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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 41
 Date
1911-1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
  • Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
Résultat n°2

Listes nominatives de population.
Cote
100W156
 Date
1946
 Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bermont (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Roppe (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
RECENSEMENT DE POPULATION
  • Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
  • Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
  • Listes nominatives de population.
Résultat n°3

Commune de Frais
Cote
3 P 72
 Date
1831
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
  • Commune de Frais
Résultat n°4
Commune de Frais (7 feuilles).

7 medias

Commune de Frais (7 feuilles).
Cote
3 P 72
 Date
1831
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre
  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Frais (7 feuilles).
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1403
 Date
1861-1911
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.
Cote
3 O 1402
 Date
1868-1869
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...
Résultat n°7

Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Cote
3 O 1401
 Date
1861
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°8

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Cote
3 O 1400
 Date
1836-1837
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Frais
  • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Résultat n°9

Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).
Cote
2 O 50/13
 Date
1838-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....
Résultat n°10

1895-1940
Cote
2 O 50/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1895-1940
Résultat n°11

1825-1895
Cote
2 O 50/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1895
Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.
Cote
2 O 50/10
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...
Résultat n°13

Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).
Cote
2 O 50/9
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...
Résultat n°14

Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).
Cote
2 O 50/8
 Date
1858-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...
Résultat n°15

Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).
Cote
2 O 50/7
 Date
1837-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Police
  • Voie publique, réglementation de circulation et passage...
Résultat n°16

Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).
Cote
2 O 50/6
 Date
1841-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...
Résultat n°17

Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).
Cote
2 O 50/4
 Date
1815-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Terrains communaux
  • Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....
Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).
Cote
2 O 50/3
 Date
1839-1906, 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...
Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).
Cote
2 O 50/2
 Date
1847- 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...
Résultat n°20

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).
Cote
2 O 50/1
 Date
1822-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
Résultat n°21

5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).
Cote
2 O 50/
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
  • FRAIS
  • Travaux et transports
  • 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
Résultat n°22

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).
Cote
1 O 25
 Date
An XI-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Résultat n°23

Plan : polycopie.
Cote
7 M 1572
 Date
1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Frais.
  • Plan : polycopie.
Résultat n°24

Propriété de Denney, inventaire d'une forêt privée.
Cote
7 M 1487
 Date
1841
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Frais.
  • Propriété de Denney, inventaire d'une forêt privée.
Résultat n°25

Frais, arpentages.
Cote
7 M 1405
 Date
1885-1920
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Frais, arpentages.
Résultat n°26

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).
Cote
7 M 713
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Frais.
  • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
Résultat n°27
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 173/20
 Date
1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1936
Résultat n°28
1931

6 medias

1931
Cote
6 M 173/19
 Date
1931
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1931
Résultat n°29
1926

6 medias

1926
Cote
6 M 173/18
 Date
1926
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1926
Résultat n°30
1921

6 medias

1921
Cote
6 M 173/17
 Date
1921
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1921
Résultat n°31
1911

9 medias

1911
Cote
6 M 173/16
 Date
1911
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1911
Résultat n°32
1906

9 medias

1906
Cote
6 M 173/15
 Date
1906
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1906
Résultat n°33
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 173/14
 Date
1901
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1901
Résultat n°34
1896

8 medias

1896
Cote
6 M 173/13
 Date
1896
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1896
Résultat n°35
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 173/12
 Date
1891
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1891
Résultat n°36
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 173/11
 Date
1886
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1886
Résultat n°37
1881

9 medias

1881
Cote
6 M 173/10
 Date
1881
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1881
Résultat n°38
1876

8 medias

1876
Cote
6 M 173/9
 Date
1876
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1876
Résultat n°39
1872

10 medias

1872
Cote
6 M 173/8
 Date
1872
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1872
Résultat n°40
1866

10 medias

1866
Cote
6 M 173/7
 Date
1866
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1866
Résultat n°41
1861

10 medias

1861
Cote
6 M 173/6
 Date
1861
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1861
Résultat n°42
1856

10 medias

1856
Cote
6 M 173/5
 Date
1856
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1856
Résultat n°43
1851

9 medias

1851
Cote
6 M 173/4
 Date
1851
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1851
Résultat n°44
1846

9 medias

1846
Cote
6 M 173/3
 Date
1846
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1846
Résultat n°45
1841

11 medias

1841
Cote
6 M 173/2
 Date
1841
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1841
Résultat n°46
1836

12 medias

1836
Cote
6 M 173/1
 Date
1836
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement
  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
  • Frais
  • 1836
Résultat n°47

Frais
Cote
5 M 262
 Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Frais
Résultat n°48

Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin XIXe siècle, horloge (1872).
Cote
80 Fi 1/51
 Date
1990
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin...
Résultat n°49
Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

1 media

Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
Cote
7 Fi 1888
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
  • Territoire de Belfort
  • Frais
  • Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
Résultat n°50
Frais : minute et mise au net.

2 medias

Frais : minute et mise au net.
Cote
1 C 86
 Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Frais : minute et mise au net.
Résultat n°51

1861-1919
Cote
7 S 147
 Date
1861-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
  • Dossiers par communes
  • Commune de Frais
  • 1861-1919
Résultat n°52

Matrice cadastrale.
Cote
50 Ed 1 G 3
 Date
1833-1914
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 50 E dépôt - Frais
  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G  Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale.
Résultat n°53

Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.
Cote
50 Ed 1 G 2
 Date
1813
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 50 E dépôt - Frais
  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G  Impôts directs et cadastre
  • Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage...
Résultat n°54

Etat de section.
Cote
50 Ed 1 G 1
 Date
s.d.
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 50 E dépôt - Frais
  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G  Impôts directs et cadastre
  • Etat de section.
Résultat n°55

Naissances, mariages, décès.
Cote
50 Ed 1 E 1
 Date
An XII-1821
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 50 E dépôt - Frais
  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E  Etat civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°56
Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

2 lots 347 medias

Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793
Cote
47 Ed GG 2 - 5
 Date
1724-1793
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
  • FONTAINE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures...
Résultat n°57
Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720

97 medias

Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720
Cote
47 Ed GG 1
 Date
1686-1726
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
  • FONTAINE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures...
Résultat n°58

Dissolution.
Cote
307 Ed 1 A 2
 Date
2007
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Statuts.
  • Dissolution.
Résultat n°59

Consultation des entreprises.
Cote
305 Ed 1 O 4
 Date
2001-2006
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Organisation des transports.
  • Consultation des entreprises.
Résultat n°60

Conventions de transports.
Cote
305 Ed 1 O 3
 Date
2003-2005
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Organisation des transports.
  • Conventions de transports.
Résultat n°61

Conventions générales.
Cote
305 Ed 1 O 2
 Date
1986-2005
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Organisation des transports.
  • Conventions générales.
Résultat n°62

Horaires des transports.
Cote
305 Ed 1 O 1
 Date
1995-2000
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Organisation des transports.
  • Horaires des transports.
Résultat n°63

Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes administratifs
Cote
305 Ed 1 L 2
 Date
2003-2007
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Budgets.
  • Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes...
Résultat n°64

Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes administratifs
Cote
305 Ed 1 L 1
 Date
1994-2002
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Budgets.
  • Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes...
Résultat n°65

Correspondance.
Cote
305 Ed 1 D 4
 Date
1995-2004
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Administration du syndicat.
  • Correspondance.
Résultat n°66

Comptes rendus des conseils syndicaux.
Cote
305 Ed 1 D 3
 Date
1994-1997
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Administration du syndicat.
  • Comptes rendus des conseils syndicaux.
Résultat n°67

Extraits de délibérations.
Cote
305 Ed 1 D 2
 Date
1989-2007
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Administration du syndicat.
  • Extraits de délibérations.
Résultat n°68

Registre de délibérations.
Cote
305 Ed 1 D 1
 Date
1986-2006
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Administration du syndicat.
  • Registre de délibérations.
Résultat n°69

Statuts.
Cote
305 Ed 1 A 1
 Date
1986-2002
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
  • Statuts.
  • Statuts.
Résultat n°70
1933-1942

126 medias

1933-1942
Cote
1 E TC FONTAINE 5
 Date
1933-1942
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès, Table cantonale
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • TABLES CANTONALES
  • Canton de Fontaine 1863-1942
  • 1933-1942
Résultat n°71

1823-1932
Cote
1 E TC FONTAINE 4
 Date
1823-1932
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès, Table cantonale
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • TABLES CANTONALES
  • Canton de Fontaine 1863-1942
  • 1823-1932
Résultat n°72

1883-1992
Cote
1 E 50 TD 11
 Date
1883-1992
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • TABLES DECENNALES 1792-1992
  • 1883-1992
Résultat n°73
1792-1882

43 medias

1792-1882
Cote
1 E 50 TD 1 - 10
 Date
1792-1882
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • TABLES DECENNALES 1792-1992
  • 1792-1882
Résultat n°74

1969-1980
Cote
1 E 50 NDM 9
 Date
1969-1980
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1969-1980
Résultat n°75

1958-1968
Cote
1 E 50 NDM 8
 Date
1958-1968
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1958-1968
Résultat n°76

1937-1957
Cote
1 E 50 NDM 7
 Date
1937-1957
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1937-1957
Résultat n°77

1921-1936
Cote
1 E 50 NDM 6
 Date
1921-1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1921-1936
Résultat n°78
1901-1920

137 medias

1901-1920
Cote
1 E 50 NDM 5
 Date
1901-1920
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Publication de mariage
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1901-1920
Résultat n°79
1870-1900

245 medias

1870-1900
Cote
1 E 50 NDM 4
 Date
1870-1900
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Publication de mariage
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1870-1900
Résultat n°80

1987
Cote
1 E 50 NDM 16
 Date
1987
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 1 E - Etat civil
  • FRAIS
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1987