Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

1992-2002

Date

1992-2002

Cote

1 E 22 TD 11

2

Châtenois-les-Forges

Date

-

Cote

5 M 240

3

1990-1992

Date

1990-1992

Cote

1 E 22 NDM 22

4

1987-1989

Date

1987-1989

Cote

1 E 22 NDM 21

5

Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle, rue du lieutenant Vauthier et ancienne maison Vauthrin.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/23

6

1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 22 NDM 20

7

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

8

1980-1982

Date

1980-1982

Cote

1 E 22 NDM 19

9

1975-1979

Date

1975-1979

Cote

1 E 22 NDM 18

10

1969-1974

Date

1969-1974

Cote

1 E 22 NDM 17

11

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

12

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 22 NDM 16

13

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

14

1950-1957

Date

1950-1957

Cote

1 E 22 NDM 15

15

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

157 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

16

Châtenois, les fours à chaux.

1 media

Châtenois, les fours à chaux.

Date

-

Cote

7 fi 2547

17

Châtenois, l’école libre.

1 media

Châtenois, l’école libre.

Date

-

Cote

7 Fi 599

18

Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

1 media

Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

Date

-

Cote

7 Fi 1556

19

Châtenois, Grande-rue.

1 media

Châtenois, Grande-rue.

Date

-

Cote

7 Fi 1557

20

Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands (16 novembre 1944).

Date

1950

Cote

5 Fi 150

21

Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

1 media

Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

Date

-

Cote

7 Fi 1555

22

1935-1949

Date

1935-1949

Cote

1 E 22 NDM 14

23

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

24

Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).

Date

1824-1942

Cote

7 M 671

25

1825-1907

Date

-

Cote

2 O 22/29

26

1911-1940

Date

-

Cote

2 O 22/30

27

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/26

28

1809-1928

Date

-

Cote

2 O 22/18

29

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

1838-1939

Cote

2 O 22/31

30

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/24

31

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

1930-1939

Cote

2 O 22/27

32

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

1921-1939

Cote

2 O 22/28

33

1930-1939

Date

-

Cote

2 O 22/19

34

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

Date

1846-1939

Cote

2 O 22/21

35

Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).

Date

An X-1939

Cote

2 O 22/1

36

Délimitation, abornement (1824-1856). Etat signalétique (1901-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1846-1939). Destination des coupes (1828-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1916).

Date

1824-1939

Cote

7 M 670

37

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

Date

1865-1939

Cote

2 X 23

38

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

1926-1939

Cote

2 O 22/23

39

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 22/2

40

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

Date

1878-1938

Cote

2 O 22/25

41

Ecoles, construction des différents bâtiments d’école, réparations, entretien, mobilier.

Date

1812-1938

Cote

2 O 22/5

42

Bureau de postes, construction.

Date

1931-1937

Cote

2 O 22/15

43

Gendarmerie, construction, emprunt.

Date

1932-1937

Cote

2 O 22/16

44

76 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 145/20

45

Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte de cloches, réparation du beffroi, installation d’une horloge, réparations intérieures (1821-1935) ; établissement d’une salle de catéchisme attenante à la sacristie (1895).

Date

1821-1935

Cote

2 O 22/6

46

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

Date

1860-1935

Cote

2 O 22/22

47

1927-1934

Date

1927-1934

Cote

1 E 22 NDM 13

48

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1828-1934

Cote

7 M 1345

49

Mairie, construction, réparation, téléphone.

Date

1810-1934

Cote

2 O 22/4

50

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

Date

1861-1934

Cote

2 O 22/17

51

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1821-1934

Cote

2 O 22/3

52

Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture, agrandissement (1821-1894) ; concessions (1902-1932).

Date

1821-1932

Cote

2 O 22/14

53

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

54

Presbytère, réparation.

Date

1846-1932

Cote

2 O 22/7

55

Puits, construction d’un puits de captage.

Date

1926-1931

Cote

2 O 22/8

56

Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps de garde, acquisition de matériel à incendie.

Date

1845-1931

Cote

2 O 22/12

57

78 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 145/19

58

Echange.

Date

1860-1927

Cote

2 O 22/20

59

1828-1927

Date

1828-1927

Cote

7 S 114

60

72 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 145/18

61

1921-1926

Date

1921-1926

Cote

1 E 22 NDM 12

62

Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.

Date

1919-1924

Cote

2 O 22/10

63

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

64

67 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 145/17

65

352 medias

1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 22 NDM 11

66

75 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 145/16

67

210 medias

1906-1910

Date

1906-1910

Cote

1 E 22 NDM 10

68

64 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 145/15

69

223 medias

1901-1905

Date

1901-1905

Cote

1 E 22 NDM 9

70

Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.

Date

s.d.

Cote

13 J 3

71

57 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 145/14

72

392 medias

1890-1900

Date

1890-1900

Cote

1 E 22 NDM 7 - 8

73

Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien, alimentation en eau.

Date

1834-1898

Cote

2 O 22/9

74

54 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 145/13

75

Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.

Date

1894-1896

Cote

2 O 22/13

76

Bascule, installation d’un pont à bascule.

Date

1894

Cote

2 O 22/11

77

44 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 145/12

78

441 medias

1870-1889

Date

1870-1889

Cote

1 E 22 NDM 5 - 6

79

41 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 145/11

80

125 medias

1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 22 TD 1 - 10

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