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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fêche-l'Eglise

Date

-

Cote

5 M 257

Résultat n°2

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 45 TD 9

Résultat n°3

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°4

1981-1982

Date

1981-1982

Cote

1 E 45 NDM 11

Résultat n°5

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 45 NDM 10

Résultat n°6
1963-1972 (communes de F à V)

323 medias

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°7

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 45 NDM 9

Résultat n°8

Bureau de bienfaisance : création, nomination des membres, délibérations, traitement du receveur, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, livres de détail des recettes et des dépenses, distribution des secours.

Date

1895-1963

Cote

45 Ed 1 Q 1

Résultat n°9

Plans et arpentage du ban de la communauté de Fêche-l’Eglise.

Date

s.d.

Cote

45 Ed CC 1

Résultat n°10
1953-1962 (communes de F à V)

253 medias

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°11

Concours agricoles : instructions, règlement.

Date

1860-1959

Cote

45 Ed 3 F 5

Résultat n°12

Chemins communaux : taxes des prestations (1889-1924), budget du service vicinal (1946-1958).

Date

1889-1958

Cote

45 Ed 1 O 2

Résultat n°13

1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 45 NDM 8

Résultat n°14

Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.

Date

1872-1954

Cote

45 Ed 3 F 7

Résultat n°15

Prisonniers, recensement des déportés, dommages de guerre, 1938-1954.

Date

1938-1954

Cote

45 Ed 4 H 5

Résultat n°16
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

157 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

Résultat n°17

Surveillance et protection du 1er âge : carnets individuels de nourrice.

Date

1887-1950

Cote

45 Ed 4 Q 8

Résultat n°18

Mairie-école : devis estimatif (1822), projet de construction nouvelle et plans (1874-1884), réparations, entretien, réparation aux logements des instituteurs et institutrices.

Date

1822-1950

Cote

45 Ed 1 M 2

Résultat n°19

Plan de remembrement d'une parcelle.

Date

1950

Cote

7 M 1567

Résultat n°20

Déclarations des surfaces ensemencées au blé, des surfaces de terres labourables et des récoltes précédentes.

Date

1926-1948

Cote

45 Ed 3 F 3

Résultat n°21

Assistance aux femmes en couches : instructions, demandes, registres des cartes de grossesse.

Date

1913-1947

Cote

45 Ed 4 Q 5

Résultat n°22

Education : instructions préfectorales et ministérielles.

Date

1888-1946

Cote

45 Ed 1 R 1

Résultat n°23

Recensement : instructions, correspondance.

Date

1943-1945

Cote

45 Ed 1 H 1

Résultat n°24

Registres d’inscription des listes de recettes et des mandants communaux.

Date

1936-1945

Cote

45 Ed 2 L 3

Résultat n°25

Changements et déclarations de domicile : instructions, demandes, enregistrement des changements.

Date

1880-1945

Cote

45 Ed 2 J 2

Résultat n°26

Elections législatives : procès-verbaux des opérations.

Date

1852-1945

Cote

45 Ed 1 K 3

Résultat n°27

1901-1945

Date

1901-1945

Cote

45 Ed 1 L 3

Résultat n°28

Mobilisation, défense passive, évacués et réfugiés, recensements des animaux et matériaux, rapports avec les autorités d'occupation, travailleurs en Allemagne, liste des cartes d'alimentation, réquisitions, 1940-1945.

Date

1940-1945

Cote

45 Ed 4 H 4

Résultat n°29

2 juillet 1937 novembre 1945

Date

1937-1945

Cote

45 Ed 2 D 2*

Résultat n°30

Accidents du travail : instructions, dossiers.

Date

1899-1944

Cote

45 Ed 4 Q 2

Résultat n°31

Instructions, dépenses.

Date

1925-1943

Cote

1925-1943

Résultat n°32

Cartes d’identité : instructions.

Date

1940-1942

Cote

45 Ed 2 J 1

Résultat n°33

Instruction, 1940-1942.

Date

1940-1942

Cote

45 Ed 4 H 3

Résultat n°34

Comptabilité : instructions, correspondance.

Date

1807-1942

Cote

45 Ed 2 L 1

Résultat n°35

Distribution d’eau : dossiers des travaux (1928), relevés des factures (1940-1942).

Date

1928-1942

Cote

45 Ed 3 O 2

Résultat n°36

Cours d’adultes : organisation.

Date

1895-1942

Cote

45 Ed 1 R 5

Résultat n°37
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

Résultat n°38

Sports : instructions préfectorales.

Date

1939-1942

Cote

45 Ed 4 R 1

Résultat n°39

Agriculture : instructions.

Date

1924-1942

Cote

45 Ed 3 F 1

Résultat n°40

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 44/23

Résultat n°41

Fêtes et cérémonies : instructions préfectorales.

Date

1913-1942

Cote

45 Ed 4 R 2

Résultat n°42

1813, 1825-1895

Date

-

Cote

2 O 44/22

Résultat n°43

Processions : instructions.

Date

1942

Cote

45 Ed 1 P 1

Résultat n°44

Souscriptions diverses.

Date

1926-1942

Cote

45 Ed 1 Q 3

Résultat n°45

Allocations familiales, caisse mutuelle agricole de l’Est : instructions, listes des bénéficiaires, demandes, carnets individuels.

Date

1931-1941

Cote

45 Ed 4 Q 11

Résultat n°46

Surveillance des eaux : résultats d’analyses.

Date

1903-1941

Cote

45 Ed 5 J 5

Résultat n°47

Chemins communaux : instructions, classement, entretien, alignement, expropriations de terrains.

Date

1844-1941

Cote

45 Ed 1 O 1

Résultat n°48

Chômage : instructions, délibérations de la commission de contrôle du fonds de chômage.

Date

1934-1941

Cote

45 Ed 4 Q 13

Résultat n°49

Aide aux familles nombreuses : instructions, demandes, cartes individuelles, fondation Cognaq-Jay.

Date

1913-1941

Cote

45 Ed 4 Q 6

Résultat n°50

Recensement des chevaux, mulets et automobiles : tableaux de recensement, de fiches individuelles.

Date

1874-1941

Cote

45 Ed 2 H 8

Résultat n°51

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions, demandes, cartes individuelles.

Date

1909-1941

Cote

45 Ed 4 Q 4

Résultat n°52

Forêts communales : procès-verbaux d’adjudication du façonnage des coupes.

Date

1870-1941

Cote

45 Ed 2 N 3

Résultat n°53

Maison du berger : réparations.

Date

1941

Cote

45 Ed 1 M 5

Résultat n°54

Assistance : instruction, correspondance.

Date

1926-1941

Cote

45 Ed 1 Q 2

Résultat n°55

Retraites ouvrières et paysannes : instructions, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1895-1941

Cote

45 Ed 4 Q 1

Résultat n°56

Tableaux de recensement des classes.

Date

1832-1940

Cote

45 Ed 1 H 2

Résultat n°57

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1822-1940

Cote

45 Ed 1 G 10

Résultat n°58

Etat de section (B et E).

Date

s.d.

Cote

45 Ed 1 G 18

Résultat n°59

Délimitation, abornement (1819-1822). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1821-1940). Elagage, menus produits (1844-1935). Droits de passage (1854-1902, 1931). Chemins de vidange des coupes (1854-1883). Concessions diverses (1925-1926). Agents forestiers (1876, 1930). Dégâts, incendies, chablis (1844-1933). Location du droit de chasse (1837-1867). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1829-1932).

Date

1819-1940

Cote

7 M 705

Résultat n°60

Assistance médicale gratuite : instructions, délibérations*, listes des bénéficiaires.

Date

1860-1940

Cote

45 Ed 4 Q 3

Résultat n°61

Taxe municipale sur les chiens : rôles, listes des propriétaires.1889-1919

Date

-

Cote

45 Ed 1 G 12

Résultat n°62

Etat de section (C et F).

Date

s.d.

Cote

45 Ed 1 G 19

Résultat n°63

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24

Résultat n°64

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21

Résultat n°65

Personnel communal : nominations, traitements.

Date

1898-1939

Cote

45 Ed 2 K 1

Résultat n°66

Aliénés : instructions, hospitalisation.

Date

1859-1939

Cote

45 Ed 3 Q 1

Résultat n°67

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 44/1

Résultat n°68

Mutilés et réformés : instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1921-1939

Cote

45 Ed 4 Q 12

Résultat n°69

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20

Résultat n°70

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

Date

1911-1939

Cote

2 O 44/16

Résultat n°71

Chambre d’agriculture : instructions, listes électorales, nominations des délégués de l’administration.

Date

1920-1939

Cote

45 Ed 1 K 8

Résultat n°72

Liste des propriétaires d’armes à feu.

Date

1935-1939

Cote

45 Ed 2 J 3

Résultat n°73

Calamités agricoles : instructions, correspondance, état des dégâts, indemnités.

Date

1826-1939

Cote

45 Ed 3 F 9

Résultat n°74

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11

Résultat n°75

Caisse des écoles : bilan financier (1887), nomination du trésorier (1937-1938).

Date

1887-1938

Cote

45 Ed 2 R 2

Résultat n°76

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19

Résultat n°77

Cantonnement des troupes : avis de passage, état des ressources que présente la commune.

Date

1877-1938

Cote

45 Ed 2 H 3

Résultat n°78

Fonds départemental de chômage : liste des bénéficiaires, états des allocations à payer, listes des chômeurs radiés.

Date

1932-1938

Cote

45 Ed 4 Q 14

Résultat n°79

Service historique de l’armée : autorisations de pénétrer dans les propriétés.

Date

1927-1938

Cote

45 Ed 2 H 6

Résultat n°80

1913-1938

Date

1913-1938

Cote

45 Ed 1 D 7*