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466 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).                                                                             

Date

1910-1936

Cote

2 X 18

Résultat n°2
Communes de Botans (4 feuilles).

4 medias

Communes de Botans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 37

Résultat n°3

Commune de Botans

Date

1828

Cote

3 P 37

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes (1837-1861). Impositions (1875-1888). Subventions (1929-1934). Comptabilité diverse (1812-1936). Crédits supplémentaires (1888-1933).

Date

1812-1936

Cote

2 O 15/17

Résultat n°5

1889-1940

Date

-

Cote

2 O 15/16

Résultat n°6

1825-1888

Date

-

Cote

2 O 15/15

Résultat n°7

Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/14

Résultat n°8

Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855). Réquisitions, chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, aide aux blessés de l’armée d’Orient (1855).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/13

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1928). Secours à indigents (1855-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux familles bretonnes. (1930).

Date

1855-1938

Cote

2 O 15/12

Résultat n°10

Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la fontaine (1840). Voie publique ; enlèvement des neiges, circulation des véhicules, dépôt d’ordures (1929-1936).

Date

1840-1936

Cote

2 O 15/11

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884) ; congés mobiles (1929) ; état nominatif des enfants qui ont fréquenté l’école en 1847 ; interdiction d’école pour les enfants habitant des exploitations atteintes par la fièvre aphteuse (1938). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1828-1932). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête publique, budget (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/10

Résultat n°12

Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification de la commune (1925-1939). Cabine téléphonique, installation, transfert (1922, 1936).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/9

Résultat n°13

Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles d’être asséchés. Location (1849-1940). Chasse-pêche (1872-1938). Vaine pâture (1839-189). Adjudications diverses (1845-1916). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une digue, contestations (1811-1913).

Date

1811-1940

Cote

2 O 15/8

Résultat n°14

Echange.

Date

1849-1850

Cote

2 O 15/7

Résultat n°15

Aliénation.

Date

1842-1929

Cote

2 O 15/6

Résultat n°16

Contestation de propriétés.

Date

1813-1879

Cote

2 O 15/5

Résultat n°17

Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4

Résultat n°18

Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une maison (1840-1841) ; construction d’une nouvelle école ; réparations, agrandissement (1843-1937). Lavoir, fontaines, abreuvoirs, réparations (1883-1931). Monument aux morts, construction (1920). Corps de garde et remise de la pompe à incendie, construction d’un bâtiment ; réparations (1847-1931).

Date

1833-1937

Cote

2 O 15/3

Résultat n°19

Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Fonctionnement de la mairie (1858-1933). Procès, dommages et intérêts (1834-1847).

Date

1834-1935

Cote

2 O 15/2

Résultat n°20

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1847-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1933). Garde champêtre, traitement (1847-1899). Taupier, nomination, traitement (1845-1930). Berger, plainte (1844). Appariteur, traitement (1847-1857). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1847-1926). Gérant du téléphone, traitement (1935). Garde forestier (1847-1857). Curé, traitement (1840-1857). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847, 1855). Arpenteur-géomètre, traitement (1857).

Date

1844-1935

Cote

2 O 15/1

Résultat n°21

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

Résultat n°22

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

Résultat n°23

Abornement général.

Date

1857

Cote

7 M 814

Résultat n°24

Délimitation générale.

Date

1852

Cote

7 M 813

Résultat n°25

Délimitation partielle.

Date

1842

Cote

7 M 812

Résultat n°26

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 660

Résultat n°27
1936

9 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 138/20

Résultat n°28
1931

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 138/19

Résultat n°29
1926

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 138/18

Résultat n°30
1921

8 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 138/17

Résultat n°31
1911

10 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 138/16

Résultat n°32
1906

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 138/15

Résultat n°33
1901

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 138/14

Résultat n°34
1896

7 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 138/13

Résultat n°35
1891

6 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 138/12

Résultat n°36
1886

7 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 138/11

Résultat n°37
1881

9 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 138/10

Résultat n°38
1876

8 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 138/9

Résultat n°39
1872

7 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 138/8

Résultat n°40
1866

9 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 138/7