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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).
Cote
2 X 23
 Date
1865-1939
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
Résultat n°2
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Châtenois-les-Forges
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Châtenois-les-Forges
Résultat n°4

Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).
Cote
4 O 12
 Date
1809-1864
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).
Cote
2 O 22/31
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929)....
Résultat n°6

1911-1940
Cote
2 O 22/30
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1911-1940
Résultat n°7

1825-1907
Cote
2 O 22/29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1907
Résultat n°8

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).
Cote
2 O 22/28
 Date
1921-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Foires, fixation du prix de la viande et des tickets...
Résultat n°9

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).
Cote
2 O 22/27
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires militaires
  • guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux...
Résultat n°10

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).
Cote
2 O 22/26
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Hygiène – Assistance
  • Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants...
Résultat n°11

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).
Cote
2 O 22/25
 Date
1878-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Police
  • Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation...
Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).
Cote
2 O 22/24
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes,...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).
Cote
2 O 22/23
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1938)....
Résultat n°14

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).
Cote
2 O 22/22
 Date
1860-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Eau, projet de cession d’une source par la commune...
Résultat n°15

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).
Cote
2 O 22/21
 Date
1846-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939)...
Résultat n°16

Echange.
Cote
2 O 22/20
 Date
1860-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°17

1930-1939
Cote
2 O 22/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1930-1939
Résultat n°18

1809-1928
Cote
2 O 22/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1809-1928
Résultat n°19

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Cote
2 O 22/17
 Date
1861-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Résultat n°20

Gendarmerie, construction, emprunt.
Cote
2 O 22/16
 Date
1932-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Gendarmerie, construction, emprunt.
Résultat n°21

Bureau de postes, construction.
Cote
2 O 22/15
 Date
1931-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de postes, construction.
Résultat n°22

Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture, agrandissement (1821-1894) ; concessions (1902-1932).
Cote
2 O 22/14
 Date
1821-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture,...
Résultat n°23

Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.
Cote
2 O 22/13
 Date
1894-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.
Résultat n°24

Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps de garde, acquisition de matériel à incendie.
Cote
2 O 22/12
 Date
1845-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps...
Résultat n°25

Bascule, installation d’un pont à bascule.
Cote
2 O 22/11
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, installation d’un pont à bascule.
Résultat n°26

Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.
Cote
2 O 22/10
 Date
1919-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.
Résultat n°27

Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien, alimentation en eau.
Cote
2 O 22/9
 Date
1834-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien,...
Résultat n°28

Puits, construction d’un puits de captage.
Cote
2 O 22/8
 Date
1926-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Puits, construction d’un puits de captage.
Résultat n°29

Presbytère, réparation.
Cote
2 O 22/7
 Date
1846-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparation.
Résultat n°30

Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte de cloches, réparation du beffroi, installation d’une horloge, réparations intérieures (1821-1935) ; établissement d’une salle de catéchisme attenante à la sacristie (1895).
Cote
2 O 22/6
 Date
1821-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte...
Résultat n°31

Ecoles, construction des différents bâtiments d’école, réparations, entretien, mobilier.
Cote
2 O 22/5
 Date
1812-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Ecoles, construction des différents bâtiments d’école,...
Résultat n°32

Mairie, construction, réparation, téléphone.
Cote
2 O 22/4
 Date
1810-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, construction, réparation, téléphone.
Résultat n°33

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 22/3
 Date
1821-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).
Cote
2 O 22/2
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°35

Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).
Cote
2 O 22/1
 Date
An X-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Administration générale
  • Personnel. -Etat nomination du personnel communal,...
Résultat n°36

Châtenois, délimitation.
Cote
7 M 1391
 Date
1825
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Châtenois, délimitation.
Résultat n°37

Châtenois, abornement général.
Cote
7 M 817
 Date
1856
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Châtenois, abornement général.
Résultat n°38
1936

76 medias

1936
Cote
6 M 145/20
 Date
1936
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1936
Résultat n°39
1931

78 medias

1931
Cote
6 M 145/19
 Date
1931
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1931
Résultat n°40
1926

72 medias

1926
Cote
6 M 145/18
 Date
1926
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1926
Résultat n°41
1921

67 medias

1921
Cote
6 M 145/17
 Date
1921
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1921
Résultat n°42
1911

75 medias

1911
Cote
6 M 145/16
 Date
1911
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1911
Résultat n°43
1906

64 medias

1906
Cote
6 M 145/15
 Date
1906
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1906
Résultat n°44
1901

57 medias

1901
Cote
6 M 145/14
 Date
1901
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1901
Résultat n°45
1896

54 medias

1896
Cote
6 M 145/13
 Date
1896
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1896
Résultat n°46
1891

44 medias

1891
Cote
6 M 145/12
 Date
1891
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1891
Résultat n°47
1886

41 medias

1886
Cote
6 M 145/11
 Date
1886
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1886
Résultat n°48
1881

39 medias

1881
Cote
6 M 145/10
 Date
1881
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1881
Résultat n°49
1876

37 medias

1876
Cote
6 M 145/9
 Date
1876
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1876
Résultat n°50
1872

36 medias

1872
Cote
6 M 145/8
 Date
1872
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1872
Résultat n°51
1866

36 medias

1866
Cote
6 M 145/7
 Date
1866
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1866
Résultat n°52
1861

35 medias

1861
Cote
6 M 145/6
 Date
1861
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1861
Résultat n°53
1856

33 medias

1856
Cote
6 M 145/5
 Date
1856
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1856
Résultat n°54
1851

37 medias

1851
Cote
6 M 145/4
 Date
1851
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1851
Résultat n°55
1846

37 medias

1846
Cote
6 M 145/3
 Date
1846
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1846
Résultat n°56
1841

45 medias

1841
Cote
6 M 145/2
 Date
1841
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1841
Résultat n°57
1836

42 medias

1836
Cote
6 M 145/1
 Date
1836
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Châtenois-les-Forges
  • 1836
Résultat n°58

Châtenois-les-Forges
Cote
5 M 240
 Date- Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Châtenois-les-Forges
Résultat n°59

Châtenois. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 8
 Date
1751-1810
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Châtenois. Comptes de la fabrique.
Résultat n°60

Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle, rue du lieutenant Vauthier et ancienne maison Vauthrin.
Cote
80 Fi 1/23
 Date
1988
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle,...
Résultat n°61
Châtenois (Territoire de Belfort), l'école libre et les Immobilières.

1 media

Châtenois (Territoire de Belfort), l'école libre et les Immobilières.
Cote
25 Fi 904
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois (Territoire de Belfort), l'école libre et...
Résultat n°62
Châtenois, intérieur de l'église.

1 media

Châtenois, intérieur de l'église.
Cote
25 Fi 885
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, intérieur de l'église.
Résultat n°63
Châtenois, l'église.

1 media

Châtenois, l'église.
Cote
25 Fi 490
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, l'église.
Résultat n°64
Châtenois, l'entrée, route de Belfort.

1 media

Châtenois, l'entrée, route de Belfort.
Cote
25 Fi 489
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, l'entrée, route de Belfort.
Résultat n°65
Châtenois, la rue principale.

1 media

Châtenois, la rue principale.
Cote
25 Fi 488
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, la rue principale.
Résultat n°66
Châtenois, le chalet Vermot.

1 media

Châtenois, le chalet Vermot.
Cote
25 Fi 487
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, le chalet Vermot.
Résultat n°67
Châtenois, la rue principale et La Fraternelle.

1 media

Châtenois, la rue principale et La Fraternelle.
Cote
25 Fi 484
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, la rue principale et La Fraternelle.
Résultat n°68
Châtenois, les fours à chaux.

1 media

Châtenois, les fours à chaux.
Cote
7 fi 2547
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, les fours à chaux.
Résultat n°69
Châtenois, Grande-rue.

1 media

Châtenois, Grande-rue.
Cote
7 Fi 1557
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, Grande-rue.
Résultat n°70
Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

1 media

Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.
Cote
7 Fi 1556
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes,...
Résultat n°71
Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

1 media

Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.
Cote
7 Fi 1555
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village...
Résultat n°72
Châtenois, l’école libre.

1 media

Châtenois, l’école libre.
Cote
7 Fi 599
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Châtenois-les-Forges
  • Châtenois, l’école libre.
Résultat n°73

Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands (16 novembre 1944).
Cote
5 Fi 150
 Date
1950
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands...
Résultat n°74
Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

2 medias

Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Cote
1 C 58
 Date- Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Résultat n°75

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.
Cote
4 B 276
 Date
1774-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Résultat n°76

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Cote
4 B 275
 Date
1681, 1686-1689
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Résultat n°77

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.
Cote
4 B 274
 Date
1724, 1726
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Résultat n°78

Procès-verbaux de défrichement.
Cote
4 B 273
 Date
1784, 1787
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Procès-verbaux de défrichement.
Résultat n°79

Actes de cautionnement.
Cote
4 B 272
 Date
1734-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Actes de cautionnement.
Résultat n°80

Nominations d’experts et visites.
Cote
4 B 271
 Date
1711-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Nominations d’experts et visites.