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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune d’Essert

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune d'Essert (7 feuilles).

    7 medias

    Commune d'Essert (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 61

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Essert (7 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1901-1940

    Cote

    2 O 39/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1901

    Cote

    2 O 39/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture de porcs mâles (1813). Commerce, taxe d’abattage (1934-1940). Etat nominatif des bouilleurs de cru (1935).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 39/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat de matériel agricole (1940). Elevage, fourniture...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859). Enfants assistés (1847-1855). Secours à indigents (1855-1940). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité (1847-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1847, 1930).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 39/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale (1859)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice, état des amendes perçues pour délits (1854-1860).

    Date

    1842-1935

    Cote

    2 O 39/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Police
    • Arrêtés de police municipale (1842-1935). Justice,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage, rétribution scolaire, bourses scolaires, récompenses aux meilleurs élèves (1841-1932). Bibliothèque, achat, renvoi d’un élève qui ne voulait pas payer (1852, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1937). Fête patronale, adjudication (1859-1935).

    Date

    1841-1937

    Cote

    2 O 39/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, fournitures, frais de chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

    Date

    1932, 1935

    Cote

    2 O 39/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Transports, création d’un service d’autobus (1932)...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assainissement, construction d’égouts.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 O 39/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1892, 1926-1939

    Cote

    2 O 39/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Eau, recherche d’eau, adduction.

    Date

    1900-1939

    Cote

    2 O 39/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau, adduction.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937). Chasse, adjudications (1846-1940). Vaine pâture (1841). Adjudications diverses (1847-1883). Cours d’eau (1929-1939).

    Date

    1811-1940

    Cote

    2 O 39/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861). Location (1811-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    An XI

    Cote

    2 O 39/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    An XI-1930

    Cote

    2 O 39/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1823-1905

    Cote

    2 O 39/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Délimitation.

    Date

    1851-1881

    Cote

    2 O 39/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Croix, construction.

    Date

    1859

    Cote

    2 O 39/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Croix, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Cimetière, entretien, construction d’un mur, réparations (1833-1920) ; création d’un nouveau cimetière (1879) ; concessions (1898-1936).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 39/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, entretien, construction d’un mur, réparations...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Corps de garde et pompe à incendie, réparations, reconstruction, acquisition des pompes.

    Date

    1841-1868

    Cote

    2 O 39/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde et pompe à incendie, réparations, reconstruction,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Bascule, installation.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 39/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, installation.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 39/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Date

    1842-1921

    Cote

    2 O 39/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Puits, forage.

    Date

    1883-1937

    Cote

    2 O 39/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Puits, forage.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Lavoir, construction, entretien, couverture.

    Date

    1898-1923

    Cote

    2 O 39/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, entretien, couverture.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Presbytère, réparations.

    Date

    1839-1924

    Cote

    2 O 39/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Eglise, réparations du clocher, mobilier, acquisition de terrain pour dégager les abords.

    Date

    1808-1933

    Cote

    2 O 39/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations du clocher, mobilier, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Mairie, location d’une salle.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 39/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1868-1931

    Cote

    2 O 39/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier, inventaire (1813, 1859). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (An X-1833).

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 39/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Construction d’un groupe scolaire, 1935-1940.

    Cote

    2 O 38/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles.
    • Construction d’un groupe scolaire, 1935-1940.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Acquisition d’une maison et réparations (1821-1823). Construction et réparation de plusieurs écoles (1833-1855, 1858-1909, 1883, 1906-1909)

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles.
    • Acquisition d’une maison et réparations (1821-1823)....

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Essert, délimitation générale.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 824

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Essert, délimitation générale.
  38. Résultat n°38
    1936

    40 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 162/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1931

    38 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 162/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1926

    37 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 162/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1921

    35 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 162/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
     1911

    38 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 162/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1906

    35 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 162/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1901

    33 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 162/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1896

    33 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 162/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1891

    28 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 162/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1886

    27 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 162/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 162/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1876

    24 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 162/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1872

    23 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 162/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1866

    21 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 162/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1861

    24 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 162/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1856

    25 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 162/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1851

    26 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 162/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  55. Résultat n°55
    1846

    29 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 162/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1841

    35 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 162/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1836

    24 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 162/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Essert
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58

    Essert

    Cote

    5 M 252

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Essert
  59. Résultat n°59

    Essert. Comptes de la fabrique.

    Date

    1789-1810

    Cote

    2 G 21

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Essert. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  60. Résultat n°60

    Essert, au centre du village.

    Date

    mardi 06 avril 1915

    Cote

    83 Fi 7

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Essert, au centre du village.

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  61. Résultat n°61

    Essert, rue du Sergent Leyris (berceau du village), pont de La Douce.

    Date

    1986

    Cote

    80 Fi 1/40

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Essert, rue du Sergent Leyris (berceau du village),...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  62. Résultat n°62
    Essert : minute et mise au net.

    2 medias

    Essert : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 75

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Essert : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    19 décembre 1752-15 mai 1755

    Cote

    10 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1752-15 mai 1755

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Pièces diverses.

    Date

    1729-1787

    Cote

    10 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Curage de la Douce : procès-verbal.

    Date

    1743

    Cote

    10 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Curage de la Douce : procès-verbal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Succession du curé Pellechet.

    Date

    1764-1765

    Cote

    10 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Succession du curé Pellechet.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Impositions royales et seigneuriales.

    Date

    1734-1788

    Cote

    10 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Impositions royales et seigneuriales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Baux.

    Date

    1728-1762

    Cote

    10 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Baux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Bornages.

    Date

    1754-1789

    Cote

    10 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Bornages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Rapports des gardes.

    Date

    1730-1785

    Cote

    10 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Licitations, ventes judiciaires.

    Date

    1730-1790

    Cote

    10 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Licitations, ventes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Comptes judiciaires.

    Date

    1732-1782

    Cote

    10 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Inventaires.

    Date

    1759-1788

    Cote

    10 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Inventaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Comptes de tutelle.

    Date

    1699-1790

    Cote

    10 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Elections de tuteurs et de curateurs.

    Date

    1722-1788

    Cote

    10 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Elections de tuteurs et de curateurs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Renonciations à successions.

    Date

    1752-1759

    Cote

    10 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Renonciations à successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Ouverture de testaments et de scellés.

    Date

    1728-1786

    Cote

    10 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Ouverture de testaments et de scellés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Appositions et levées de scellés.

    Date

    1741-1789

    Cote

    10 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Appositions et levées de scellés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Compositions et sentences arbitrales.

    Date

    1748-1785

    Cote

    10 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Compositions et sentences arbitrales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Enquêtes.

    Date

    1736-1788

    Cote

    10 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime