Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

24 medias
DANNEMARIE
- Contexte : 1 E - Etat civil
- DANNEMARIE
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Chavannes-les-Grands

Cote

5 M 242
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Chavannes-les-Grands
Résultat n°3
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 25 TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 25 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme du Sundgau.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/26
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°6
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 25 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 25 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 25 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
Livre journal.

Date

1882-1952

Cote

25 Ed 2 L 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Livre journal.
Résultat n°13
Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

s.d.

Cote

25 Ed CC 2
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Plan et arpentage du ban de la communauté.
Résultat n°14

157 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
Etat de section des propriétés bâties et non bâties

Date

s.d.

Cote

25 Ed 1 G 3
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section des propriétés bâties et non bâties
Résultat n°16

1 media
Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

7 Fi 1565
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des...
Résultat n°17

1 media
Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

Cote

7 Fi 1564
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du...
Résultat n°18

1 media
Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

Cote

7 Fi 1566
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Chavannes-les-Grands
- Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.
Résultat n°19
Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°20

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°21
Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

Date

1867, 1929

Cote

2 O 25/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Délimitation (1880) ; contestation (1852).

Date

1852, 1880

Cote

2 O 25/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Délimitation (1880) ; contestation (1852).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

Date

1872, 1934-1935

Cote

2 O 25/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage (1848).

Date

1848, 1893

Cote

2 O 25/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
1825-1909

Cote

2 O 25/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1809-1940

Cote

2 O 25/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
1910-1940

Cote

2 O 25/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Percepteur, logement (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1937). Taupier, traitement (1880-1936). Appariteur, nomination (1877). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1929). Maîtresse de couture (1874-1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1927). Curé, traitement (1828-1876). Organiste, traitement (1881-1883). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, indemnités (1881). Géomètre, indemnités (1864). Maires, frais (1848, 1884) ; plainte contre (1830).

Date

1830-1939

Cote

2 O 25/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 25/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage, agrandissement.

Date

1811-1939

Cote

2 O 25/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Délimitation, abornement (1837-1863). Etat signalétique (1891-1932). Reboisement (1913-1924). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1846-1939).

Date

1845-1939

Cote

7 M 676
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Délimitation, abornement (1837-1863). Etat signalétique...
Résultat n°32
Ecole, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1938

Cote

2 O 25/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

Date

1816-1938

Cote

2 O 25/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1919-1938

Cote

2 X 24
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création :...
Résultat n°35
Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

Date

1812-1937

Cote

2 O 25/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Finances communales
- Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
1842-1937

Date

1842-1937

Cote

7 S 117
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chavannes-les-Grands
- 1842-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°37
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 25 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°38
Bascule, réparations.

Date

1934-1936

Cote

2 O 25/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886). Congés (1932-1936). Bibliothèque (1882-1936). Cours d’adultes, création (1931-1939). Création d’une classe de couture (1872). Caisse des écoles, crédit (1883) ; subvention pour arbre de Noël (1934). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1833-1933) ; exposition géographique à Belfort, crédit (1876) ; réception de la chorale de Montreux-Château ; crédit (1930).

Date

1833-1936

Cote

2 O 25/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 148/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41
Mairie, location d’une salle.

Date

1833-1934

Cote

2 O 25/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Mairie, location d’une salle.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Aliénation.

Date

1826-1933

Cote

2 O 25/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Lavoir, construction, couverture, entretien.

Date

1854-1933

Cote

2 O 25/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction, couverture, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

Date

1927-1933

Cote

2 O 25/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Travaux et transports
- Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ; achat d’une pompe, entretien (1845-1932).

Date

1840-1932

Cote

2 O 25/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ;...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 25/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Hygiène – Assistance
- Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1848-1939). Procès, dommages et intérêts (1820-1856).

Date

1820-1931

Cote

2 O 25/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49

12 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 148/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50
Réservoir, bail.

Date

1916-1931

Cote

2 O 25/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Réservoir, bail.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
1900-1930

Date

1900-1930

Cote

25 Ed 2 N 2
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Dénombrement et façonnage des coupes de bois.
- 1900-1930
Résultat n°52
Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

Date

1825-1928

Cote

2 O 25/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Police
- Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1828-1927

Cote

7 M 1346
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°54

13 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 148/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55
Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des tombes militaires (1926) ; création d’un cimetière militaire (1917).

Date

1840-1926

Cote

2 O 25/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Monument aux morts, entretien.

Date

1925

Cote

2 O 25/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°58

14 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 148/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

245 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 25 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°60

262 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC DELLE 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°61
1904-1912

Date

1904-1912

Cote

25 Ed 1 G 2
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- 1904-1912
Résultat n°62

15 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 148/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63
1838-1908

Date

1838-1908

Cote

25 Ed 1 G 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- 1838-1908
Résultat n°64

15 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 148/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65
Echange.

Date

1901

Cote

2 O 25/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66

15 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 148/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°67

364 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 25 NDM 4 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°68
1845-1899

Date

1845-1899

Cote

25 Ed 2 N 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Dénombrement et façonnage des coupes de bois.
- 1845-1899
Résultat n°69

17 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 148/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°70

17 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 148/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°71

18 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 148/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°72

480 medias
1863-1882

Date

1863-1882

Cote

1 E - TC DELLE 6 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1863-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73

18 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 148/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°74
Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

Date

1817-1876

Cote

2 O 25/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75

19 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 148/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°76
1863-1872

Date

1863-1872
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

17 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 148/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°78

2 lots 790 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 25 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CHAVANNES-LES-GRANDS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79
Rôles de prestation pour l’entretien des chemins vicinaux.

Date

1868

Cote

25 Ed 1 O 1
- Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Rôles de prestation pour l’entretien des chemins vicinaux.
Résultat n°80

17 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 148/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavannes-les-Grands
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

DANNEMARIE

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Chavannes-les-Grands

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1981-1990

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme du Sundgau.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Livre journal.

Date

Cote

Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

Cote

Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Etat de section des propriétés bâties et non bâties

Date

Cote

Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Date

Cote