Filtrer les résultats
Multimédias
  • 618
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 336
  • 226
  • 33
  • 27
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 656
  • 327
  • 327
  • 326
  • 275
Afficher plus
Période
  • 3
  • 197
  • 359
  • 184
  • 247
  • 1
Sujets
  • 399
  • 372
  • 337
  • 336
  • 61
Afficher plus
Typologies
  • 30
  • 30
  • 28
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 226
  • 55
  • 55
  • 33
  • 33
Afficher plus
Personnes
  • 1
Fonctions
Aucune valeur disponible

656 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret, arrêté, relevé des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Biens, locations : délibération, bail (1925-1931). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 32

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune d’Essert

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune d'Essert (7 feuilles).

    7 medias

    Commune d'Essert (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Essert (7 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1901-1940

    Cote

    2 O 39/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1901

    Cote

    2 O 39/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture de porcs mâles (1813). Commerce, taxe d’abattage (1934-1940). Etat nominatif des bouilleurs de cru (1935).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 39/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris pour les enfants des écoles (1940). Réquisition de chevaux et automobiles, cantonnement (1938-1939). Indemnités diverses, secours aux familles de soldats de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais de restauration lors d’in incendie (1852). Garde nationale, réparations et entretien des armes (1841-1855).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 39/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, construction de tranchées-abris...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859). Enfants assistés (1847-1855). Secours à indigents (1855-1940). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité (1847-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1847, 1930).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 39/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice, état des amendes perçues pour délits (1854-1860).

    Date

    1842-1935

    Cote

    2 O 39/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Police
    • Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage, rétribution scolaire, bourses scolaires, récompenses aux meilleurs élèves (1841-1932). Bibliothèque, achat, renvoi d’un élève qui ne voulait pas payer (1852, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1937). Fête patronale, adjudication (1859-1935).

    Date

    1841-1937

    Cote

    2 O 39/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

    Date

    1932, 1935

    Cote

    2 O 39/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Transports, création d’un service d’autobus (1932)...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assainissement, construction d’égouts.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 O 39/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1892, 1926-1939

    Cote

    2 O 39/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Eau, recherche d’eau, adduction.

    Date

    1900-1939

    Cote

    2 O 39/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau, adduction.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937). Chasse, adjudications (1846-1940). Vaine pâture (1841). Adjudications diverses (1847-1883). Cours d’eau (1929-1939).

    Date

    1811-1940

    Cote

    2 O 39/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    An XI

    Cote

    2 O 39/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    An XI-1930

    Cote

    2 O 39/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1823-1905

    Cote

    2 O 39/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Délimitation.

    Date

    1851-1881

    Cote

    2 O 39/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Croix, construction.

    Date

    1859

    Cote

    2 O 39/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Croix, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Cimetière, entretien, construction d’un mur, réparations (1833-1920) ; création d’un nouveau cimetière (1879) ; concessions (1898-1936).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 39/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, entretien, construction d’un mur, réparations...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Corps de garde et pompe à incendie, réparations, reconstruction, acquisition des pompes.

    Date

    1841-1868

    Cote

    2 O 39/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde et pompe à incendie, réparations, reconstruction,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Bascule, installation.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 39/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, installation.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 39/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Date

    1842-1921

    Cote

    2 O 39/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Puits, forage.

    Date

    1883-1937

    Cote

    2 O 39/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Puits, forage.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Lavoir, construction, entretien, couverture.

    Date

    1898-1923

    Cote

    2 O 39/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, entretien, couverture.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Presbytère, réparations.

    Date

    1839-1924

    Cote

    2 O 39/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Eglise, réparations du clocher, mobilier, acquisition de terrain pour dégager les abords.

    Date

    1808-1933

    Cote

    2 O 39/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations du clocher, mobilier, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Mairie, location d’une salle.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 39/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1868-1931

    Cote

    2 O 39/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier, inventaire (1813, 1859). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (An X-1833).

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 39/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1853-1940). Receveur municipal, remises (1840-1939). Percepteur, indemnités (1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1840-1930). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1800-1847). Appariteur, nomination, traitement (1852-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1935). Garde forestier, traitement (1841-1852). Bûcheron, garde-coupes, traitement (1847-1855). Curé, traitement (1841-1859). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1931-1938). Recensement de la population, traitement (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1855). Vétérinaire, nomination, traitement (1932-1940). Femmes de servie, nomination, traitement (1931). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Gardien de cimetière et monument aux morts, nomination (1933-1935). Maires et adjoints, indemnités (1934-1937).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 O 39/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Construction d’un groupe scolaire, 1935-1940.

    Cote

    2 O 38/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles.
    • Construction d’un groupe scolaire, 1935-1940.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Acquisition d’une maison et réparations (1821-1823). Construction et réparation de plusieurs écoles (1833-1855, 1858-1909, 1883, 1906-1909)

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles.
    • Acquisition d’une maison et réparations (1821-1823)....

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Essert, délimitation générale.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 824

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Essert, délimitation générale.
  38. Résultat n°38
    1936

    40 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 162/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1931

    38 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 162/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1926

    37 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 162/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.