Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.

Date

Début XXe siècle

Cote

16 Ed 4 Q 1

2

Bourg-sous-Châtelet, route d'Anjoutey.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/17

3

1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 16 NDM 10

4

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

5

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 16 NDM 9

6

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

7

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 16 NDM 8

8

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

9

1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 16 NDM 7

10

Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5

11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

Date

-

Cote

2 O 16/6

12

Garde nationale, entretien des armes.

Date

1845, 1855

Cote

2 O 16/9

13

Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8

14

1890-1940

Date

-

Cote

2 O 16/12

15

1825-1890

Date

-

Cote

2 O 16/11

16

Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1826-1934). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1895-1932). Elagage, menus produits (1855-1935). Carrière (1836). Dégâts, incendies, chablis (1912-1934). Location du droit de chasse (1846-1870). Agents forestiers (1883).

Date

1826-1940

Cote

7 M 661

17

Assistance médicale gratuite (AMG), protection de la santé (1937-1939). Enfants assistés (1855, 1857). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, ateliers de charité (1855), statuts du fonds départemental (1932), allocations à payer (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 16/8

18

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1836-1926). Receveur municipal, indemnités (1828-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1845-1872). Tambour-afficheur, traitement (1929). Taupier, traitement (1845). Instituteur, traitement, nomination, indemnités, certificats de travail (1844-1857). Garde forestier, traitement (1845-1939). Curé, frais de déménagement (1845). Recensement de la population, traitement (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1857). Arpenteur, indemnités (1932). Maires et adjoints, remboursement d’avances (1909-1931).

Date

1828-1939

Cote

2 O 16/1

19

Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1811-1938

Cote

1 O 14

20

Réglementation, divagation des animaux (1934). Voie publique, enlèvement des neiges (1931-1938). Police correctionnelle, amendes (1845). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1845-1938

Cote

2 O 16/7

21

Bouilleurs de cru, solde du contingent.

Date

1938

Cote

2 O 16/10

22

Comptabilité, rentes (1821-1842). Impositions extraordinaires (1875-1890). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1854-1938). Comptabilité diverse (1854-1924).

Date

1821-1938

Cote

2 O 16/13

23

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855, 1935). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 16/2

24

Gestion, entretien (1860-1934). Location (1857-1938). Chasse (1852-1937). Vaine pâture (1852-1890). Adjudications diverses (1863-1935).

Date

1852-1938

Cote

2 O 16/4

25

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 16 NDM 6

26

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 139/20

27

Mairie, réparations, mobilier (1835-1928). Ecole, achat d’un terrain, construction, réparations, logement de l’institutrice (1840-1933). Lavoir, réparation (1928). Corps de garde, chauffage (1845).

Date

1835-1933

Cote

2 O 16/3

28

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

29

5 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 139/19

30

4 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 139/18

31

5 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 139/17

32

110 medias

1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 16 NDM 5

33

Logement et cantonnement des troupes de passage.

Date

1879-1917

Cote

16 Ed 2 H 1

34

Guerre 1914-1918 : demande de statistiques agricoles pour l’intendance militaire.

Date

1916

Cote

16 Ed 4 H 1

35

5 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 139/16

36

Matrice : table alphabétique (1837) ; propriétés bâties (1882-1910).

Date

1837-1910

Cote

16 Ed 1 G 3*

37

Rapport sur la forêt communale.

Date

1907

Cote

16 Ed 1 N 1

38

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 139/15

39

Registre des arrêtés du maire.

Date

1839-1904

Cote

16 Ed 2 D 1*

40

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 139/14

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