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656 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret, arrêté, relevé des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Biens, locations : délibération, bail (1925-1931). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 32

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune d’Essert

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune d'Essert (7 feuilles).

    7 medias

    Commune d'Essert (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Essert (7 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1901-1940

    Cote

    2 O 39/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1901

    Cote

    2 O 39/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture de porcs mâles (1813). Commerce, taxe d’abattage (1934-1940). Etat nominatif des bouilleurs de cru (1935).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 39/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris pour les enfants des écoles (1940). Réquisition de chevaux et automobiles, cantonnement (1938-1939). Indemnités diverses, secours aux familles de soldats de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais de restauration lors d’in incendie (1852). Garde nationale, réparations et entretien des armes (1841-1855).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 39/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859). Enfants assistés (1847-1855). Secours à indigents (1855-1940). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité (1847-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1847, 1930).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 39/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice, état des amendes perçues pour délits (1854-1860).

    Date

    1842-1935

    Cote

    2 O 39/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Police
    • Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage, rétribution scolaire, bourses scolaires, récompenses aux meilleurs élèves (1841-1932). Bibliothèque, achat, renvoi d’un élève qui ne voulait pas payer (1852, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1937). Fête patronale, adjudication (1859-1935).

    Date

    1841-1937

    Cote

    2 O 39/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

    Date

    1932, 1935

    Cote

    2 O 39/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Transports, création d’un service d’autobus (1932)...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assainissement, construction d’égouts.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 O 39/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1892, 1926-1939

    Cote

    2 O 39/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Eau, recherche d’eau, adduction.

    Date

    1900-1939

    Cote

    2 O 39/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau, adduction.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937). Chasse, adjudications (1846-1940). Vaine pâture (1841). Adjudications diverses (1847-1883). Cours d’eau (1929-1939).

    Date

    1811-1940

    Cote

    2 O 39/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    An XI

    Cote

    2 O 39/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    An XI-1930

    Cote

    2 O 39/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1823-1905

    Cote

    2 O 39/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Délimitation.

    Date

    1851-1881

    Cote

    2 O 39/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture