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537 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 31

Résultat n°2
Commune de Dorans (6 feuilles).

6 medias

Commune de Dorans (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 57

Résultat n°3

Commune de Dorans

Date

1828

Cote

3 P 57

Résultat n°4

Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1873-1935

Cote

2 O 35/25

Résultat n°5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 35/24

Résultat n°6

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 35/23

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

Date

1900-1938

Cote

2 O 35/22

Résultat n°8

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

Date

1888-1935

Cote

2 O 35/20

Résultat n°10

Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1885-1938

Cote

2 O 35/19

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de chauffage, fournitures, rétribution scolaire, congés (1884, 1929). Création d’une classe enfantine (1910-1911). Cours d’adultes, création, éclairage, matériel (1909-1937). Caisse des écoles, réorganisation, crédits (1891-1939). Société scolaire de tir, fournitures (1912). Fête scolaire de l’Arbre de Noël (1935-1936) ; fêtes patronales (1883-1926) ; fêtes nationales du 14 juillet et 11 novembre, crédits (1923-1938).

Date

1884-1939

Cote

2 O 35/18

Résultat n°12

Electricité, électrification.

Date

1923-1938

Cote

2 O 35/17

Résultat n°13

Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

Date

1886-1903

Cote

2 O 35/16

Résultat n°14

Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

Date

1816-1931

Cote

2 O 35/15

Résultat n°15

Aliénation.

Date

1876-1931

Cote

2 O 35/14

Résultat n°16

Délimitation.

Date

1852, 1862

Cote

2 O 35/13

Résultat n°17

Hangar du corbillard, construction.

Date

1909

Cote

2 O 35/12

Résultat n°18

Bergerie, location.

Date

1909

Cote

2 O 35/11

Résultat n°19

Pompe à incendie, achat, réparations.

Date

1861-1908

Cote

2 O 35/10

Résultat n°20

Corps de garde, reconstruction, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/9

Résultat n°21

Bascule achat, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/8

Résultat n°22

Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1920

Cote

2 O 35/7

Résultat n°23

Lavoir, reconstruction, entretien.

Date

1889-1936

Cote

2 O 35/6

Résultat n°24

Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien, réparations (1834-1936) ; construction d’une classe enfantine (1912) ; réparation au logement de l’instituteur (1910).

Date

1834-1936

Cote

2 O 35/5

Résultat n°25

Mairie, location, réparations, entretien.

Date

1835-1922

Cote

2 O 35/4

Résultat n°26

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1892-1929

Cote

2 O 35/3

Résultat n°27

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1935) ; réunions ; convocations, non respects des délais, conseillers n’assistant pas aux réunions (1899-1908). Archives, frais d’entretien, reliure (1897-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1889-1930). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1839-1938).

Date

1839-1935

Cote

2 O 35/2

Résultat n°28

Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1898-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1845-1936). Tambour-afficheur, traitement (1912). Taupier, traitement, suppression de l’emploi (1919-1936). Berge, don de bois (1900). Sonneur, traitement (1921-1925). Appariteur, traitement (1901). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1854-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917-1927). Gérant du téléphone, nomination (1908-1909). Débit de tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1845-1918). Curé, traitement (1887-1893). Notaires, avoués, experts, indemnités (1899-1931). Architecte, indemnités (1888). Recensement de la population, indemnités (1891-1931)/ Médecin vaccinateur, traitement (1844). Agent-voyer, cantonnier, indemnités (1887-1938). Femme de service, traitement (1910-1911). Ramoneur, traitement (1894-1921). Maires (1885-1900).

Date

1844-1938

Cote

2 O 35/1

Résultat n°29

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

Résultat n°30

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

Résultat n°31

Dorans, délimitation.

Date

1827

Cote

7 M 1398

Résultat n°32
1936

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 158/20

Résultat n°33
1931

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 158/19

Résultat n°34
1926

11 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 158/18

Résultat n°35
1921

11 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 158/17

Résultat n°36
1911

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 158/16

Résultat n°37
1906

12 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 158/15

Résultat n°38
1901

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 158/14

Résultat n°39
1896

11 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 158/13

Résultat n°40
1891

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 158/12