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657 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret, arrêté, relevé des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Biens, locations : délibération, bail (1925-1931). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1938

Cote

2 X 32

Résultat n°2

Commune d’Essert

Date

1827

Cote

3 P 61

Résultat n°3
Commune d'Essert (7 feuilles).

7 medias

Commune d'Essert (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 61

Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

Résultat n°5

1901-1940

Date

-

Cote

2 O 39/32

Résultat n°6

1825-1901

Date

-

Cote

2 O 39/31

Résultat n°7

Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture de porcs mâles (1813). Commerce, taxe d’abattage (1934-1940). Etat nominatif des bouilleurs de cru (1935).

Date

1813-1940

Cote

2 O 39/30

Résultat n°8

Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris pour les enfants des écoles (1940). Réquisition de chevaux et automobiles, cantonnement (1938-1939). Indemnités diverses, secours aux familles de soldats de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais de restauration lors d’in incendie (1852). Garde nationale, réparations et entretien des armes (1841-1855).

Date

1841-1940

Cote

2 O 39/29

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859). Enfants assistés (1847-1855). Secours à indigents (1855-1940). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité (1847-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1847, 1930).

Date

1847-1940

Cote

2 O 39/28

Résultat n°10

Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice, état des amendes perçues pour délits (1854-1860).

Date

1842-1935

Cote

2 O 39/27

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage, rétribution scolaire, bourses scolaires, récompenses aux meilleurs élèves (1841-1932). Bibliothèque, achat, renvoi d’un élève qui ne voulait pas payer (1852, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1937). Fête patronale, adjudication (1859-1935).

Date

1841-1937

Cote

2 O 39/26

Résultat n°12

Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

Date

1932, 1935

Cote

2 O 39/25

Résultat n°13

Assainissement, construction d’égouts.

Date

1930-1934

Cote

2 O 39/24

Résultat n°14

Electricité, électrification de la commune.

Date

1892, 1926-1939

Cote

2 O 39/23

Résultat n°15

Eau, recherche d’eau, adduction.

Date

1900-1939

Cote

2 O 39/22

Résultat n°16

Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937). Chasse, adjudications (1846-1940). Vaine pâture (1841). Adjudications diverses (1847-1883). Cours d’eau (1929-1939).

Date

1811-1940

Cote

2 O 39/21

Résultat n°17

Echange.

Date

An XI

Cote

2 O 39/20

Résultat n°18

Aliénation.

Date

An XI-1930

Cote

2 O 39/19

Résultat n°19

Acquisition.

Date

1823-1905

Cote

2 O 39/18

Résultat n°20

Délimitation.

Date

1851-1881

Cote

2 O 39/17