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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).
Cote
2 X 23
 Date
1865-1939
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
Résultat n°2
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Châtenois-les-Forges
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Châtenois-les-Forges
Résultat n°4

Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).
Cote
4 O 12
 Date
1809-1864
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).
Cote
2 O 22/31
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929)....
Résultat n°6

1911-1940
Cote
2 O 22/30
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1911-1940
Résultat n°7

1825-1907
Cote
2 O 22/29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1907
Résultat n°8

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).
Cote
2 O 22/28
 Date
1921-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Foires, fixation du prix de la viande et des tickets...
Résultat n°9

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).
Cote
2 O 22/27
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires militaires
  • guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux...
Résultat n°10

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).
Cote
2 O 22/26
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Hygiène – Assistance
  • Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants...
Résultat n°11

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).
Cote
2 O 22/25
 Date
1878-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Police
  • Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation...
Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).
Cote
2 O 22/24
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes,...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).
Cote
2 O 22/23
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1938)....
Résultat n°14

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).
Cote
2 O 22/22
 Date
1860-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Eau, projet de cession d’une source par la commune...
Résultat n°15

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).
Cote
2 O 22/21
 Date
1846-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939)...
Résultat n°16

Echange.
Cote
2 O 22/20
 Date
1860-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°17

1930-1939
Cote
2 O 22/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1930-1939
Résultat n°18

1809-1928
Cote
2 O 22/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1809-1928
Résultat n°19

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Cote
2 O 22/17
 Date
1861-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Résultat n°20

Gendarmerie, construction, emprunt.
Cote
2 O 22/16
 Date
1932-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Gendarmerie, construction, emprunt.
Résultat n°21

Bureau de postes, construction.
Cote
2 O 22/15
 Date
1931-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de postes, construction.
Résultat n°22

Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture, agrandissement (1821-1894) ; concessions (1902-1932).
Cote
2 O 22/14
 Date
1821-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture,...
Résultat n°23

Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.
Cote
2 O 22/13
 Date
1894-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.
Résultat n°24

Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps de garde, acquisition de matériel à incendie.
Cote
2 O 22/12
 Date
1845-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps...
Résultat n°25

Bascule, installation d’un pont à bascule.
Cote
2 O 22/11
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, installation d’un pont à bascule.
Résultat n°26

Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.
Cote
2 O 22/10
 Date
1919-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.
Résultat n°27

Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien, alimentation en eau.
Cote
2 O 22/9
 Date
1834-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien,...
Résultat n°28

Puits, construction d’un puits de captage.
Cote
2 O 22/8
 Date
1926-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Puits, construction d’un puits de captage.
Résultat n°29

Presbytère, réparation.
Cote
2 O 22/7
 Date
1846-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparation.
Résultat n°30

Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte de cloches, réparation du beffroi, installation d’une horloge, réparations intérieures (1821-1935) ; établissement d’une salle de catéchisme attenante à la sacristie (1895).
Cote
2 O 22/6
 Date
1821-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte...
Résultat n°31

Ecoles, construction des différents bâtiments d’école, réparations, entretien, mobilier.
Cote
2 O 22/5
 Date
1812-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Ecoles, construction des différents bâtiments d’école,...
Résultat n°32

Mairie, construction, réparation, téléphone.
Cote
2 O 22/4
 Date
1810-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, construction, réparation, téléphone.
Résultat n°33

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 22/3
 Date
1821-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).
Cote
2 O 22/2
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°35

Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).
Cote
2 O 22/1
 Date
An X-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Administration générale
  • Personnel. -Etat nomination du personnel communal,...
Résultat n°36

Châtenois, délimitation.
Cote
7 M 1391
 Date
1825
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Châtenois, délimitation.
Résultat n°37

Châtenois, abornement général.
Cote
7 M 817
 Date
1856
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Châtenois, abornement général.
Résultat n°38
1936

76 medias

1936
Cote
6 M 145/20
 Date
1936
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1936
Résultat n°39
1931

78 medias

1931
Cote
6 M 145/19
 Date
1931
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1931
Résultat n°40
1926

72 medias

1926
Cote
6 M 145/18
 Date
1926
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1926