Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)

1
Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1919-1938

Cote

2 X 24
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- BUREAUX DE BIENFAISANCE
- Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création :...
2

13 medias
Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 47
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
3
Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

Date

1812-1937

Cote

2 O 25/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires,...
Producteur :

Préfecture
4
1910-1940

Cote

2 O 25/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
5
1825-1909

Cote

2 O 25/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1909
Producteur :

Préfecture
6
Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 25/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication...
Producteur :

Préfecture
7
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

Date

1872, 1934-1935

Cote

2 O 25/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Producteur :

Préfecture
8
Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 25/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Hygiène – Assistance
- Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants...
Producteur :

Préfecture
9
Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

Date

1825-1928

Cote

2 O 25/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Police
- Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877)....
Producteur :

Préfecture
10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886). Congés (1932-1936). Bibliothèque (1882-1936). Cours d’adultes, création (1931-1939). Création d’une classe de couture (1872). Caisse des écoles, crédit (1883) ; subvention pour arbre de Noël (1934). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1833-1933) ; exposition géographique à Belfort, crédit (1876) ; réception de la chorale de Montreux-Château ; crédit (1930).

Date

1833-1936

Cote

2 O 25/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886)....
Producteur :

Préfecture
11
Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

Date

1927-1933

Cote

2 O 25/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Travaux et transports
- Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.
Producteur :

Préfecture
12
Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

Date

1816-1938

Cote

2 O 25/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un...
Producteur :

Préfecture
13
Echange.

Date

1901

Cote

2 O 25/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
14
Aliénation.

Date

1826-1933

Cote

2 O 25/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
15
Délimitation (1880) ; contestation (1852).

Date

1852, 1880

Cote

2 O 25/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Délimitation (1880) ; contestation (1852).
Producteur :

Préfecture
16
Réservoir, bail.

Date

1916-1931

Cote

2 O 25/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Réservoir, bail.
Producteur :

Préfecture
17
Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

Date

1867, 1929

Cote

2 O 25/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).
Producteur :

Préfecture
18
Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des tombes militaires (1926) ; création d’un cimetière militaire (1917).

Date

1840-1926

Cote

2 O 25/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des...
Producteur :

Préfecture
19
Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ; achat d’une pompe, entretien (1845-1932).

Date

1840-1932

Cote

2 O 25/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ;...
Producteur :

Préfecture
20
Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage (1848).

Date

1848, 1893

Cote

2 O 25/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1910-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1909

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation (1880) ; contestation (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réservoir, bail.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...