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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).
Cote
2 X 23
 Date
1865-1939
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
Résultat n°2
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Châtenois-les-Forges
Cote
3 P 44
 Date
1827
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Châtenois-les-Forges
Résultat n°4

Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).
Cote
4 O 12
 Date
1809-1864
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).
Cote
2 O 22/31
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929)....
Résultat n°6

1911-1940
Cote
2 O 22/30
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1911-1940
Résultat n°7

1825-1907
Cote
2 O 22/29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1907
Résultat n°8

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).
Cote
2 O 22/28
 Date
1921-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Foires, fixation du prix de la viande et des tickets...
Résultat n°9

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).
Cote
2 O 22/27
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires militaires
  • guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux...
Résultat n°10

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).
Cote
2 O 22/26
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Hygiène – Assistance
  • Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants...
Résultat n°11

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).
Cote
2 O 22/25
 Date
1878-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Police
  • Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation...
Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).
Cote
2 O 22/24
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes,...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).
Cote
2 O 22/23
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1926-1938)....
Résultat n°14

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).
Cote
2 O 22/22
 Date
1860-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Travaux et transports
  • Eau, projet de cession d’une source par la commune...
Résultat n°15

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).
Cote
2 O 22/21
 Date
1846-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939)...
Résultat n°16

Echange.
Cote
2 O 22/20
 Date
1860-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°17

1930-1939
Cote
2 O 22/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1930-1939
Résultat n°18

1809-1928
Cote
2 O 22/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
  • 1809-1928
Résultat n°19

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Cote
2 O 22/17
 Date
1861-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Résultat n°20

Gendarmerie, construction, emprunt.
Cote
2 O 22/16
 Date
1932-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHATENOIS-LES-FORGES
  • Bâtiments communaux
  • Gendarmerie, construction, emprunt.