Frais (Territoire de Belfort, France)

1

97 medias
Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720

Date

1686-1726

Cote

47 Ed GG 1
- Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux
- FONTAINE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures...
Producteur :

Communes
2

2 lots 347 medias
Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

Date

1724-1793

Cote

47 Ed GG 2 - 5
- Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux
- FONTAINE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures...
Producteur :

Communes
3

2 medias
Frais : minute et mise au net.

Cote

1 C 86
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Frais : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
4
Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Producteur :

Préfecture.
5
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

Date

1839-1906, 1939

Cote

2 O 50/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
6

43 medias
1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 50 TD 1 - 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1792-1882
Producteur :

Collection du greffe
7

53 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 N 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
8

41 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 D 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
9

30 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 M 1 - 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
10
Frais

Cote

5 M 262
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Frais
11
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

50 Ed 1 G 1
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
12

536 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 50 NDM 1-3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
13
Naissances, mariages, décès.

Date

An XII-1821

Cote

50 Ed 1 E 1
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Naissances, mariages, décès.
14
Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

Date

1813

Cote

50 Ed 1 G 2
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage...
15
Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

Date

1815-1939

Cote

2 O 50/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Terrains communaux
- Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....
Producteur :

Préfecture
16
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).

Date

1822-1930

Cote

2 O 50/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
Producteur :

Préfecture
17
1825-1895

Cote

2 O 50/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1895
Producteur :

Préfecture
18
1895-1940

Cote

2 O 50/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1895-1940
Producteur :

Préfecture
19
Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).

Date

1828-1940

Cote

7 M 713
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Frais.
- Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
20

7 medias
Commune de Frais (7 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 72
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Frais (7 feuilles).

Résultats de la recherche

Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720

Date

Cote

Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

Date

Cote

Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

Frais : minute et mise au net.

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1792-1882

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

NAISSANCES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

DECES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

MARIAGES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Frais

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Etat de section.

Date

Cote

Contexte : 50 E dépôt - Frais

1803-1869

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : 50 E dépôt - Frais

Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

Date

Cote

Contexte : 50 E dépôt - Frais

Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1895

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1895-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :