Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Etueffont-Bas

Cote

5 M 253
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Etueffont-Bas
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 40 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/41
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°4
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
1969-1978

Date

1969-1978

Cote

1 E 40 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1969-1978
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 40 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1954-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 40 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1937-1953
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1933-1952

Date

1933-1952

Cote

1 E - TC GIROMAGNY 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- 1933-1952
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11

1 media
Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.

Cote

7 Fi 1470
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.
Résultat n°12

1 media
Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M. R. ZELLER.

Cote

7 Fi 1838
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M....
Résultat n°13

1 media
Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.

Cote

7 Fi 1836
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.
Résultat n°14

1 media
Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.

Cote

7 Fi 1839
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.
Résultat n°15

1 media
Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.

Cote

7 Fi 1840
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.
Résultat n°16

1 media
Etueffont-Bas, la mairie.

Cote

7 Fi 1835
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etueffont-Bas, la mairie.
Résultat n°17

1 media
Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.

Cote

7 Fi 1837
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.
Résultat n°18
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19
Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).

Date

1840-1941

Cote

7 M 701
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Etueffont-Bas.
- Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique...
Résultat n°20
Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date

1844-1940

Cote

2 O 40/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Hygiène – Assistance
- Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités (1828-1940). Percepteur, demande de tournées (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1841-1931). Taupier, rôle des propriétaires (1833-1857) ; appariteur ; traitement (1844, 1847). Instituteur, traitement, indemnités (1841-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1934). Gérant du téléphone, nomination (1937-1938). Garde forestier, traitement (1841-1847). Curé, refus de contribuer au traitement (1863). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1931-1932). Architecte, indemnités (1860). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sœur infirmière, indemnités (1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 40/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
1825-1908

Cote

2 O 40/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1908
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
1908-1940

Cote

2 O 40/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1908-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

Date

1831-1940

Cote

2 O 40/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Police
- Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie, achat de tuyaux (1939).

Date

1835-1939

Cote

2 O 40/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, classement (1847-1848). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937). Procès, dommages et intérêts (1849-1888).

Date

1844-1939

Cote

2 O 40/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

Date

1841-1939

Cote

2 O 40/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

Date

1937-1939

Cote

2 O 40/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 40/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification, contrat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).

Date

1818-1937

Cote

2 O 40/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Ecoles, location d’un local, constructions de divers bâtiments scolaires, entretien, réparations.

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Bâtiments communaux
- Ecoles, location d’un local, constructions de divers...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 163/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 33
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°37
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 40 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°38
1845-1889

Cote

3 O 1446
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1845-1889
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TC GIROMAGNY 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
1890-1932

Cote

3 O 1447
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1890-1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°42

24 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 163/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43
Aliénation.

Date

1825-1931

Cote

2 O 40/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Bas
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45

23 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 163/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46
1857-1923

Date

1857-1923

Cote

7 S 134
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Etueffont-Bas
- 1857-1923
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°47
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°49

21 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 163/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

127 medias
1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 40 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1911-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°51

207 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC GIROMAGNY 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°52

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 163/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

152 medias
1901-1910

Date

1901-1910

Cote

1 E 40 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1901-1910
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54

26 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 163/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

26 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 163/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

345 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 40 NDM 3 - 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°57

24 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 163/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58
1883-1892

Cote

40 Ed 1 E 10*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1883-1892
Résultat n°59
1813-1822

Cote

40 Ed 1 E 3*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1813-1822
Résultat n°60
1833-1842

Cote

40 Ed 1 E 5*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1833-1842
Résultat n°61
1803-1812

Cote

40 Ed 1 E 2*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1803-1812
Résultat n°62
1863-1872

Cote

40 Ed 1 E 8*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1863-1872
Résultat n°63
1793-1802

Cote

40 Ed 1 E 1*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1793-1802
Résultat n°64
1853-1862

Cote

40 Ed 1 E 7*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1853-1862
Résultat n°65
1843-1852

Cote

40 Ed 1 E 6*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1843-1852
Résultat n°66
1873-1882

Cote

40 Ed 1 E 9*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1873-1882
Résultat n°67
1823-1832

Cote

40 Ed 1 E 4*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1823-1832
Résultat n°68

19 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 163/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°69

16 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 163/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°70
1824

Cote

40 Ed 1 G 2
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1824
Résultat n°71
1845, volume 2

Cote

40 Ed 1 G 4
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1845, volume 2
Résultat n°72
1885, volume 1

Cote

40 Ed 1 G 5
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1885, volume 1
Résultat n°73
1885, volume 2

Cote

40 Ed 1 G 6
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1885, volume 2
Résultat n°74
1845, volume 1

Cote

40 Ed 1 G 3
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1845, volume 1
Résultat n°75
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

40 Ed 1 G 1
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°76
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1883

Cote

40 Ed 1 G 7
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°77

43 medias
1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 40 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78

222 medias
1873-1882

Date

1873-1882

Cote

1 E - TC GIROMAGNY 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- 1873-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79
1861-1882

Date

1861-1882

Cote

7 S 135
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Etueffont-Bas
- 1861-1882
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°80

15 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 163/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

Etueffont-Bas

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1978

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1954-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1953

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1933-1952

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M. R. ZELLER.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Etueffont-Bas, la mairie.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date