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352 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 16

Résultat n°2

Commune de Bethonvilliers

Date

1831

Cote

3 P 35

Résultat n°3
Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

4 medias

Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 35

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

Date

1836-1937

Cote

2 O 13/18

Résultat n°5

1914-1940

Date

-

Cote

2 O 13/17

Résultat n°6

1832-1914

Date

-

Cote

2 O 13/16

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 13/15

Résultat n°8

Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

Date

1874-1933

Cote

2 O 13/14

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

Date

1855-1938

Cote

2 O 13/13

Résultat n°10

Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

Date

1872-1934

Cote

2 O 13/12

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

Date

1839-1937

Cote

2 O 13/11

Résultat n°12

Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

Date

1925-1938

Cote

2 O 13/10

Résultat n°13

Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

Date

1821-1937

Cote

2 O 13/9

Résultat n°14

Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

Date

1821-1900

Cote

2 O 13/8

Résultat n°15

Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

Date

1875-1925

Cote

2 O 13/7

Résultat n°16

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 13/6

Résultat n°17

Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

Date

1843-1937

Cote

2 O 13/5

Résultat n°18

Mairie, réparations. 1919-1920

Date

-

Cote

2 O 13/4

Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

Date

1931-1937

Cote

2 O 13/3

Résultat n°20

Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 13/2