Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).

Date

1865-1939

Cote

2 X 23
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
Résultat n°2

8 medias
Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 44
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Châtenois-les-Forges

Date

1827

Cote

3 P 44
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Châtenois-les-Forges
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).

Date

1809-1864

Cote

4 O 12
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
Résultat n°5
Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

1838-1939

Cote

2 O 22/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1911-1940

Cote

2 O 22/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1911-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
1825-1907

Cote

2 O 22/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

1921-1939

Cote

2 O 22/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Foires, fixation du prix de la viande et des tickets...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

1930-1939

Cote

2 O 22/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Affaires militaires
- guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1931). Secours à indigents (1854-1937). Fonds de chômage, emprunt (1938-1939). Atelier de charité (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, sinistrés du Midi (1930). Perte de récoltes(1930). Aides aux sinistrés d’incendie (An XIII, 1932). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Allocations familiales, réclamations (1932).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Hygiène – Assistance
- Achat de timbres antituberculeux (1928-1937). Enfants...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation d’une brigade de gendarmerie à Châtenois-les-Forges (1932). Voie publique, enlèvement des neiges, des cadavres d’animaux et de fumier (1878-1936). Renseignements, plaintes, expulsion de locataire (1938) : procès-verbaux de gendarmerie (1934, 1938). Police des lieux publics, autorisation de réouverture d’un café (1926).

Date

1878-1938

Cote

2 O 22/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Police
- Interdiction de stationnement des nomades (1926). Installation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes, mobilier, jours mobiles (1849-1939). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, commission scolaire, extrait des délibérations, subventions, fournitures données aux enfants indigents (1845-1939). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1879-1939) ; fête nationale, vote de subventions (1936) ; fête du 11 novembre (1926-1934). Taxes sur les soirées (1925-1929).

Date

1849-1939

Cote

2 O 22/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, crédits, entretien des classes,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

1926-1939

Cote

2 O 22/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1926-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

Date

1860-1935

Cote

2 O 22/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Travaux et transports
- Eau, projet de cession d’une source par la commune...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939) ; liste des bénéficiaires de terrains pour jardins ouvriers (1942, 1875-1942). Carrières, vente de gravier (1877-1928). Chasse (1928-1935). Vaine pâture (1846-1882). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1853-1926). Cours d’eau, curage, entretien (1927-1932).

Date

1846-1939

Cote

2 O 22/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861, 1939). Location (1875-1939)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Echange.

Date

1860-1927

Cote

2 O 22/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1930-1939

Cote

2 O 22/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Terrains communaux
- Aliénation.
- 1930-1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
1809-1928

Cote

2 O 22/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Terrains communaux
- Aliénation.
- 1809-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

Date

1861-1934

Cote

2 O 22/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Terrains communaux
- Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Gendarmerie, construction, emprunt.

Date

1932-1937

Cote

2 O 22/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Gendarmerie, construction, emprunt.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Bureau de postes, construction.

Date

1931-1937

Cote

2 O 22/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Bureau de postes, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture, agrandissement (1821-1894) ; concessions (1902-1932).

Date

1821-1932

Cote

2 O 22/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction, réparations aux murs de clôture,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.

Date

1894-1896

Cote

2 O 22/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Bergerie, construction d’une maison pour loger le berger.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps de garde, acquisition de matériel à incendie.

Date

1845-1931

Cote

2 O 22/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Corps de garde et pompe à incendie, entretien du corps...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Bascule, installation d’un pont à bascule.

Date

1894

Cote

2 O 22/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Bascule, installation d’un pont à bascule.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.

Date

1919-1924

Cote

2 O 22/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, liste de noms à inscrire.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien, alimentation en eau.

Date

1834-1898

Cote

2 O 22/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Fontaines et lavoirs, construction, réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Puits, construction d’un puits de captage.

Date

1926-1931

Cote

2 O 22/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Puits, construction d’un puits de captage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Presbytère, réparation.

Date

1846-1932

Cote

2 O 22/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Presbytère, réparation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte de cloches, réparation du beffroi, installation d’une horloge, réparations intérieures (1821-1935) ; établissement d’une salle de catéchisme attenante à la sacristie (1895).

Date

1821-1935

Cote

2 O 22/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Eglise, réparations, restauration du clocher, refonte...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Ecoles, construction des différents bâtiments d’école, réparations, entretien, mobilier.

Date

1812-1938

Cote

2 O 22/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Ecoles, construction des différents bâtiments d’école,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Mairie, construction, réparation, téléphone.

Date

1810-1934

Cote

2 O 22/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Mairie, construction, réparation, téléphone.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1821-1934

Cote

2 O 22/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1930-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1845-1935) ; réunions, annulation d’une délibération (1904). Commune, dénomination de rues (1929). Procès, dommages et intérêts (1848-1909). Fonctionnement du service, crédit, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1845-1938

Cote

2 O 22/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Personnel. -Etat nomination du personnel communal, généralités, dossiers concernant plusieurs personnes, indemnités (1928-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1845-1935). Receveur municipal, remises (1844-1937). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1937). Gardien de police, traitement (1845-1854). Taupier, traitement (1851). Crieur de nuit, traitement (1850-1854). Cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1930-1939). Sonneur, nomination, traitement (1931-1939). Appariteur, traitement, indemnités (1850-1939). Service de la bascule, nomination (1937-1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Porteur de dépêches, nomination (1931). Débit de tabac, création d’un deuxième débit (1926). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1939). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1937). Curé, traitement, frais de déménagement (1854-1926). Gardien de l’église, nomination, traitement (1921-1934). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1884). Arpenteur, traitement (1848, 1854). Recensement de la population, indemnités (1931, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845). Sage femme, traitement, indemnités (1924-1935). Vétérinaire, surveillant abattoir, fossoyeur, nomination, traitement (1926-1937). Ramoneur, traitement (an X). Distributeur d’énergie, traitement (1930-1937). Surveillant des concessions d’eau, traitement, nomination (1933-1938). Femme de service, traitement (1937). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1854-1938).

Date

An X-1939

Cote

2 O 22/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHATENOIS-LES-FORGES
- Administration générale
- Personnel. -Etat nomination du personnel communal,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Châtenois, délimitation.

Date

1825

Cote

7 M 1391
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Châtenois, délimitation.
Résultat n°37
Châtenois, abornement général.

Date

1856

Cote

7 M 817
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Châtenois, abornement général.
Résultat n°38

76 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 145/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

78 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 145/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

72 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 145/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

67 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 145/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

75 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 145/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

64 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 145/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

57 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 145/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

54 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 145/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

44 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 145/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

41 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 145/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

39 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 145/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

37 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 145/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

36 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 145/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

36 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 145/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

35 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 145/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

33 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 145/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

37 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 145/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

37 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 145/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

45 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 145/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

42 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 145/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Châtenois-les-Forges
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58
Châtenois-les-Forges

Cote

5 M 240
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Châtenois-les-Forges
Résultat n°59
Châtenois. Comptes de la fabrique.

Date

1751-1810

Cote

2 G 8
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Châtenois. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°60
Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle, rue du lieutenant Vauthier et ancienne maison Vauthrin.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/23
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Châtenois-les-Forges, avenue du Général De Gaulle,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°61

1 media
Châtenois (Territoire de Belfort), l'école libre et les Immobilières.

Cote

25 Fi 904
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois (Territoire de Belfort), l'école libre et...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°62

1 media
Châtenois, intérieur de l'église.

Cote

25 Fi 885
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, intérieur de l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°63

1 media
Châtenois, l'église.

Cote

25 Fi 490
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°64

1 media
Châtenois, l'entrée, route de Belfort.

Cote

25 Fi 489
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, l'entrée, route de Belfort.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°65

1 media
Châtenois, la rue principale.

Cote

25 Fi 488
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, la rue principale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°66

1 media
Châtenois, le chalet Vermot.

Cote

25 Fi 487
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, le chalet Vermot.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°67

1 media
Châtenois, la rue principale et La Fraternelle.

Cote

25 Fi 484
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, la rue principale et La Fraternelle.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Châtenois, les fours à chaux.

Cote

7 fi 2547
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, les fours à chaux.
Résultat n°69

1 media
Châtenois, Grande-rue.

Cote

7 Fi 1557
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, Grande-rue.
Résultat n°70

1 media
Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes, Télégraphe et Téléphone.

Cote

7 Fi 1556
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Environs de Belfort, Châtenois, bureau des Postes,...
Résultat n°71

1 media
Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village et le Fort du Bois d'Oye.

Cote

7 Fi 1555
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Environs de Belfort, Chatenois, une vue du village...
Résultat n°72

1 media
Châtenois, l’école libre.

Cote

7 Fi 599
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Châtenois-les-Forges
- Châtenois, l’école libre.
Résultat n°73
Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands (16 novembre 1944).

Date

1950

Cote

5 Fi 150
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Châtenois-les-Forges, résistants fusillés par les allemands...
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°74

2 medias
Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

Cote

1 C 58
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°75
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Châtenois-les-Forges (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Châtenois-les-Forges

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité. - Emprunts (1926, 1938). Rentes (1838-1929). Impositions extraordinaires (1879-1903). Subventions (1926-1939). Crédits supplémentaires (1926-1939). Comptabilité (An IX-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1911-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1907

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Foires, fixation du prix de la viande et des tickets aux marchés (1921-1939). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

guerre de 1939-45, réquisitions automobiles, chevaux (1939) ; indemnités diverses, logement des troupes (1939) ; paquet de Noël aux soldats, (1939). Défense passive, frais de fonctionnement (1933-1939). Sapeurs pompiers, crédit pour habillement, banquet (1930-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune (1926-1938). Assainissement, indemnités à particuliers pour travaux d’assainissement (1930). Téléphone, déplacement de ligne (1939). Transports, demande d’un arrêt d’autobus (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, projet de cession d’une source par la commune de Bourogne (1899) ; adduction d’eau potable, concession, installation de canalisations (1860-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1930-1939

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1809-1928

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation, bornage (1902-1934). Acquisition (1861-1920).

Date