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  1. Résultat n°1

    22 janvier 1682-12 octobre 1684

    Cote

    7 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier 1682-12 octobre 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    7 juillet 1688-22 septembre1690

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 7 juillet 1688-22 septembre1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    6 mars 1692-14 juin 1692

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 6 mars 1692-14 juin 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    30 janvier 1693-18 août 1694

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 30 janvier 1693-18 août 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    22 janvier 1695-25 mai 1696

    Cote

    7 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier 1695-25 mai 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    16-17 octobre 1698

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 16-17 octobre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    17 février 1699-23 mars 1700

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 17 février 1699-23 mars 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    30 avril 1711-31 août 1713

    Cote

    7 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 30 avril 1711-31 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    22 février 1714-2 août 1719

    Cote

    7 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 22 février 1714-2 août 1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    25 octobre 1719-22 octobre 1728

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 25 octobre 1719-22 octobre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Audiences extraordinaires.

    Date

    1704

    Cote

    7 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Audiences extraordinaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Accords, arbitrages.

    Date

    1701-1711

    Cote

    7 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Accords, arbitrages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Délit de chasse : procès-verbal.

    Date

    1734

    Cote

    7 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Délit de chasse : procès-verbal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Compte de tutelle.

    Date

    1701

    Cote

    7 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Compte de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Pièces de procédure.

    Date

    1676-1780

    Cote

    7 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Pièces de procédure.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1645-1689

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1645-1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1690-1699

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1700-1709

    Cote

    7 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1700-1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1710-1719

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1710-1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1723, 1726, 1743

    Cote

    7 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Minutes.
    • 1723, 1726, 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Registre des contrats.

    Date

    23 février 1714-3 avril 1720

    Cote

    7 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Tabellionné de Brebotte.
    • Registre des contrats.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22
    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    2 medias

    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Cote

    1 C 55

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23
    Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.

    1 media

    Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.

    Cote

    7 Fi 1554

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Brebotte
    • Brebotte, environs de Belfort, le Moulin.
  24. Résultat n°24

    Brebotte, église Saint-Etienne, XVIIIe siècle, scierie Mérat.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/19

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Brebotte, église Saint-Etienne, XVIIIe siècle, scierie...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  25. Résultat n°25

    Brebotte. Comptes de la fabrique (1750-1779). Devis et marché pour la construction de la grange curiale (1743) ; travaux à entreprendre dans l'église, la cure et les dépendances (1787).

    Date

    1743-1787

    Cote

    2 G 6

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Brebotte. Comptes de la fabrique (1750-1779). Devis...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 141/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1841

    17 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 141/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 141/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 141/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 141/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 141/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 141/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 141/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 141/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 141/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 141/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 141/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 141/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 141/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 141/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 141/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 141/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 141/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 141/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 141/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855-1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Destination de la coupe (1912-1937). Plaintes contre le maire, plaintes pour non paiement (1878-1882).

    Date

    1855-1937

    Cote

    2 O 18/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1855-1930)....

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1927-1937

    Cote

    2 O 18/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Ecole, construction, entretien réparations (1830-1936) ; installation d’une pompe (1937).

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 18/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien réparations (1830-1936)...

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Lavoir, construction.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 O 18/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Monument aux morts, entretien.

    Date

    1925, 1927

    Cote

    2 O 18/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Pompe à incendie, location d’un hangar, construction, entretien.

    Date

    1819-1926

    Cote

    2 O 18/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, location d’un hangar, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    Croix, confection et pose.

    Date

    1877

    Cote

    2 O 18/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Croix, confection et pose.

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    Cimetière, construction.

    Date

    1904-1913

    Cote

    2 O 18/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Délimitation, contestation.

    Date

    An XI-1897

    Cote

    2 O 18/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation.

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Acquisition.

    Date

    1864-1890

    Cote

    2 O 18/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Aliénation.

    Date

    1822-1936

    Cote

    2 O 18/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Echange.

    Date

    1839-1896

    Cote

    2 O 18/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931). Location de terrain par la commune (1879). Chasse (1872-1939). Vaine pâture (1847-1891). Adjudications diverses (1872-1930). Cours d’eau ; plaintes, entretien (1802-1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    2 O 18/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1863-1864). Location (1855-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux maisons isolées (1930). Téléphone, transfert de la cabine téléphonique (1930-1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    2 O 18/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction (1932). Electricité, subvention aux...

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858) ; crédits de fonctionnement (1874-1930) ; congés mobiles (1928-1935). Bibliothèque, achat de matériel (1854-1934). Cours d’adultes, création (1928-1940). Cours agricole, création (1926). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1927).

    Date

    1852-1935

    Cote

    2 O 18/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1852-1858)...

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Réglementation concernant les nomades (1938). Voie publique, confection d’un chasse neige (1878). Plainte contre le mauvais état des rues (1864, 1874). Réglementation de la circulation (1930).

    Date

    1864-1938

    Cote

    2 O 18/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Police
    • Réglementation concernant les nomades (1938). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés, soins donnés aux aliénés à l’asile de Stéphansfeld (1859). Secours à indigents (1855-1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, secours pour les inondés du Midi (1930).

    Date

    1822-1930

    Cote

    2 O 18/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1822, 1927). Aliénés,...

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939). Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1870-1874). Secours en faveur des familles de militaires morts en Orient (1853). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1880-1932).

    Date

    1853-1874

    Cote

    2 O 18/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et de voitures (1938-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936). Ateliers de distillation, locaux (1922-1928).

    Date

    1922-1936

    Cote

    2 O 18/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de divers matériel (1934-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    1825-1896

    Cote

    2 O 18/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1896

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    1896-1940

    Cote

    2 O 18/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires (1880-1891). Subventions (1931-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité, pièces diverses, correspondance, recettes et dépenses, gestion occulte (1871-1931).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 18/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Finances communales
    • Finances. - Emprunts (1855-1883). Impositions extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71
    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Brebotte (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Brebotte (6 feuilles).
  72. Résultat n°72

    Commune de Brebotte

    Date

    1824

    Cote

    3 P 40

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Brebotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  73. Résultat n°73

    ABRY joseph

    Date

    14/05/1876

    Cote

    3 R 15 / 1 / 7

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY joseph
  74. Résultat n°74

    Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 20

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
  75. Résultat n°75
    1802-1822

    503 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC DELLE 1 - 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  76. Résultat n°76
    1823-1862

    2 lots 703 medias

    1823-1862

    Date

    1823-1862

    Cote

    1 E - TC DELLE 3 - 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1823-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  77. Résultat n°77
    1863-1882

    480 medias

    1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    1 E - TC DELLE 6 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1863-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  78. Résultat n°78
    1883-1912

    39 medias

    1883-1912

    Date

    1883-1912

    Cote

    1 E - TC DELLE 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1883-1912

    Producteur :

    Collection du greffe

  79. Résultat n°79

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  80. Résultat n°80

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe