Filtrer les résultats
Multimédias
  • 642
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 214
  • 199
  • 164
  • 32
  • 26
Afficher plus
Lieux
  • 697
  • 207
  • 202
  • 202
  • 201
Afficher plus
Période
  • 26
  • 27
  • 29
  • 217
  • 491
  • 214
  • 97
Sujets
  • 364
  • 276
  • 238
  • 202
  • 165
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 39
  • 38
  • 20
  • 14
Afficher plus
Collectivités
  • 214
  • 149
  • 56
  • 56
  • 32
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2
    La tour de Florimont.

    1 media

    La tour de Florimont.

    Cote

    25 Fi 526

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • La tour de Florimont.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  3. Résultat n°3

    16 avril 1766-29 juin 1767.

    Cote

    2 E 4/420

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 16 avril 1766-29 juin 1767.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/417

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    an IV.

    Cote

    2 E 4/560

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an IV.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    an VII.

    Cote

    2 E 4/563

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an VII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

    Date

    1853-1856

    Cote

    4 O 22

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette...
  9. Résultat n°9

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Certificats de paiement.

    Date

    1719-1773

    Cote

    46 Ed CC 14

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Certificats de paiement.
  11. Résultat n°11

    Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.

    Date

    1783

    Cote

    46 Ed DD 18

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.
  12. Résultat n°12

    1791-1794.

    Cote

    2 E 4/558

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • 1791-1794.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  13. Résultat n°13

    Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.

    Date

    1802-1810

    Cote

    46 Ed 1 G 17

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.
  14. Résultat n°14

    Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.

    Date

    1856-1884

    Cote

    2 O 46/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15
    1803-1824

    251 medias

    1803-1824

    Date

    1803-1824

    Cote

    1 E 46 NDM 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FLORIMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1803-1824

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.

    Date

    1865

    Cote

    46 Ed 3 P 1

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P  Cultes
    • 3 P  Période Concordataire
    • Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.
  17. Résultat n°17

    30 janvier-28 octobre 1740.

    Cote

    2 E 4/367

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 30 janvier-28 octobre 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Décret qui défend à la communauté de comprendre dans les corvées royales les gardes du seigneur.

    Date

    1743

    Cote

    46 Ed AA 8

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Décret qui défend à la communauté de comprendre dans...
  20. Résultat n°20
    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    1 media

    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    Cote

    7 Fi 1870

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle...
  21. Résultat n°21
    Florimont, vue générale.

    1 media

    Florimont, vue générale.

    Cote

    7 Fi 1871

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Florimont, vue générale.
  22. Résultat n°22

    Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 

    Date

    1849-1851

    Cote

    46 Ed 4 F 2

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
    • Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 
  23. Résultat n°23

    Vente des herbes.

    Date

    1821-1865

    Cote

    46 Ed 2 N 6

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vente des herbes.
  24. Résultat n°24

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    22 juillet 1778-11 mai 1782

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 31 B - Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 22 juillet 1778-11 mai 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    19 décembre 1735-2 août 1736

    Cote

    12 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1735-2 août 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    19 avril 1759-20 mars 1760

    Cote

    12 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 avril 1759-20 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1828-1869, volume 1

    Cote

    46 Ed 1 G 5

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1828-1869, volume 1
  29. Résultat n°29

    1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Cote

    2 E 4/427

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  30. Résultat n°30

    Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes (1836-1938). Impositions (1841-1930). Subventions (1874-1939). Crédits supplémentaires (1869-1940). Comptabilité (1848-1939).

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 46/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome : instructions.

    Date

    1811

    Cote

    46 Ed 4 R 2

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R  Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome :...
  32. Résultat n°32

    Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au son du clocher.

    Date

    1er avril 1782

    Cote

    46 Ed BB 4

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB  Administration communale
    • Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au...
  33. Résultat n°33

    Procès entre les habitants de la communauté et les seigneurs de Florimont.

    Date

    1691-1755

    Cote

    46 Ed FF 2

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de la communauté et les...
  34. Résultat n°34

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1869-1897

    Cote

    46 Ed 1 G 7

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1869-1897
  36. Résultat n°36

    Ateliers de charité : instructions.

    Date

    1847-1851

    Cote

    46 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Ateliers de charité : instructions.
  37. Résultat n°37

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    7 août 1751-15 février 1776

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 31 B - Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 7 août 1751-15 février 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Etat de la distribution des deniers provenant de la ferme des revenus de Florimont.

    Date

    1720

    Cote

    46 Ed CC 5

    • Contexte : 46 E dépôt - Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Etat de la distribution des deniers provenant de la...
  40. Résultat n°40

    21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Cote

    2 E 4/434

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Testaments à Suarce.
    • 21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.