	Date 1833-1891	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Corps de garde, réparations.
Résultat n°63		Pompe à incendie, achat.	Cote 2 O 11/14	Date 1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Pompe à incendie, achat.
Résultat n°64		Maison du berger, location, aliénation.	Cote 2 O 11/15	Date 1883-1920	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Maison du berger, location, aliénation.
Résultat n°65		Citerne, construction.	Cote 2 O 11/16	Date 1892-1894	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Citerne, construction.
Résultat n°66		Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).	Cote 2 O 11/17	Date 1907, 1911	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Résultat n°67		Salle de catéchisme, chauffage.	Cote 2 O 11/18	Date 1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Bâtiments communaux Salle de catéchisme, chauffage.
Résultat n°68		Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).	Cote 2 O 11/19	Date 1831-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Terrains communaux Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition...
Résultat n°69		Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).	Cote 2 O 11/20	Date 1907-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Travaux et transports Electricité, travaux d’électrification de la commune,...
Résultat n°70		Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).	Cote 2 O 11/21	Date 1884-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Affaires scolaires – Loisirs Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque...
Résultat n°71		Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).	Cote 2 O 11/22	Date 1858-1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Police Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement...
Résultat n°72		Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).	Cote 2 O 11/23	Date 1889-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Hygiène – Assistance Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés,...
Résultat n°73		Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).	Cote 2 O 11/24	Date 1883-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Affaires militaires Terrains militaires, gestion, relations avec la ville...
Résultat n°74		Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).	Cote 2 O 11/25	Date 1912-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Agriculture – Commerce – Industrie Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences...
Résultat n°75		1825-1877	Cote 2 O 11/26	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Finances communales Budgets et comptes. 1825-1877
Résultat n°76		1877-1940	Cote 2 O 11/27	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Finances communales Budgets et comptes. 1877-1940
Résultat n°77		Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).	Cote 2 O 11/28	Date 1874-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... BERMONT Finances communales Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,...
Résultat n°78		Commune de Bermont	Cote 3 P 33	Date 1828	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral, Napoléonien
		Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien Commune de Bermont
Résultat n°79	5 medias	Commune de Bermont (5 feuilles).	Cote 3 P 33	Date 1828	Lieu Bermont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune de Bermont (5 feuilles).
Résultat n°80		Listes nominatives de population.	Cote 100W156	Date 1946	Lieu Argiésans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bermont (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Roppe (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)	Type de document RECENSEMENT DE POPULATION
		Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des... Recensement démographique : feuilles des ménages, listes... Listes nominatives de population.

Résultats de la recherche

Bermont : minute et mise au net.

[Plat supérieur].

[Contre-plat supérieur].

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, sortie du village, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts, entre le 1er novembre 1922 et le 31 novembre 1925.

[Contre-plat inférieur].

[Plat inférieur].

Bermont, église paroissiale catholique.

Bermont, église paroissiale catholique.

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Environs de Belfort, Bermont, vue sur la route de Belfort.

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Bermont. Comptes de la fabrique et de la confrérie du Rosaire.

1836

1841

1846

1851

1856

1861

1866

1872

1876

1881

1886

1891

1896

1901

1906

1911

1921

1926

1931

1936

Bermont, délimitation générale.

Plan d'aménagement.

Procès-verbal de délimitation.

Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1898) ; adresse au gouvernement pour la nomination du Président de la République (1896).

Archives, reliure, restauration de plan.

Frais de fonctionnement.

Procès, dommages et intérêts.

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Mairie, réparations.

Ecole, réparations, agrandissement.

Lavoir, construction, réparation, emprunt avec contestation de particuliers.

Fontaines, construction.

Corps de garde, réparations.

Pompe à incendie, achat.

Maison du berger, location, aliénation.

Citerne, construction.

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Salle de catéchisme, chauffage.

Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

1825-1877

1877-1940

Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Commune de Bermont

Commune de Bermont (5 feuilles).

Listes nominatives de population.