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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

Date

1865-1939

Cote

2 X 23

Résultat n°2
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

8 medias

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 44

Résultat n°3

Commune de Châtenois-les-Forges

Date

1827

Cote

3 P 44

Résultat n°4

Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).

Date

1809-1864

Cote

4 O 12

Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

1838-1939

Cote

2 O 22/31

Résultat n°6

1911-1940

Date

-

Cote

2 O 22/30

Résultat n°7

1825-1907

Date

-

Cote

2 O 22/29

Résultat n°8

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

1921-1939

Cote

2 O 22/28

Résultat n°9

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

1930-1939

Cote

2 O 22/27

Résultat n°10

Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/26

Résultat n°11

Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

Date

1878-1938

Cote

2 O 22/25

Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/24

Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

1926-1939

Cote

2 O 22/23

Résultat n°14

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

Date

1860-1935

Cote

2 O 22/22

Résultat n°15

Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

Date

1846-1939

Cote

2 O 22/21

Résultat n°16

Echange.

Date

1860-1927

Cote

2 O 22/20

Résultat n°17

1930-1939

Date

-

Cote

2 O 22/19

Résultat n°18

1809-1928

Date

-

Cote

2 O 22/18

Résultat n°19

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

Date

1861-1934

Cote

2 O 22/17

Résultat n°20

Gendarmerie, construction, emprunt.

Date

1932-1937

Cote

2 O 22/16

Résultat n°21

Bureau de postes, construction.

Date

1931-1937

Cote

2 O 22/15

Résultat n°22

Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture, agrandissement (1821-1894) ; concessions (1902-1932).

Date

1821-1932

Cote

2 O 22/14

Résultat n°23

Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.

Date

1894-1896

Cote

2 O 22/13

Résultat n°24

Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps de garde, acquisition de matériel à incendie.

Date

1845-1931

Cote

2 O 22/12

Résultat n°25

Bascule, installation d’un pont à bascule.

Date

1894

Cote

2 O 22/11

Résultat n°26

Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.

Date

1919-1924

Cote

2 O 22/10

Résultat n°27

Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien, alimentation en eau.

Date

1834-1898

Cote

2 O 22/9

Résultat n°28

Puits, construction d’un puits de captage.

Date

1926-1931

Cote

2 O 22/8

Résultat n°29

Presbytère, réparation.

Date

1846-1932

Cote

2 O 22/7

Résultat n°30

Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte de cloches, réparation du beffroi, installation d’une horloge, réparations intérieures (1821-1935) ; établissement d’une salle de catéchisme attenante à la sacristie (1895).

Date

1821-1935

Cote

2 O 22/6

Résultat n°31

Ecoles, construction des différents bâtiments d’école, réparations, entretien, mobilier.

Date

1812-1938

Cote

2 O 22/5

Résultat n°32

Mairie, construction, réparation, téléphone.

Date

1810-1934

Cote

2 O 22/4

Résultat n°33

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1821-1934

Cote

2 O 22/3

Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 22/2

Résultat n°35

Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).

Date

An X-1939

Cote

2 O 22/1

Résultat n°36

Châtenois, délimitation.

Date

1825

Cote

7 M 1391

Résultat n°37

Châtenois, abornement général.

Date

1856

Cote

7 M 817

Résultat n°38
1936

76 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 145/20

Résultat n°39
1931

78 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 145/19

Résultat n°40
1926

72 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 145/18