Cravanche (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Cravanche

Date

1827

Cote

3 P 51

2

Commune de Cravanche (7 feuilles).

3 medias

Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 51

3

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

1933

Cote

4 O 17

4

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

5

1902-1940

Date

-

Cote

2 O 29/20

6

1825-1902

Date

-

Cote

2 O 29/19

7

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

1930-1939

Cote

2 O 29/18

8

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 29/17

9

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1852-1937

Cote

2 O 29/16

10

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

1838-1937

Cote

2 O 29/15

11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

Date

1862-1939

Cote

2 O 29/14

12

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

1930-1934

Cote

2 O 29/12

13

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

1930-1935

Cote

2 O 29/11

14

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

15

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

1810-1940

Cote

2 O 29/9

16

Aliénation.

Date

1868-1913

Cote

2 O 29/8

17

Acquisition.

Date

1899-1939

Cote

2 O 29/7

18

Cimetière militaire, acquisition de terrains.

Date

1917

Cote

2 O 29/6

19

Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

Date

1868-1933

Cote

2 O 29/5

20

Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

Date

1840-1933

Cote

2 O 29/4

21

Mairie, construction d'une mairie-école.

Date

1897-1901

Cote

2 O 29/3

22

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1912-1937). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (1814, 1819).

Date

1814-1937

Cote

2 O 29/2

23

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1940). Receveur municipal, remises (1851-1939). régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1852-1900). Tambour-afficheur, nomination (1938). Fontainier, nomination, indemnités (1931-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1852-1937). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1931-1938). Garde forestier, traitement (1851-1852). Recensement de la population, indemnités (1852). Femmes de service (1932-1938). Ouvriers, crédits pour rafraichissements (1932-1936).

Date

1851-1940

Cote

2 O 29/1

24

Cimetière : concessions (1879-1933).

Date

-

Cote

1 O 55

25

Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction (1900). Cimetière : construction (1874-1878) ; agrandissement (1902-1906) ; entretien, réparations du mur de clôture (1878-1936).

Date

-

Cote

1 O 54

26

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1873). Eglise : réparations (1834-1878) : reconstructions et agrandissement (1834-1930) ; cloches (1843).

Date

-

Cote

1 O 53

27

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13

28

Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

409 medias

Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

Date

1730-1792

Cote

5 Mi 139

29

Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

467 medias

Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

1611-1749

Cote

5 Mi 138

30

42 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 152/20

31

53 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 152/19

32

42 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 152/18

33

32 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 152/17

34

25 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 152/16

35

21 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 152/15

36

21 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 152/14

37

17 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 152/13

38

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 152/12

39

11 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 152/11

40

10 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 152/10

41

11 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 152/9

42

10 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 152/8

43

8 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 152/7

44

9 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 152/6

45

9 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 152/5

46

9 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 152/4

47

9 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 152/3

48

9 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 152/2

49

11 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 152/1

50

Cravanche

Date

-

Cote

5 M 245

51

Sciences, sciences naturelles et agriculture, techniques militaires.

Date

1791-1875

Cote

116 J 10

52

Philosophie et littérature, religion.

Date

1791-1875

Cote

116 J 9

53

Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie et voyages, histoire, médecine.

Date

1791-1875

Cote

116 J 8

54

Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/30

55

Cravanche, vue générale.

1 media

Cravanche, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 868

56

Cravanche, la route du fort de Salbert.

1 media

Cravanche, la route du fort de Salbert.

Date

-

Cote

25 Fi 693

57

La Mairie et les écoles.

1 media

La Mairie et les écoles.

Date

-

Cote

25 Fi 692

58

Cravanche, restaurant Pangon.

1 media

Cravanche, restaurant Pangon.

Date

-

Cote

25 Fi 500

59

Cravanche, centre du village.

1 media

Cravanche, centre du village.

Date

-

Cote

25 Fi 499

60

Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).

1 media

Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).

Date

-

Cote

7 Fi 1579

61

Cravanche, restaurant Pangon.

1 media

Cravanche, restaurant Pangon.

Date

-

Cote

7 Fi 1578

62

Cravanche, la mairie et les écoles.

1 media

Cravanche, la mairie et les écoles.

Date

-

Cote

7 Fi 1577

63

Cravanche, centre du village.

1 media

Cravanche, centre du village.

Date

-

Cote

7 Fi 1576

64

Cravanche, vue générale.

1 media

Cravanche, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 1575

65

Grottes de Cravanche, près Belfort.

1 media

Grottes de Cravanche, près Belfort.

Date

-

Cote

7 Fi 1182

66

Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 41

67

Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

Date

1887

Cote

5 Fi 40

68

Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 65

69

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

70

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

71

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

72

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

73

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

74

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

75

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

76

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

77

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

78

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

79

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

-

Cote

4 B 266

80

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

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