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390 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

Date

1865-1939

Cote

2 X 23

Résultat n°2
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 44

Résultat n°3

Commune de Châtenois-les-Forges

Date

1827

Cote

3 P 44

Résultat n°4

Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).

Date

1809-1864

Cote

4 O 12

Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

1838-1939

Cote

2 O 22/31

Résultat n°6

1911-1940

Date

-

Cote

2 O 22/30

Résultat n°7

1825-1907

Date

-

Cote

2 O 22/29

Résultat n°8

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

1921-1939

Cote

2 O 22/28

Résultat n°9

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

1930-1939

Cote

2 O 22/27

Résultat n°10

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/26

Résultat n°11

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

Date

1878-1938

Cote

2 O 22/25

Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/24

Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

1926-1939

Cote

2 O 22/23

Résultat n°14

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

Date

1860-1935

Cote

2 O 22/22

Résultat n°15

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

Date

1846-1939

Cote

2 O 22/21

Résultat n°16

Echange.

Date

1860-1927

Cote

2 O 22/20

Résultat n°17

1930-1939

Date

-

Cote

2 O 22/19

Résultat n°18

1809-1928

Date

-

Cote

2 O 22/18

Résultat n°19

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

Date

1861-1934

Cote

2 O 22/17

Résultat n°20

Gendarmerie, construction, emprunt.

Date

1932-1937

Cote

2 O 22/16