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500 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Cravanche
Cote
3 P 51
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Cravanche
Résultat n°2
Commune de Cravanche (7 feuilles).

3 medias

Commune de Cravanche (7 feuilles).
Cote
3 P 51
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Cravanche (7 feuilles).
Résultat n°3

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.
Cote
4 O 17
 Date
1933
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Résultat n°5

1902-1940
Cote
2 O 29/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1902-1940
Résultat n°6

1825-1902
Cote
2 O 29/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1902
Résultat n°7

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).
Cote
2 O 29/18
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...
Résultat n°8

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).
Cote
2 O 29/17
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...
Résultat n°9

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).
Cote
2 O 29/16
 Date
1852-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....
Résultat n°10

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).
Cote
2 O 29/15
 Date
1838-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Police
  • Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).
Cote
2 O 29/14
 Date
1862-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Affaires scolaires - Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....
Résultat n°12

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Cote
2 O 29/12
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.
Cote
2 O 29/11
 Date
1930-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Résultat n°14

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).
Cote
2 O 29/10
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Résultat n°15

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).
Cote
2 O 29/9
 Date
1810-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 29/8
 Date
1868-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Acquisition.
Cote
2 O 29/7
 Date
1899-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°18

Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Cote
2 O 29/6
 Date
1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Résultat n°19

Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.
Cote
2 O 29/5
 Date
1868-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...
Résultat n°20

Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.
Cote
2 O 29/4
 Date
1840-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...
Résultat n°21

Mairie, construction d'une mairie-école.
Cote
2 O 29/3
 Date
1897-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, construction d'une mairie-école.
Résultat n°22

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1912-1937). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (1814, 1819).
Cote
2 O 29/2
 Date
1814-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936)....
Résultat n°23

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1940). Receveur municipal, remises (1851-1939). régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1852-1900). Tambour-afficheur, nomination (1938). Fontainier, nomination, indemnités (1931-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1852-1937). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1931-1938). Garde forestier, traitement (1851-1852). Recensement de la population, indemnités (1852). Femmes de service (1932-1938). Ouvriers, crédits pour rafraichissements (1932-1936).
Cote
2 O 29/1
 Date
1851-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°24

Cimetière : concessions (1879-1933).
Cote
1 O 55
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Valdoie Cravanche.
  • Cimetière : concessions (1879-1933).
Résultat n°25

Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction (1900). Cimetière : construction (1874-1878) ; agrandissement (1902-1906) ; entretien, réparations du mur de clôture (1878-1936).
Cote
1 O 54
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Valdoie Cravanche.
  • Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction...
Résultat n°26

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1873). Eglise : réparations (1834-1878) : reconstructions et agrandissement (1834-1930) ; cloches (1843).
Cote
1 O 53
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Valdoie Cravanche.
  • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°27

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Résultat n°28
Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

409 medias

Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).
Cote
5 Mi 139
 Date
1730-1792
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BELFORT
  • Tables annuelles
  • Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages...
Résultat n°29
Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

467 medias

Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).
Cote
5 Mi 138
 Date
1611-1749
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BELFORT
  • Tables annuelles
  • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...
Résultat n°30
1936

42 medias

1936
Cote
6 M 152/20
 Date
1936
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1936
Résultat n°31
1931

53 medias

1931
Cote
6 M 152/19
 Date
1931
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1931
Résultat n°32
1926

42 medias

1926
Cote
6 M 152/18
 Date
1926
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1926
Résultat n°33
1921

32 medias

1921
Cote
6 M 152/17
 Date
1921
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1921
Résultat n°34
1911

25 medias

1911
Cote
6 M 152/16
 Date
1911
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1911
Résultat n°35
1906

21 medias

1906
Cote
6 M 152/15
 Date
1906
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1906
Résultat n°36
1901

21 medias

1901
Cote
6 M 152/14
 Date
1901
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1901
Résultat n°37
1896

17 medias

1896
Cote
6 M 152/13
 Date
1896
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1896
Résultat n°38
1891

12 medias

1891
Cote
6 M 152/12
 Date
1891
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1891
Résultat n°39
1886

11 medias

1886
Cote
6 M 152/11
 Date
1886
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1886
Résultat n°40
1881

10 medias

1881
Cote
6 M 152/10
 Date
1881
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1881
Résultat n°41
1876

11 medias

1876
Cote
6 M 152/9
 Date
1876
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1876
Résultat n°42
1872

10 medias

1872
Cote
6 M 152/8
 Date
1872
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1872
Résultat n°43
1866

8 medias

1866
Cote
6 M 152/7
 Date
1866
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1866
Résultat n°44
1861

9 medias

1861
Cote
6 M 152/6
 Date
1861
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1861
Résultat n°45
1856

9 medias

1856
Cote
6 M 152/5
 Date
1856
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1856
Résultat n°46
1851

9 medias

1851
Cote
6 M 152/4
 Date
1851
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1851
Résultat n°47
1846

9 medias

1846
Cote
6 M 152/3
 Date
1846
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1846
Résultat n°48
1841

9 medias

1841
Cote
6 M 152/2
 Date
1841
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1841
Résultat n°49
1836

11 medias

1836
Cote
6 M 152/1
 Date
1836
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Cravanche
  • 1836
Résultat n°50

Cravanche
Cote
5 M 245
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Cravanche
Résultat n°51

Sciences, sciences naturelles et agriculture, techniques militaires.
Cote
116 J 10
 Date
1791-1875
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Notes d’érudition
  • Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
  • Sciences, sciences naturelles et agriculture, techniques...
Résultat n°52

Philosophie et littérature, religion.
Cote
116 J 9
 Date
1791-1875
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Notes d’érudition
  • Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
  • Philosophie et littérature, religion.
Résultat n°53

Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie et voyages, histoire, médecine.
Cote
116 J 8
 Date
1791-1875
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Notes d’érudition
  • Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
  • Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie...
Résultat n°54

Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.
Cote
80 Fi 1/30
 Date
1990
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.
Résultat n°55
Cravanche, vue générale.

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Cravanche, vue générale.
Cote
25 Fi 868
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, vue générale.
Résultat n°56
Cravanche, la route du fort de Salbert.

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Cravanche, la route du fort de Salbert.
Cote
25 Fi 693
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, la route du fort de Salbert.
Résultat n°57
La Mairie et les écoles.

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La Mairie et les écoles.
Cote
25 Fi 692
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • La Mairie et les écoles.
Résultat n°58
Cravanche, restaurant Pangon.

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Cravanche, restaurant Pangon.
Cote
25 Fi 500
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, restaurant Pangon.
Résultat n°59
Cravanche, centre du village.

1 media

Cravanche, centre du village.
Cote
25 Fi 499
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, centre du village.
Résultat n°60
Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).

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Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).
Cote
7 Fi 1579
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).
Résultat n°61
Cravanche, restaurant Pangon.

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Cravanche, restaurant Pangon.
Cote
7 Fi 1578
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, restaurant Pangon.
Résultat n°62
Cravanche, la mairie et les écoles.

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Cravanche, la mairie et les écoles.
Cote
7 Fi 1577
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, la mairie et les écoles.
Résultat n°63
Cravanche, centre du village.

1 media

Cravanche, centre du village.
Cote
7 Fi 1576
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, centre du village.
Résultat n°64
Cravanche, vue générale.

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Cravanche, vue générale.
Cote
7 Fi 1575
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Cravanche, vue générale.
Résultat n°65
Grottes de Cravanche, près Belfort.

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Grottes de Cravanche, près Belfort.
Cote
7 Fi 1182
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Cravanche
  • Grottes de Cravanche, près Belfort.
Résultat n°66

Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.
Cote
5 Fi 41
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.
Résultat n°67

Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.
Cote
5 Fi 40
 Date
1887
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.
Résultat n°68
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.
Cote
1 C 65
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cravanche : minute et mise au net.
Résultat n°69

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.
Cote
4 B 276
 Date
1774-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Résultat n°70

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Cote
4 B 275
 Date
1681, 1686-1689
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Résultat n°71

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.
Cote
4 B 274
 Date
1724, 1726
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Résultat n°72

Procès-verbaux de défrichement.
Cote
4 B 273
 Date
1784, 1787
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Procès-verbaux de défrichement.
Résultat n°73

Actes de cautionnement.
Cote
4 B 272
 Date
1734-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Actes de cautionnement.
Résultat n°74

Nominations d’experts et visites.
Cote
4 B 271
 Date
1711-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Nominations d’experts et visites.
Résultat n°75

Police des grains.
Cote
4 B 270
 Date
1771-1790
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Police des grains.
Résultat n°76

Ouvertures de testaments mystiques.
Cote
4 B 269
 Date
1784-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Ouvertures de testaments mystiques.
Résultat n°77

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Cote
4 B 268
 Date
1781
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Résultat n°78

Etats des amendes.
Cote
4 B 267
 Date
1683, 1691
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etats des amendes.
Résultat n°79

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775
Cote
4 B 266
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Résultat n°80

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.
Cote
4 B 265
 Date
1776
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...