Botans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 18
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret,...
Résultat n°2

4 medias
Communes de Botans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 37
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Communes de Botans (4 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Botans

Date

1828

Cote

3 P 37
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Botans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes (1837-1861). Impositions (1875-1888). Subventions (1929-1934). Comptabilité diverse (1812-1936). Crédits supplémentaires (1888-1933).

Date

1812-1936

Cote

2 O 15/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1889-1940

Cote

2 O 15/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1889-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1825-1888

Cote

2 O 15/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1888
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855). Réquisitions, chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, aide aux blessés de l’armée d’Orient (1855).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Affaires militaires
- Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1928). Secours à indigents (1855-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux familles bretonnes. (1930).

Date

1855-1938

Cote

2 O 15/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la fontaine (1840). Voie publique ; enlèvement des neiges, circulation des véhicules, dépôt d’ordures (1929-1936).

Date

1840-1936

Cote

2 O 15/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Police
- Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884) ; congés mobiles (1929) ; état nominatif des enfants qui ont fréquenté l’école en 1847 ; interdiction d’école pour les enfants habitant des exploitations atteintes par la fièvre aphteuse (1938). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1828-1932). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête publique, budget (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification de la commune (1925-1939). Cabine téléphonique, installation, transfert (1922, 1936).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Travaux et transports
- Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles d’être asséchés. Location (1849-1940). Chasse-pêche (1872-1938). Vaine pâture (1839-189). Adjudications diverses (1845-1916). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une digue, contestations (1811-1913).

Date

1811-1940

Cote

2 O 15/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Echange.

Date

1849-1850

Cote

2 O 15/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Aliénation.

Date

1842-1929

Cote

2 O 15/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Contestation de propriétés.

Date

1813-1879

Cote

2 O 15/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Contestation de propriétés.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une maison (1840-1841) ; construction d’une nouvelle école ; réparations, agrandissement (1843-1937). Lavoir, fontaines, abreuvoirs, réparations (1883-1931). Monument aux morts, construction (1920). Corps de garde et remise de la pompe à incendie, construction d’un bâtiment ; réparations (1847-1931).

Date

1833-1937

Cote

2 O 15/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Bâtiments communaux
- Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Fonctionnement de la mairie (1858-1933). Procès, dommages et intérêts (1834-1847).

Date

1834-1935

Cote

2 O 15/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Administration générale
- Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1847-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1933). Garde champêtre, traitement (1847-1899). Taupier, nomination, traitement (1845-1930). Berger, plainte (1844). Appariteur, traitement (1847-1857). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1847-1926). Gérant du téléphone, traitement (1935). Garde forestier (1847-1857). Curé, traitement (1840-1857). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847, 1855). Arpenteur-géomètre, traitement (1857).

Date

1844-1935

Cote

2 O 15/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°22
Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°23
Abornement général.

Date

1857

Cote

7 M 814
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Botans.
- Abornement général.
Résultat n°24
Délimitation générale.

Date

1852

Cote

7 M 813
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Botans.
- Délimitation générale.
Résultat n°25
Délimitation partielle.

Date

1842

Cote

7 M 812
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Botans.
- Délimitation partielle.
Résultat n°26
Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 660
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Botans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation...
Résultat n°27

9 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 138/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 138/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

7 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 138/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 138/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

10 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 138/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

7 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 138/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 138/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

7 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 138/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

6 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 138/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

7 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 138/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 138/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 138/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

7 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 138/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

9 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 138/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

8 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 138/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

9 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 138/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

10 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 138/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

10 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 138/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

11 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 138/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

10 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 138/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Botans
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47
Botans

Cote

5 M 238
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Botans
Résultat n°48
Botans. Comptes de la fabrique.

Date

1787

Cote

2 G 5
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Botans. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°49
Botans, Grand'rue, fontaine XIXe siècle.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/16
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Botans, Grand'rue, fontaine XIXe siècle.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°50

2 medias
Botans : minute et mise au net.

Cote

1 C 53
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Botans : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°51
19 décembre 1752-15 mai 1755

Cote

10 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des audiences.
- 19 décembre 1752-15 mai 1755
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Pièces diverses.

Date

1729-1787

Cote

10 B 48
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Curage de la Douce : procès-verbal.

Date

1743

Cote

10 B 47
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Curage de la Douce : procès-verbal.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Succession du curé Pellechet.

Date

1764-1765

Cote

10 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Succession du curé Pellechet.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Impositions royales et seigneuriales.

Date

1734-1788

Cote

10 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Impositions royales et seigneuriales.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Baux.

Date

1728-1762

Cote

10 B 44
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Baux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Bornages.

Date

1754-1789

Cote

10 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Bornages.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Rapports des gardes.

Date

1730-1785

Cote

10 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Rapports des gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Licitations, ventes judiciaires.

Date

1730-1790

Cote

10 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Licitations, ventes judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Comptes judiciaires.

Date

1732-1782

Cote

10 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Comptes judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Inventaires.

Date

1759-1788

Cote

10 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Inventaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Comptes de tutelle.

Date

1699-1790

Cote

10 B 38
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Elections de tuteurs et de curateurs.

Date

1722-1788

Cote

10 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Elections de tuteurs et de curateurs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Renonciations à successions.

Date

1752-1759

Cote

10 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Renonciations à successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Ouverture de testaments et de scellés.

Date

1728-1786

Cote

10 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Ouverture de testaments et de scellés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Appositions et levées de scellés.

Date

1741-1789

Cote

10 B 34
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Appositions et levées de scellés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Compositions et sentences arbitrales.

Date

1748-1785

Cote

10 B 33
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Compositions et sentences arbitrales.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Enquêtes.

Date

1736-1788

Cote

10 B 32
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Enquêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Visites et descentes en vues de lieux.

Date

1708-1786

Cote

10 B 31
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Visites et descentes en vues de lieux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Nominations, prestations de serment et rapports d'experts.

Date

1718-1788

Cote

10 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Nominations, prestations de serment et rapports d'experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Nominations et réceptions d'officiers.

Date

1745-1785

Cote

10 B 29
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Nominations et réceptions d'officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
21 avril 1777-9 juin 1790

Cote

10 B 28
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des rapports des gardes.
- 21 avril 1777-9 juin 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
24 avril 1767-23 septembre1775

Cote

10 B 27
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des rapports des gardes.
- 24 avril 1767-23 septembre1775
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
30 novembre 1761-9 mars 1776

Cote

10 B 26
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des rapports des gardes.
- 30 novembre 1761-9 mars 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
23 août 1755-20 août 1761

Cote

10 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des rapports des gardes.
- 23 août 1755-20 août 1761
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des saisies réelles.

Date

1742-1754

Cote

10 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registre des saisies réelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Registre des productions faites au greffe.

Date

1758-1767

Cote

10 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registre des productions faites au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Registre des oppositions, saisies réelles, actes de voyages et procurations.

Date

1755-1790

Cote

10 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registre des oppositions, saisies réelles, actes de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Registre des consignations.

Date

1769-1787

Cote

10 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registre des consignations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
3 février 1767-29 mars 1769

Cote

10 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 10 B - Seigneurie d'Essert
- Registres des audiences.
- 3 février 1767-29 mars 1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Communes de Botans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Botans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes (1837-1861). Impositions (1875-1888). Subventions (1929-1934). Comptabilité diverse (1812-1936). Crédits supplémentaires (1888-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1889-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1888

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers de distillation (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855). Réquisitions, chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, aide aux blessés de l’armée d’Orient (1855).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1928). Secours à indigents (1855-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux familles bretonnes. (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la fontaine (1840). Voie publique ; enlèvement des neiges, circulation des véhicules, dépôt d’ordures (1929-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification de la commune (1925-1939). Cabine téléphonique, installation, transfert (1922, 1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles d’être asséchés. Location (1849-1940). Chasse-pêche (1872-1938). Vaine pâture (1839-189). Adjudications diverses (1845-1916). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une digue, contestations (1811-1913).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Contestation de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...