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537 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 31

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Dorans (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Dorans (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 57

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Dorans (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Dorans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 57

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Dorans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

    Date

    1873-1935

    Cote

    2 O 35/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1900-1940

    Cote

    2 O 35/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1900

    Cote

    2 O 35/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

    Date

    1900-1938

    Cote

    2 O 35/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

    Date

    1888-1935

    Cote

    2 O 35/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

    Date

    1885-1938

    Cote

    2 O 35/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Police
    • Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de chauffage, fournitures, rétribution scolaire, congés (1884, 1929). Création d’une classe enfantine (1910-1911). Cours d’adultes, création, éclairage, matériel (1909-1937). Caisse des écoles, réorganisation, crédits (1891-1939). Société scolaire de tir, fournitures (1912). Fête scolaire de l’Arbre de Noël (1935-1936) ; fêtes patronales (1883-1926) ; fêtes nationales du 14 juillet et 11 novembre, crédits (1923-1938).

    Date

    1884-1939

    Cote

    2 O 35/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification.

    Date

    1923-1938

    Cote

    2 O 35/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Date

    1886-1903

    Cote

    2 O 35/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Travaux et transports
    • Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

    Date

    1816-1931

    Cote

    2 O 35/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1876-1931

    Cote

    2 O 35/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Délimitation.

    Date

    1852, 1862

    Cote

    2 O 35/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Hangar du corbillard, construction.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Hangar du corbillard, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Pompe à incendie, achat, réparations.

    Date

    1861-1908

    Cote

    2 O 35/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Corps de garde, reconstruction, entretien.

    Date

    1843-1897

    Cote

    2 O 35/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, reconstruction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Bascule achat, entretien.

    Date

    1843-1897

    Cote

    2 O 35/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule achat, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Fontaines, construction, réparations, entretien.

    Date

    1850-1920

    Cote

    2 O 35/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Lavoir, reconstruction, entretien.

    Date

    1889-1936

    Cote

    2 O 35/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, reconstruction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien, réparations (1834-1936) ; construction d’une classe enfantine (1912) ; réparation au logement de l’instituteur (1910).

    Date

    1834-1936

    Cote

    2 O 35/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Mairie, location, réparations, entretien.

    Date

    1835-1922

    Cote

    2 O 35/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1892-1929

    Cote

    2 O 35/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1935) ; réunions ; convocations, non respects des délais, conseillers n’assistant pas aux réunions (1899-1908). Archives, frais d’entretien, reliure (1897-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1889-1930). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1839-1938).

    Date

    1839-1935

    Cote

    2 O 35/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1898-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1845-1936). Tambour-afficheur, traitement (1912). Taupier, traitement, suppression de l’emploi (1919-1936). Berge, don de bois (1900). Sonneur, traitement (1921-1925). Appariteur, traitement (1901). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1854-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917-1927). Gérant du téléphone, nomination (1908-1909). Débit de tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1845-1918). Curé, traitement (1887-1893). Notaires, avoués, experts, indemnités (1899-1931). Architecte, indemnités (1888). Recensement de la population, indemnités (1891-1931)/ Médecin vaccinateur, traitement (1844). Agent-voyer, cantonnier, indemnités (1887-1938). Femme de service, traitement (1910-1911). Ramoneur, traitement (1894-1921). Maires (1885-1900).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 35/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie,...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

    Date

    1818-1939

    Cote

    1 O 17

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

    Date

    1819-1937

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Dorans, délimitation.

    Date

    1827

    Cote

    7 M 1398

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Dorans, délimitation.
  32. Résultat n°32
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 158/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 158/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1926

    11 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 158/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1921

    11 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 158/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 158/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 158/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 158/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 158/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 158/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.