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Résultat n°1

Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156

Résultat n°2
Commune de Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45

Résultat n°3

Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

Date

1850

Cote

4 O 13

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1875-1911

Cote

3 O 1284

Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

Date

1844-1939

Cote

2 O 23/26

Résultat n°6

1883-1940

Date

-

Cote

2 O 23/25

Résultat n°7

1825-1883

Date

-

Cote

2 O 23/24

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933). Elevage, achat et entretien du taureau communal (1922-1932). Commerce et foires, fixation de la taxe sur le pain (1911). Bascules, achat des étalons des poids et mesures (1879), tarif de pesées publiques (1929). Atelier de distillation, installation de locaux (1919-1939).

Date

1879-1939

Cote

2 O 23/23

Résultat n°9

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés par l’épidémie de choléra (1854). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1925). Secours à indigents (1854-1938). Fonds de chômage ; états des allocations à payer (1931-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1906-1907).

Date

1854-1938

Cote

2 O 23/21

Résultat n°11

Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs, vente de viande, réglementation de circulation, enlèvement des neiges (1895-1907). Plaintes (1893-1938). Adjudication du transport de corps, corbillard (1926-1930) ; acquisition d’un corbillard (1916-1930). Destruction d’animaux nuisibles (1912-1933).

Date

1893-1938

Cote

2 O 23/20

Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande d’un instituteur supplémentaire, d’une classe enfantine, crédits pour fêtes scolaires, pour récompenser les élèves reçus aux examens (1853-1935) ; fermeture après épidémie (1887). Bibliothèque, vote de crédits pour achats (1897-1925). Cours d’adultes, création (1898-1938). Caisse des écoles (1929-1932). Fêtes, fêtes patronales ; adjudications des bals et jeux publics (1845-1935) ; fêtes nationales, crédits (1884-1932) ; fête Dieu, demande de branches et feuillages pour la décoration (1886-1902).

Date

1853-1935

Cote

2 O 23/19

Résultat n°13

Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

Date

1911-1939

Cote

2 O 23/18

Résultat n°14

Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction de sable et graviers (1925-1929). Chasse, adjudication (1885-1936). Vaine pâture, contestation, abolition (1862-1908) ; listes des propriétaires confiant leur bétail au pâtre communal (1899-1911). Adjudications diverses (1925-1926). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1895-1933).

Date

1833-1936

Cote

2 O 23/17

Résultat n°15

Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

Date

1902-1932

Cote

2 O 23/16

Résultat n°16

Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

Date

1933

Cote

2 O 23/15

Résultat n°17

Logement du salpêtrier.

Date

1826

Cote

2 O 23/14

Résultat n°18

Urinoir, création.

Date

1899

Cote

2 O 23/13

Résultat n°19

Poste, local.

Date

1926

Cote

2 O 23/12

Résultat n°20

Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ; concessions (1935-1938).

Date

1935-1938

Cote

2 O 23/11

Résultat n°21

Corps de garde – pompe à incendie, entretien, incendie du corps de garde, vente, fournitures.

Date

1850-1904

Cote

2 O 23/10

Résultat n°22

Bascule, installation, réparations, achat de terrain.

Date

1909-1930

Cote

2 O 23/9

Résultat n°23

Monument aux morts, construction, inauguration.

Date

1919-1922

Cote

2 O 23/8

Résultat n°24

Presbytère, réparations, entretien (1810-1937) ; construction d’un hangar (1926-1928).

Date

1810-1937

Cote

2 O 23/7

Résultat n°25

Eglise, réparations, refonte de cloches.

Date

1844-1932

Cote

2 O 23/6

Résultat n°26

Ecoles, construction, entretien, réparations.

Date

1837-1931

Cote

2 O 23/5

Résultat n°27

Mairie, entretien.

Date

1856-1913

Cote

2 O 23/4

Résultat n°28

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1847-1927

Cote

2 O 23/3

Résultat n°29

Assurances, bâtiment communaux, personnel (1846-1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1885-1925). Archives, reliure de l’état civil, consultation du cadastre, récolement (1901-1905). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1805-1895). Fonctionnement de service, crédits, destination de la coupe (1846-1936).

Date

1805-1936

Cote

2 O 23/2

Résultat n°30

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (an IX-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1844-1935). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1929). Berger, nomination (1903-1909). Sonneur, indemnités (1907-1908). Appariteur, nomination, traitement (1845-1906). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1846-1931). Trésorier de la caisse des écoles, commission scolaire, nomination (1884-1930). Gérant du téléphone, facteur, nomination, indemnités (1920-1930). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1846-1904). Bûcheron garde-coupes, traitement (1846). Curé, traitement, indemnités, plainte (1868-1904). Sacristain, plainte (an XIII). Régisseur de la caisse de chômage et office de placement, nomination, traitement (1932-1933). Avoués, indemnités (1922). Architecte, indemnités (1932). Recensement de la population, indemnités (1886-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1854). Vétérinaire, surveillant de l’abattoir ; indemnités (1931). Cantonnier et agent voyer, indemnités (1896-1922). Femme de service, nomination, traitement (1906-1910). Gendarmes, gratification, 1935). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1906-1937).

Date

An IX-1937

Cote

2 O 23/1

Résultat n°31

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

Résultat n°32
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59

Résultat n°33
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59

Résultat n°34

Procès-verbal de délimitation.

Date

1850-1852

Cote

7 M 1638

Résultat n°35

Plan d'aménagement.

Date

1882

Cote

7 M 1461

Résultat n°36

Chaux, délimitation partielle.

Date

1850

Cote

7 M 1392

Résultat n°37

Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1940). Elagage, menus produits (1854-1939). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1863). Construction à distance prohibée (1863-1938). Dégâts, incendies, chablis (1874-1935). Location du droit de chasse (1839-1867). Agents forestiers (1907-1934). Affouage (1903).

Date

1839-1940

Cote

7 M 673

Résultat n°38
1936

24 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 146/20

Résultat n°39
1931

25 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 146/19

Résultat n°40
1926

26 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 146/18