Dorans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 31
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret,...
Résultat n°2

6 medias
Commune de Dorans (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 57
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Dorans (6 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Dorans

Date

1828

Cote

3 P 57
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Dorans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1873-1935

Cote

2 O 35/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Finances communales
- Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1900-1940

Cote

2 O 35/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1825-1900

Cote

2 O 35/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

Date

1900-1938

Cote

2 O 35/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Affaires militaires
- Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

Date

1888-1935

Cote

2 O 35/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1885-1938

Cote

2 O 35/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Police
- Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de chauffage, fournitures, rétribution scolaire, congés (1884, 1929). Création d’une classe enfantine (1910-1911). Cours d’adultes, création, éclairage, matériel (1909-1937). Caisse des écoles, réorganisation, crédits (1891-1939). Société scolaire de tir, fournitures (1912). Fête scolaire de l’Arbre de Noël (1935-1936) ; fêtes patronales (1883-1926) ; fêtes nationales du 14 juillet et 11 novembre, crédits (1923-1938).

Date

1884-1939

Cote

2 O 35/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Electricité, électrification.

Date

1923-1938

Cote

2 O 35/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

Date

1886-1903

Cote

2 O 35/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Travaux et transports
- Eau, captage, projet d’adduction d’eau.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

Date

1816-1931

Cote

2 O 35/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Aliénation.

Date

1876-1931

Cote

2 O 35/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Délimitation.

Date

1852, 1862

Cote

2 O 35/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Hangar du corbillard, construction.

Date

1909

Cote

2 O 35/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Hangar du corbillard, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Bergerie, location.

Date

1909

Cote

2 O 35/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Bergerie, location.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Pompe à incendie, achat, réparations.

Date

1861-1908

Cote

2 O 35/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Corps de garde, reconstruction, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, reconstruction, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Bascule achat, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Bascule achat, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1920

Cote

2 O 35/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Fontaines, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Lavoir, reconstruction, entretien.

Date

1889-1936

Cote

2 O 35/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, reconstruction, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien, réparations (1834-1936) ; construction d’une classe enfantine (1912) ; réparation au logement de l’instituteur (1910).

Date

1834-1936

Cote

2 O 35/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Mairie, location, réparations, entretien.

Date

1835-1922

Cote

2 O 35/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Mairie, location, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1892-1929

Cote

2 O 35/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1935) ; réunions ; convocations, non respects des délais, conseillers n’assistant pas aux réunions (1899-1908). Archives, frais d’entretien, reliure (1897-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1889-1930). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1839-1938).

Date

1839-1935

Cote

2 O 35/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1898-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1845-1936). Tambour-afficheur, traitement (1912). Taupier, traitement, suppression de l’emploi (1919-1936). Berge, don de bois (1900). Sonneur, traitement (1921-1925). Appariteur, traitement (1901). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1854-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917-1927). Gérant du téléphone, nomination (1908-1909). Débit de tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1845-1918). Curé, traitement (1887-1893). Notaires, avoués, experts, indemnités (1899-1931). Architecte, indemnités (1888). Recensement de la population, indemnités (1891-1931)/ Médecin vaccinateur, traitement (1844). Agent-voyer, cantonnier, indemnités (1887-1938). Femme de service, traitement (1910-1911). Ramoneur, traitement (1894-1921). Maires (1885-1900).

Date

1844-1938

Cote

2 O 35/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°30
Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Dorans, délimitation.

Date

1827

Cote

7 M 1398
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Dorans, délimitation.
Résultat n°32

11 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 158/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

11 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 158/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

11 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 158/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

11 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 158/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

13 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 158/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

12 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 158/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

13 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 158/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

11 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 158/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

12 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 158/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

13 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 158/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

13 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 158/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

14 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 158/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

12 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 158/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

13 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 158/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

14 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 158/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

15 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 158/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

14 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 158/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

14 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 158/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

15 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 158/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

13 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 158/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Dorans
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
Dorans

Cote

5 M 249
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Dorans
Résultat n°53
Dorans, rue de la Charme, lavoir.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/36
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Dorans, rue de la Charme, lavoir.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°54

1 media
Dorans, le lavoir

Cote

7 fi 2863
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Dorans
- Dorans, le lavoir
Résultat n°55

2 medias
Dorans : minute et mise au net.

Cote

1 C 71
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Dorans : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°56
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
23 janvier1649-16 décembre 1649

Cote

4 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 janvier1649-16 décembre 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1757-1759

Cote

4 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1757-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1733-1737

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1733-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
janvier 1757-4 juillet 1759

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- janvier 1757-4 juillet 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
19 janvier 1677-30 mars 1678

Cote

4 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 19 janvier 1677-30 mars 1678
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Délibération prise par les officiers de la seigneurie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Prééminence des greffes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Tabellionné.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Dorans (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Dorans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Hangar du corbillard, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...