Dorans (Territoire de Belfort, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 31

2

Commune de Dorans (6 feuilles).

6 medias

Commune de Dorans (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 57

3

Commune de Dorans

Date

1828

Cote

3 P 57

4

Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1873-1935

Cote

2 O 35/25

5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 35/24

6

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 35/23

7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

Date

1900-1938

Cote

2 O 35/22

8

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

9

Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

Date

1888-1935

Cote

2 O 35/20

10

Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1885-1938

Cote

2 O 35/19

11

Fonctionnement de l’école, frais d’entretien et de chauffage, fournitures, rétribution scolaire, congés (1884, 1929). Création d’une classe enfantine (1910-1911). Cours d’adultes, création, éclairage, matériel (1909-1937). Caisse des écoles, réorganisation, crédits (1891-1939). Société scolaire de tir, fournitures (1912). Fête scolaire de l’Arbre de Noël (1935-1936) ; fêtes patronales (1883-1926) ; fêtes nationales du 14 juillet et 11 novembre, crédits (1923-1938).

Date

1884-1939

Cote

2 O 35/18

12

Electricité, électrification.

Date

1923-1938

Cote

2 O 35/17

13

Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

Date

1886-1903

Cote

2 O 35/16

14

Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

Date

1816-1931

Cote

2 O 35/15

15

Aliénation.

Date

1876-1931

Cote

2 O 35/14

16

Délimitation.

Date

1852, 1862

Cote

2 O 35/13

17

Hangar du corbillard, construction.

Date

1909

Cote

2 O 35/12

18

Bergerie, location.

Date

1909

Cote

2 O 35/11

19

Pompe à incendie, achat, réparations.

Date

1861-1908

Cote

2 O 35/10

20

Corps de garde, reconstruction, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/9

21

Bascule achat, entretien.

Date

1843-1897

Cote

2 O 35/8

22

Fontaines, construction, réparations, entretien.

Date

1850-1920

Cote

2 O 35/7

23

Lavoir, reconstruction, entretien.

Date

1889-1936

Cote

2 O 35/6

24

Ecole, achat d’un bâtiment, construction, entretien, réparations (1834-1936) ; construction d’une classe enfantine (1912) ; réparation au logement de l’instituteur (1910).

Date

1834-1936

Cote

2 O 35/5

25

Mairie, location, réparations, entretien.

Date

1835-1922

Cote

2 O 35/4

26

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1892-1929

Cote

2 O 35/3

27

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1888-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1935) ; réunions ; convocations, non respects des délais, conseillers n’assistant pas aux réunions (1899-1908). Archives, frais d’entretien, reliure (1897-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1889-1930). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1839-1938).

Date

1839-1935

Cote

2 O 35/2

28

Personnel, indemnités (1913-1916). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1898-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1845-1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1845-1936). Tambour-afficheur, traitement (1912). Taupier, traitement, suppression de l’emploi (1919-1936). Berge, don de bois (1900). Sonneur, traitement (1921-1925). Appariteur, traitement (1901). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1854-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917-1927). Gérant du téléphone, nomination (1908-1909). Débit de tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1845-1918). Curé, traitement (1887-1893). Notaires, avoués, experts, indemnités (1899-1931). Architecte, indemnités (1888). Recensement de la population, indemnités (1891-1931)/ Médecin vaccinateur, traitement (1844). Agent-voyer, cantonnier, indemnités (1887-1938). Femme de service, traitement (1910-1911). Ramoneur, traitement (1894-1921). Maires (1885-1900).

Date

1844-1938

Cote

2 O 35/1

29

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

30

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

31

Dorans, délimitation.

Date

1827

Cote

7 M 1398

32

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 158/20

33

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 158/19

34

11 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 158/18

35

11 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 158/17

36

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 158/16

37

12 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 158/15

38

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 158/14

39

11 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 158/13

40

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 158/12

41

13 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 158/11

42

13 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 158/10

43

14 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 158/9

44

12 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 158/8

45

13 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 158/7

46

14 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 158/6

47

15 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 158/5

48

14 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 158/4

49

14 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 158/3

50

15 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 158/2

51

13 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 158/1

52

Dorans

Date

-

Cote

5 M 249

53

Dorans, rue de la Charme, lavoir.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/36

54

Dorans, le lavoir

1 media

Dorans, le lavoir

Date

-

Cote

7 fi 2863

55

Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 71

56

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

57

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

58

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

59

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

60

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

61

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

62

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

63

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

64

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

65

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

66

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

-

Cote

4 B 266

67

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

68

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*

69

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*

70

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*

71

23 janvier1649-16 décembre 1649

Date

-

Cote

4 B 261

72

1757-1759

Date

-

Cote

4 B 260

73

1733-1737

Date

-

Cote

4 B 259

74

janvier 1757-4 juillet 1759

Date

-

Cote

4 B 259

75

19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

-

Cote

4 B 258

76

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257

77

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256

78

Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255

79

Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254

80

1785-1789

Date

-

Cote

4 B 253

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.