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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1992-2002

Date

1992-2002

Cote

1 E 22 TD 11

Résultat n°2

Châtenois-les-Forges

Date

-

Cote

5 M 240

Résultat n°3

1990-1992

Date

1990-1992

Cote

1 E 22 NDM 22

Résultat n°4

1987-1989

Date

1987-1989

Cote

1 E 22 NDM 21

Résultat n°5

Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle, rue du lieutenant Vauthier et ancienne maison Vauthrin.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/23

Résultat n°6

1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 22 NDM 20

Résultat n°7

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°8

1980-1982

Date

1980-1982

Cote

1 E 22 NDM 19

Résultat n°9

1975-1979

Date

1975-1979

Cote

1 E 22 NDM 18

Résultat n°10

1969-1974

Date

1969-1974

Cote

1 E 22 NDM 17

Résultat n°11

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°12

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 22 NDM 16

Résultat n°13

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

Résultat n°14

1950-1957

Date

1950-1957

Cote

1 E 22 NDM 15

Résultat n°15
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

157 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

Résultat n°16
Châtenois, les fours à chaux.

1 media

Châtenois, les fours à chaux.

Date

-

Cote

7 fi 2547

Résultat n°17
Châtenois, l’école libre.

1 media

Châtenois, l’école libre.

Date

-

Cote

7 Fi 599

Résultat n°18
Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

1 media

Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

Date

-

Cote

7 Fi 1556

Résultat n°19
Châtenois, Grande-rue.

1 media

Châtenois, Grande-rue.

Date

-

Cote

7 Fi 1557

Résultat n°20

Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands (16 novembre 1944).

Date

1950

Cote

5 Fi 150

Résultat n°21
Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

1 media

Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

Date

-

Cote

7 Fi 1555

Résultat n°22

1935-1949

Date

1935-1949

Cote

1 E 22 NDM 14

Résultat n°23
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

Résultat n°24

Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).

Date

1824-1942

Cote

7 M 671

Résultat n°25

1825-1907

Date

-

Cote

2 O 22/29

Résultat n°26

1911-1940

Date

-

Cote

2 O 22/30

Résultat n°27

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/26

Résultat n°28

1809-1928

Date

-

Cote

2 O 22/18

Résultat n°29

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

1838-1939

Cote

2 O 22/31

Résultat n°30

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/24

Résultat n°31

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

1930-1939

Cote

2 O 22/27

Résultat n°32

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

1921-1939

Cote

2 O 22/28

Résultat n°33

1930-1939

Date

-

Cote

2 O 22/19

Résultat n°34

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

Date

1846-1939

Cote

2 O 22/21

Résultat n°35

Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).

Date

An X-1939

Cote

2 O 22/1

Résultat n°36

Délimitation, abornement (1824-1856). Etat signalétique (1901-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1846-1939). Destination des coupes (1828-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1916).

Date

1824-1939

Cote

7 M 670

Résultat n°37

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

Date

1865-1939

Cote

2 X 23

Résultat n°38

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

1926-1939

Cote

2 O 22/23

Résultat n°39

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 22/2

Résultat n°40

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

Date

1878-1938

Cote

2 O 22/25