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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    2 X 16

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
  2. Résultat n°2

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

    Date

    1836-1937

    Cote

    2 O 13/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1914-1940

    Cote

    2 O 13/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1914-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1832-1914

    Cote

    2 O 13/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1832-1914

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 13/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

    Date

    1874-1933

    Cote

    2 O 13/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

    Date

    1855-1938

    Cote

    2 O 13/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

    Date

    1872-1934

    Cote

    2 O 13/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 13/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 13/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

    Date

    1821-1937

    Cote

    2 O 13/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

    Date

    1821-1900

    Cote

    2 O 13/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

    Date

    1875-1925

    Cote

    2 O 13/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 13/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

    Date

    1843-1937

    Cote

    2 O 13/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 13/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 13/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Administration générale
    • Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...

    Producteur :

    Préfecture