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656 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret, arrêté, relevé des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Biens, locations : délibération, bail (1925-1931). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1938

Cote

2 X 32

Résultat n°2

Commune d’Essert

Date

1827

Cote

3 P 61

Résultat n°3
Commune d'Essert (7 feuilles).

7 medias

Commune d'Essert (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 61

Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

Résultat n°5

1901-1940

Date

-

Cote

2 O 39/32

Résultat n°6

1825-1901

Date

-

Cote

2 O 39/31

Résultat n°7

Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture de porcs mâles (1813). Commerce, taxe d’abattage (1934-1940). Etat nominatif des bouilleurs de cru (1935).

Date

1813-1940

Cote

2 O 39/30

Résultat n°8

Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris pour les enfants des écoles (1940). Réquisition de chevaux et automobiles, cantonnement (1938-1939). Indemnités diverses, secours aux familles de soldats de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais de restauration lors d’in incendie (1852). Garde nationale, réparations et entretien des armes (1841-1855).

Date

1841-1940

Cote

2 O 39/29

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859). Enfants assistés (1847-1855). Secours à indigents (1855-1940). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité (1847-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1847, 1930).

Date

1847-1940

Cote

2 O 39/28

Résultat n°10

Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice, état des amendes perçues pour délits (1854-1860).

Date

1842-1935

Cote

2 O 39/27

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage, rétribution scolaire, bourses scolaires, récompenses aux meilleurs élèves (1841-1932). Bibliothèque, achat, renvoi d’un élève qui ne voulait pas payer (1852, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1937). Fête patronale, adjudication (1859-1935).

Date

1841-1937

Cote

2 O 39/26

Résultat n°12

Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

Date

1932, 1935

Cote

2 O 39/25

Résultat n°13

Assainissement, construction d’égouts.

Date

1930-1934

Cote

2 O 39/24

Résultat n°14

Electricité, électrification de la commune.

Date

1892, 1926-1939

Cote

2 O 39/23

Résultat n°15

Eau, recherche d’eau, adduction.

Date

1900-1939

Cote

2 O 39/22

Résultat n°16

Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937). Chasse, adjudications (1846-1940). Vaine pâture (1841). Adjudications diverses (1847-1883). Cours d’eau (1929-1939).

Date

1811-1940

Cote

2 O 39/21

Résultat n°17

Echange.

Date

An XI

Cote

2 O 39/20

Résultat n°18

Aliénation.

Date

An XI-1930

Cote

2 O 39/19

Résultat n°19

Acquisition.

Date

1823-1905

Cote

2 O 39/18

Résultat n°20

Délimitation.

Date

1851-1881

Cote

2 O 39/17

Résultat n°21

Croix, construction.

Date

1859

Cote

2 O 39/16

Résultat n°22

Cimetière, entretien, construction d’un mur, réparations (1833-1920) ; création d’un nouveau cimetière (1879) ; concessions (1898-1936).

Date

1833-1936

Cote

2 O 39/15

Résultat n°23

Corps de garde et pompe à incendie, réparations, reconstruction, acquisition des pompes.

Date

1841-1868

Cote

2 O 39/14

Résultat n°24

Bascule, installation.

Date

1920

Cote

2 O 39/13

Résultat n°25

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 39/12

Résultat n°26

Fontaines, construction, entretien, réparations.

Date

1842-1921

Cote

2 O 39/11

Résultat n°27

Puits, forage.

Date

1883-1937

Cote

2 O 39/10

Résultat n°28

Lavoir, construction, entretien, couverture.

Date

1898-1923

Cote

2 O 39/9

Résultat n°29

Presbytère, réparations.

Date

1839-1924

Cote

2 O 39/8

Résultat n°30

Eglise, réparations du clocher, mobilier, acquisition de terrain pour dégager les abords.

Date

1808-1933

Cote

2 O 39/7

Résultat n°31

Mairie, location d’une salle.

Date

1819-1933

Cote

2 O 39/4

Résultat n°32

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1868-1931

Cote

2 O 39/3

Résultat n°33

Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier, inventaire (1813, 1859). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (An X-1833).

Date

An X-1938

Cote

2 O 39/2

Résultat n°34

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1940). Receveur municipal, remises (1840-1939). Percepteur, indemnités (1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1840-1930). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1800-1847). Appariteur, nomination, traitement (1852-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1935). Garde forestier, traitement (1841-1852). Bûcheron, garde-coupes, traitement (1847-1855). Curé, traitement (1841-1859). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1931-1938). Recensement de la population, traitement (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1855). Vétérinaire, nomination, traitement (1932-1940). Femmes de servie, nomination, traitement (1931). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Gardien de cimetière et monument aux morts, nomination (1933-1935). Maires et adjoints, indemnités (1934-1937).

Date

1800-1940

Cote

2 O 39/1

Résultat n°35

Construction d’un groupe scolaire, 1935-1940.

Date

-

Cote

2 O 38/6

Résultat n°36

Acquisition d’une maison et réparations (1821-1823). Construction et réparation de plusieurs écoles (1833-1855, 1858-1909, 1883, 1906-1909)

Date

-

Cote

2 O 38/5

Résultat n°37

Essert, délimitation générale.

Date

1841

Cote

7 M 824

Résultat n°38
1936

40 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 162/20

Résultat n°39
1931

38 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 162/19

Résultat n°40
1926

37 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 162/18