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504 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 32 TD 12

Résultat n°2

Danjoutin

Date

-

Cote

5 M 246

Résultat n°3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 32 TD 11

Résultat n°4

1987-1992

Date

1987-1992

Cote

1 E 32 NDM 24

Résultat n°5

Danjoutin, rue du Docteur Jacquot, pont sur la Savoureuse.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/33

Résultat n°6

1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 32 NDM 23

Résultat n°7

1979-1982

Date

1979-1982

Cote

1 E 32 NDM 22

Résultat n°8

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°9

1975-1978

Date

1975-1978

Cote

1 E 32 NDM 21

Résultat n°10

1969-1974

Date

1969-1974

Cote

1 E 32 NDM 20

Résultat n°11

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°12

1963-1968

Date

1963-1968

Cote

1 E 32 NDM 19

Résultat n°13

1959-1962

Date

1959-1962

Cote

1 E 32 NDM 18

Résultat n°14

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

Résultat n°15

1950-1958

Date

1950-1958

Cote

1 E 32 NDM 17

Résultat n°16

1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

Résultat n°17
Danjoutin, intérieur de la nouvelle église.

1 media

Danjoutin, intérieur de la nouvelle église.

Date

-

Cote

7 fi 2935

Résultat n°18
Danjoutin, la rue de Belfort, côté de Montbéliard.

1 media

Danjoutin, la rue de Belfort, côté de Montbéliard.

Date

-

Cote

7 Fi 1586

Résultat n°19
Danjoutin (Ht-Rhin), l’église.

1 media

Danjoutin (Ht-Rhin), l’église.

Date

-

Cote

7 Fi 1587

Résultat n°20
Danjoutin et la vallée de la Savoureuse.

1 media

Danjoutin et la vallée de la Savoureuse.

Date

-

Cote

7 Fi 2319

Résultat n°21
Danjoutin, place du monument.

1 media

Danjoutin, place du monument.

Date

-

Cote

7 Fi 2320

Résultat n°22
Danjoutin, l'église neuve.

1 media

Danjoutin, l'église neuve.

Date

-

Cote

7 fi 2466

Résultat n°23
Danjoutin (Territoire de Belfort), le pont sur la Savoureuse.

1 media

Danjoutin (Territoire de Belfort), le pont sur la Savoureuse.

Date

-

Cote

7 Fi 1588

Résultat n°24
Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.

1 media

Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.

Date

-

Cote

7 Fi 1585

Résultat n°25

1937-1949

Date

1937-1949

Cote

1 E 32 NDM 16

Résultat n°26
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

Résultat n°27

1833-1941

Date

1833-1941

Cote

7 S 123

Résultat n°28

Délimitation, abornement (1833-1860). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1822-1938). Estimation des coupes, vingtième forestier (1871-1939). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940).

Date

1822-1940

Cote

7 M 687

Résultat n°29

1825-1904

Date

-

Cote

2 O 32/29

Résultat n°30

1904-1940

Date

-

Cote

2 O 32/30

Résultat n°31

Exploitation des coupes extraordinaires (1839-1940). Elagage, menus produits (1930-1933). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1823-1872). Construction à distance prohibée (1871-1920). Location du droit de chasse (1843-1867). Concessions diverses, terrains (1902-1939). Dégâts, incendies, chablis (1814-1938). Agents forestiers (1876-1920). Extraction de pierres et matériaux, carrières, mines de fer (1840-1928).

Date

1814-1940

Cote

7 M 688

Résultat n°32

Personnel, état nominatif du personnel communal ; indemnités de cherté de vie, (1930-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Commis expéditionnaire, nomination (1937). Receveur municipal, remises (1818-1939). Contrôleur des contributions directes, indemnités (1927); régisseur de recettes, nomination (1938). Régisseur des taxes, nomination, traitement (1934-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1861-1937). Taupier, traitement (an X ). Appariteur, indemnités (1936-1937). Préposé à l’abattoir, traitement (1929). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1861-1940). Garde forestier, traitement, indemnités (1861-1939). Cantonnier, indemnités (1927-1938). Régisseur de la caisse de chômage, traitement (1932). Chef de l’Office départemental de placement, traitement (1933-1935). Notaires, avoués, experts, indemnités (1939). Architecte, traitement (1845-1932). Recensement de la population, indemnités (1926-1933). Fossoyeur, création de l’emploi (1930). Femmes de service, nomination, traitement (1927-1938). Porteur de dépêches (1930). Régisseur des eaux, nomination, traitement (1936-1937). Ramoneur, traitement (1929, 1938).

Date

An X-1940

Cote

2 O 32/1

Résultat n°33

Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).

Date

1829-1939

Cote

2 O 32/25

Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936). Dénomination de rue (1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1935) ; démissions d’un conseiller municipal (1927). Archives, vote de crédits, restauration du plan cadastral (1924-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1843-1937). Procès, dommages et intérêts (1826-1939).

Date

1826-1939

Cote

2 O 32/2

Résultat n°35

Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions (1906-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 32/13

Résultat n°36

Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 32/27

Résultat n°37

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.

Date

1926-1939

Cote

2 O 32/22

Résultat n°38

Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1939). Eglise : réparations, surélèvement et restauration du clocher, agrandissement de l'église (an IX-1929) ; cloches : acquisition (1845) ; horloge : installation (1930-1931). Presbytère : acquisition (1806-1812), réparations, entretien (1832-1916), location (1925). Salle de catéchisme : réparations (1887), chauffage (1894). Cimetière : acquisition de terrains, entretien, réfection des murs de clôture (1875-1931) ; concessions (1887-1930).

Date

An IX-1939

Cote

1 O 20

Résultat n°39

Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

1837-1939

Cote

2 O 32/31

Résultat n°40

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues.

Date

1903-1939

Cote

2 O 32/21

Résultat n°41

Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles écoles (1869-1886) ; construction d’une salle d’asile (1876). Achat de la maison Charton pour école enfantine (1927). Ecole maternelle, construction (1913-1914). Groupe scolaire, construction (1937-1939). Réparations et entretien des différents bâtiments (1926-1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 32/4

Résultat n°42

Délimitation.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/14

Résultat n°43

1870-1939

Date

-

Cote

2 O 32/17

Résultat n°44

Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés des redevances (1939) ; contestation au sujet d’une servitude de passage de tuyaux (1928-1938).

Date

1928-1939

Cote

2 O 32/20

Résultat n°45

An IX-1869

Date

-

Cote

2 O 32/16

Résultat n°46

Abattoir, construction, installation électrique.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/11

Résultat n°47

Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1861-1939

Cote

2 O 32/26

Résultat n°48

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1916-1938

Cote

2 O 32/3

Résultat n°49

Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).

Date

1879-1938

Cote

2 O 32/24

Résultat n°50

Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).                                                                                          

Date

1874-1938

Cote

2 X 29

Résultat n°51

Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

Date

1926-1938

Cote

2 O 32/23

Résultat n°52

Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1927-1937

Cote

2 O 32/9

Résultat n°53

Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937). Carrières, ouverture, adjudication de graviers et de sable dans le lit de la Savoureuse (1869-1930). Chasse (1873-1935). Pêche (1934-1935). Vaine pâture, règlement (1828-1842). Adjudications diverses (1846-1851). Cours d’eau et fossés d’irrigation, entretien, barrages (1831-1938).

Date

1816-1937

Cote

2 O 32/19

Résultat n°54

1821-1936

Date

1821-1936

Cote

7 S 124

Résultat n°55

1931-1936

Date

1931-1936

Cote

1 E 32 NDM 15

Résultat n°56
1936

97 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 155/20

Résultat n°57

Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

1935-1935

Cote

4 O 18

Résultat n°58

1845-1935

Date

1845-1935

Cote

7 S 125

Résultat n°59

Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

1885-1935

Cote

3 O 2156

Résultat n°60

Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente d’une maison pour payer les travaux.

Date

1924-1933

Cote

2 O 32/10

Résultat n°61

1883 – 1892.

Date

-

Cote

32 Ed 2 E 6*

Résultat n°62

Procès verbaux des séances 20 août-29 novembre 1914.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 7*

Résultat n°63

22 juin 1922 - 2 juillet 1932.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 8*

Résultat n°64

1841 – 1853.

Date

-

Cote

32 Ed 4 E 2*

Résultat n°65

7 mai 1865 - 25 juin 1884.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 4*

Résultat n°66

1841 – 1853.

Date

-

Cote

32 Ed 2 E 2*

Résultat n°67

1825 - 9 avril 1844.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 2*

Résultat n°68

1863 – 1872.

Date

-

Cote

32 Ed 3 E 4*

Résultat n°69

An XII – 1840.

Date

-

Cote

32 Ed 4 E 1*

Résultat n°70

1854 – 1862.

Date

-

Cote

32 Ed 4 E 3*

Résultat n°71

1883 – 1892.

Date

-

Cote

32 Ed 4 E 6*

Résultat n°72

1863 – 1872.

Date

-

Cote

32 Ed 2 E 4*

Résultat n°73

1854 – 1862.

Date

-

Cote

32 Ed 3 E 3*

Résultat n°74

12 octobre 1884 - 12 juillet 1908.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 5*

Résultat n°75

1873 – 1882.

Date

-

Cote

32 Ed 2 E 5*

Résultat n°76

7 mai 1844 - 7 mai 1865.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 3*

Résultat n°77

15 octobre 1908 - 7 avril 1922.

Date

-

Cote

32 Ed 1 D 6*

Résultat n°78

1854 – 1862.

Date

-

Cote

32 Ed 2 E 3*

Résultat n°79

1841 – 1853.

Date

-

Cote

32 Ed 3 E 2*

Résultat n°80

1873 – 1882.

Date

-

Cote

32 Ed 4 E 5*