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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

    Date

    1865-1939

    Cote

    2 X 23

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
  2. Résultat n°2
    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 44

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Châtenois-les-Forges

    Date

    1827

    Cote

    3 P 44

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Châtenois-les-Forges

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).

    Date

    1809-1864

    Cote

    4 O 12

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 22/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1911-1940

    Cote

    2 O 22/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1911-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1907

    Cote

    2 O 22/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1907

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

    Date

    1921-1939

    Cote

    2 O 22/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Foires, fixation du prix de la viande et des tickets...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 22/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Affaires militaires
    • guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 22/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Hygiène – Assistance
    • Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

    Date

    1878-1938

    Cote

    2 O 22/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Police
    • Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 22/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

    Date

    1926-1939

    Cote

    2 O 22/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1926-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

    Date

    1860-1935

    Cote

    2 O 22/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Travaux et transports
    • Eau, projet de cession d’une source par la commune...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 22/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939)...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Echange.

    Date

    1860-1927

    Cote

    2 O 22/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1930-1939

    Cote

    2 O 22/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1930-1939

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    1809-1928

    Cote

    2 O 22/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1809-1928

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

    Date

    1861-1934

    Cote

    2 O 22/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Terrains communaux
    • Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Gendarmerie, construction, emprunt.

    Date

    1932-1937

    Cote

    2 O 22/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHATENOIS-LES-FORGES
    • Bâtiments communaux
    • Gendarmerie, construction, emprunt.

    Producteur :

    Préfecture