Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1

2 medias
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

Cote

1 C 61
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des…
- Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°2

1 media
Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

Cote

7 Fi 1564
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du…
Résultat n°3

1 media
Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

7 Fi 1565
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des…
Résultat n°4

1 media
Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

Cote

7 Fi 1566
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.
Résultat n°5
Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme du Sundgau.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/26
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme…
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°6
Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

Date

1807-1810

Cote

2 G 10
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°7
Chavannes-les-Grands

Cote

5 M 242
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus…
- Chavannes-les-Grands
Résultat n°8

18 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 148/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9

22 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 148/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°10

20 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 148/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11

21 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 148/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12

19 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 148/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°13

17 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 148/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14

17 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 148/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°15

17 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 148/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16

19 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 148/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°17

18 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 148/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

18 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 148/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

17 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 148/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

17 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 148/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

15 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 148/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

15 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 148/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

15 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 148/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

14 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 148/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

13 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 148/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

12 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 148/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 148/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Chavannes-les-Grands
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28
Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation…
Résultat n°29
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1828-1927

Cote

7 M 1346
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°30
Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

Date

1838

Cote

7 M 1393
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
Résultat n°31
Plan d'aménagement.

Date

1900

Cote

7 M 1463
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°32
Plan de situation.

Date

1902

Cote

7 M 1548
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Plan de situation.
Résultat n°33
Plan d'aménagement.

Date

1881

Cote

7 M 1549
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°34
Procès-verbal de délimitation.

Date

1839

Cote

7 M 1637
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Procès-verbal de délimitation.
Résultat n°35
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Percepteur, logement (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1937). Taupier, traitement (1880-1936). Appariteur, nomination (1877). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1929). Maîtresse de couture (1874-1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1927). Curé, traitement (1828-1876). Organiste, traitement (1881-1883). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, indemnités (1881). Géomètre, indemnités (1864). Maires, frais (1848, 1884) ; plainte contre (1830).

Date

1830-1939

Cote

2 O 25/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1848-1939). Procès, dommages et intérêts (1820-1856).

Date

1820-1931

Cote

2 O 25/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1809-1940

Cote

2 O 25/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Mairie, location d’une salle.

Date

1833-1934

Cote

2 O 25/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Mairie, location d’une salle.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Ecole, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1938

Cote

2 O 25/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage, agrandissement.

Date

1811-1939

Cote

2 O 25/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

Date

1817-1876

Cote

2 O 25/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Lavoir, construction, couverture, entretien.

Date

1854-1933

Cote

2 O 25/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction, couverture, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Monument aux morts, entretien.

Date

1925

Cote

2 O 25/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Bascule, réparations.

Date

1934-1936

Cote

2 O 25/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage (1848).

Date

1848, 1893

Cote

2 O 25/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ;…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ; achat d’une pompe, entretien (1845-1932).

Date

1840-1932

Cote

2 O 25/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840)…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des tombes militaires (1926) ; création d’un cimetière militaire (1917).

Date

1840-1926

Cote

2 O 25/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

Date

1867, 1929

Cote

2 O 25/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Réservoir, bail.

Date

1916-1931

Cote

2 O 25/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Réservoir, bail.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Délimitation (1880) ; contestation (1852).

Date

1852, 1880

Cote

2 O 25/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Délimitation (1880) ; contestation (1852).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Aliénation.

Date

1826-1933

Cote

2 O 25/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Echange.

Date

1901

Cote

2 O 25/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

Date

1816-1938

Cote

2 O 25/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

Date

1927-1933

Cote

2 O 25/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Travaux et transports
- Electricité, vote de crédits pour éclairage de la…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886). Congés (1932-1936). Bibliothèque (1882-1936). Cours d’adultes, création (1931-1939). Création d’une classe de couture (1872). Caisse des écoles, crédit (1883) ; subvention pour arbre de Noël (1934). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1833-1933) ; exposition géographique à Belfort, crédit (1876) ; réception de la chorale de Montreux-Château ; crédit (1930).

Date

1833-1936

Cote

2 O 25/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

Date

1825-1928

Cote

2 O 25/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Police
- Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 25/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Hygiène – Assistance
- Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

Date

1872, 1934-1935

Cote

2 O 25/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 25/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
1825-1909

Cote

2 O 25/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
1910-1940

Cote

2 O 25/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

Date

1812-1937

Cote

2 O 25/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63

13 medias
Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 47
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
Résultat n°64
Commune de Chavannes-les-Grands

Date

1837

Cote

3 P 47
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Chavannes-les-Grands
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°65
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des…
- Recensement démographique : feuilles des ménages,…
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°66
Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1919-1938

Cote

2 X 24
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création :…
Résultat n°67

503 medias
1802-1822

Date

1802-1822

Cote

1 E - TC DELLE 1 - 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1802-1822
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°68

2 lots 703 medias
1823-1862

Date

1823-1862

Cote

1 E - TC DELLE 3 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1823-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°69

480 medias
1863-1882

Date

1863-1882

Cote

1 E - TC DELLE 6 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1863-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°70

262 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC DELLE 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°72
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°74

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°75

157 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°76

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78

58 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 25 D 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79

51 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 25 M 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°80

75 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 25 N 1 - 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

Cote

Producteur :

Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

Cote

Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

Cote

Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme du Sundgau.

Date

Cote

Producteur :

Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

Date

Cote

Producteur :

Chavannes-les-Grands

Cote

1836

Date

Cote

Producteur :

1841

Date

Cote

Producteur :

1846

Date

Cote

Producteur :

1851

Date

Cote

Producteur :

1856

Date

Cote

Producteur :

1861

Date

Cote

Producteur :

1866

Date

Cote

Producteur :

1872

Date

Cote

Producteur :

1876

Date

Cote

Producteur :

1881

Date

Cote

Producteur :

1886

Date

Cote

Producteur :

1891

Date

Cote

Producteur :

1896

Date

Cote

Producteur :

1901

Date

Cote

Producteur :

1906

Date

Cote

Producteur :