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909 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34

Résultat n°2
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

Résultat n°3

Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

Résultat n°4

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20

Résultat n°5

1890-1932

Date

-

Cote

3 O 1447

Résultat n°6

1845-1889

Date

-

Cote

3 O 1446

Résultat n°7

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445

Résultat n°8

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444

Résultat n°9

Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443

Résultat n°10

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19

Résultat n°11

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 41/18

Résultat n°12

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 41/17

Résultat n°13

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16

Résultat n°14

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15

Résultat n°15

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14

Résultat n°16

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13

Résultat n°17

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12

Résultat n°18

Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date

1927-1937

Cote

2 O 41/11

Résultat n°19

Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Date

An VIII-1940

Cote

2 O 41/10

Résultat n°20

Echange.

Date

1893

Cote

2 O 41/9

Résultat n°21

Aliénation.

Date

1884-1934

Cote

2 O 41/8

Résultat n°22

Acquisition.

Date

1929-1931

Cote

2 O 41/7

Résultat n°23

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6

Résultat n°24

Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

Date

1843-1932

Cote

2 O 41/5

Résultat n°25

Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1841-1847

Cote

2 O 41/4

Résultat n°26

Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

Date

1821-1891

Cote

2 O 41/3

Résultat n°27

Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

Date

1836-1939

Cote

2 O 41/2

Résultat n°28

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1931). Receveur municipal, remises (1828-1933). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1937). Tambour (voir appariteur et garde champêtre). Taupier, traitement, rôle de répartition (1846-1855). Appariteur, nomination, traitement (1847, 1937) ; plainte (an XII). Instituteur, traitement, indemnités (1843-1875). Garde forestier, traitement, nomination d’un garde particulier (1841-1846). Cantonnier, indemnités (1937). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1929-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Fossoyeur, nomination (1923). Femmes de service, traitement (1940). Adjoints, indemnités (1939-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 41/1

Résultat n°29

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23

Résultat n°30

Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22

Résultat n°31

Etueffont-Haut, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1401

Résultat n°32

Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1841-1948). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1939). Elagage, menus produits (1843-1847). Droits de passage (1854-1937). Construction à distance prohibée (an XIII-1877). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Dégâts, incendies, chablis (1915-1933). Location du droit de chasse (1843-1869, 1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1893-1933).

Date

1839-1940

Cote

7 M 702

Résultat n°33
1936

26 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 164/20

Résultat n°34
1931

28 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 164/19

Résultat n°35
1926

28 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 164/18

Résultat n°36
1921

31 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 164/17

Résultat n°37
1911

38 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 164/16

Résultat n°38
1906

38 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 164/15

Résultat n°39
1901

40 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 164/14

Résultat n°40
1896

39 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 164/13